Étude des droits de la propriété intellectuelle d'une entreprise - Le cas du groupe SEB
Étude de cas - 7 pages - Propriété intellectuelle
J'ai décidé de m'intéresser à la propriété intellectuelle du groupe SEB. En France, c'est l'un des pionniers dans le dépôt de brevets. En effet, d'après l'INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle), le groupe SEB se place dans le TOP 20 des déposants de...
Evolution de la jurisprudence et de la doctrine en matière de protection des recettes de cuisine par droit d'auteur
Étude de cas - 4 pages - Propriété intellectuelle
En fait, la notion de genre présente surtout un intérêt particulier lorsque l'on s'intéresse aux créations s'adressant à l'odorat et au goût. L'article L. 112-2 du Code de la propriété intellectuelle dresse une liste de créations susceptibles d'être protégées par le...
Les médicaments et le droit de la propriété intellectuelle
Mémoire - 9 pages - Propriété intellectuelle
Le droit de la propriété intellectuelle est un droit attribué à un individu par une création intellectuelle (création qu'il a lui-même faite). Ce droit offre dans l'ensemble à l'inventeur un droit exclusif sur l'utilisation de sa création pendant une...
Contrat de sûreté portant sur les droits d'auteur
Contrat type - 4 pages - Propriété intellectuelle
B. La sûreté grèvera les droits d'auteurs enregistrés au [PAYS] décrits à l'annexe A. C. L'Emprunteur s'engage et garantit à la Partie bénéficiant de la sûreté que l'Emprunteur est le propriétaire unique et exclusif des droits d'auteurs (...)
Droit d'auteur français et copyright américain - origines et implications économiques et stratégiques du droit de propriété intellectuelle
Mémoire - 12 pages - Propriété intellectuelle
L'expression « droit d'auteur » utilisée dans les pays de tradition juridique romano-germanique (et similaire dans toutes ses déclinaisons linguistiques, espagnole, allemande, italienne…) pour désigner le régime de protection de la propriété littéraire et artistique, n'a pas...
Contrat de cession de droits d'auteur
Contrat type - 4 pages - Propriété intellectuelle
Le Propriétaire cède de façon irrévocable au Bénéficiaire tous les droits, titres et intérêts (dont entre autres les droits d'enregistrement relatifs à la marque de commerce, tous les droits de développer des marques dérivées, l'achalandage et tous les autres...
Cas pratique - droit de la propriété intellectuelle et artistique
Cas Pratique - 7 pages - Propriété intellectuelle
On s'interroge en droit d'auteur à propos d'une réalisation de Samuel Bianchini, Potential Flag (2008). Il s'agit d'une installation conçue pour l'espace urbain. Sur un bâtiment est projetée l'image d'un drapeau blanc. C'est une image de synthèse, virtuelle, entièrement fabriquée...
La comptabilisation des bons ouvrant droit à réduction chez Marionnaud
Étude de cas - 10 pages - Comptabilité
La comptabilisation des chèques-cadeaux et autres bons de réduction a depuis quelques années ébranlé la planète financière. En effet, début 2004, Marionnaud se trouve propulsé dans l'œil du cyclone : une enquête est ouverte à son sujet concernant l'impact sur l'image de l'entreprise de la...
Projet de site Internet pour la société "Atout' Mode"
Étude de cas - 25 pages - Stratégie
Pour que le projet de site soit le véritable reflet de l'entreprise, nous vous proposons le cahier des charges de la société Atout' Mode. Notre chef de projet a pris la direction du cahier des charges en liaison avec les différents services concernés, afin de coller au maximum aux...
Le contrôle des droits de propriété intellectuelle : le cas du peer to peer
Étude de cas - 21 pages - Propriété intellectuelle
Mémoire de Gestion publique sur un cas particulier posant problème au contrôle des des droits de propriété intellectuelle : le développement du P2P (peer to peer). Mémoire rédigé à la suite du rapport Olivennes, le Président de la FNAC, qui demande à ce que les internautes soient...
La société "Aqua Pro" et la création d'un nouveau produit
Étude de marché - 7 pages - Marketing produit
Aqua Pro est une société spécialisée dans les combinaisons de plongée. L'entreprise cherche à étendre ses activités aux autres domaines aquatiques. Au fil des ans, l'entreprise s'est forgée une image de qualité, mêlant le professionnalisme et la sécurité, n'oubliant pas de répondre aux...
Implantation de la société Belvédère au Chili
Étude de cas - 30 pages - Stratégie
Belvédère est une société créée en 1991 par Jacques Rouvroy et Krysztof Trylinski. Le premier apporte 25 ans d'expérience dans le domaine des vins et spiritueux et le deuxième sa connaissance des PECOs afin de créer une société positionnée sur le haut de gamme dans l'exportation de...
Diagnostic stratégique de la société de fabrication de jouets Smoby
Étude de cas - 8 pages - Stratégie
Ce document propose un diagnostic interne et externe de la société Smoby ainsi qu'une analyse du développement de celle-ci. Smoby est un groupe européen, voir international dont le métier d'origine est la création, le développement, la production et la distribution de jouets qui...
Analyse de la fonction Ressources humaines au sein de la société FP ALU et proposition d'un guide
Mémoire - 25 pages - Ressources humaines
Ce mémoire est structuré en de nombreuses et différentes parties. Il incarne le reflet de ce que l'on peut être amené à traiter dans le service RH d'une entreprise à taille humaine. Il tente de présenter quelques facettes du métier d'assistant RH. Les missions sont variées et nécessitent une...
Référentiel des compétences sur la société Haribo
Étude de cas - 29 pages - Ressources humaines
Référentiel des compétences sur la société Haribo : présentation de l'entreprise, diagnostic RH et référentiel des compétences.
La Gestion des Ressources Humaines dans une société de services informatique : le cas de EDS, n°2 mondial
Étude de cas - 59 pages - Ressources humaines
J'ai choisi d'analyser le fonctionnement RH de la filiale française du groupe EDS (Nº2 mondial des Sociétés de Services Informatiques : SSII) pour les raisons suivantes : dans les SSII la performance et la réactivité de la DRH (Direction des Ressources Humaines) est un des éléments...
Société Générale Maroc lance un schéma directeur Télécoms (« SDT »)
Étude de marché - 25 pages - Stratégie
Société Générale Maroc lance un schéma directeur Télécoms (« SDT ») à 5 ans avec pour objectifs de : - Dégager les orientations stratégiques présentant la feuille de route la plus optimale au regard des besoins exprimés par les métiers ; - Anticiper les pré-requis du marché de...
Stratégie de la société Jaillance : l'export
Étude de cas - 6 pages - Stratégie
Depuis 2001 sous le nom de Jaillance, la société représente aujourd'hui plusieurs AOC (appellation d'origine contrôlée) : Crémnt et Clairette de Die, Crément de Bourgogne, Crément de Bordeaux et Vouvray. Avec un chiffre d'affaires de 36,2 millions d'euros, Jaillance a imposé son nom parmi...
Management commercial : création d'une société factice
Étude de cas - 12 pages - Stratégie
Dossier complet d'une société factice, mise en place lors de la 3ème année de Licence de Gestion Commerce et Informatique, récapitule l'organisation moyenne de l'entreprise, les décisions stratégiques ainsi que les prévisions.
La gouvernance d'entreprise dans la société Saint-Gobain : évaluation et recommandations
Étude de cas - 14 pages - Management organisation
Présentation de la société : Saint-Gobain est une entreprise qui produit, transforme et distribue des matériaux. Elle est présente dans 59 pays à travers le monde et emploie aujourd'hui 209 000 personnes. Saint-Gobain est organisée en 4 pôles d'activités : - le Pôle Matériaux...
Analyse stratégique de la société "118 218 Le Numéro"
Étude de cas - 16 pages - Stratégie
Un grand nombre d'entreprises françaises délocalisent leurs activités à l'étranger. D'un point de vue économique, la délocalisation est le transfert d'activités, de capitaux et d'emplois à l'étranger dont l'objectif est de bénéficier d'avantages plus compétitifs. Ces avantages peuvent...
Droit de l'internet: Ebay
Étude de cas - 5 pages - Propriété intellectuelle
Les faits : ACTERVIS titulaire de modèles déposés au niveau européen de ceintures de fitness vibrantes et distribuée en France, selon accord, par la société VENTEO. Mars 2008: vente en ligne produits de mêmes caractéristiques et mêmes dénominations que la société Actervis, vendus...
La musique dans notre société: projet de création d'entreprise
Étude de marché - 25 pages - Marketing produit
La musique, dans notre société contemporaine, a pris une place prépondérante par son apport évasif et sa popularité auprès de toutes les générations. Sa propagation sous différentes formes tels que les MP3, les Cd's, les vinyles, les Mini Discs, et les cassettes font sa popularité mais...
Les stratégies commerciales des entreprises chinoises en Europe: Comment les sociétés chinoises procèdent pour pénétrer le marché européen?
Étude de marché - 41 pages - Stratégie
« Lorsque le dragon se réveillera, le monde tremblera » aurait dit Napoléon. Un dragon de 1,4 Milliards d'habitants qui accueillera les jeux Olympiques à Pékin en 2008 va t-il faire frétiller le monde? Il faut le croire. La mondialisation de l'économie et la recherche de coûts de...
Le marché de la rénovation des menuiseries extérieures : situation de la société Menuiseries et préconisations
Étude de cas - 50 pages - Management organisation
La société Menuiseries s'adresse uniquement aux particuliers étant propriétaires d'une maison ou d'un appartement. Elle ne travaille, sauf exceptions, ni avec des professionnels ni avec des particuliers dans le cadre d'une construction neuve. Elle est spécialisée dans la rénovation de...
Analyse approfondie d'une société cotée en bourse : Carrefour
Étude de cas - 25 pages - Stratégie
« Quarante ans de discount » juin 1963 - juin 2003 : omniprésent sur les ondes comme dans les médias, Carrefour n'a laissé à personne d'autre le soin de célébrer l'anniversaire de son premier hypermarché. Le concept il est vrai a depuis fait florès. La présence aujourd'hui dans l'Hexagone de...
Les droits de l'artiste-interprète : l'exemple du Sénégal
Mémoire - 42 pages - Propriété intellectuelle
A l'échelle internationale, la réglementation des droits voisins a été prise en charge à travers un certain nombre de conventions. Il s'agit principalement de la convention de Rome du 26 octobre 1961 sur la protection des artistes-interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes,...
La société IBM : brevets logiciels et logiciels libres
Étude de cas - 10 pages - Stratégie
Multinationale américaine spécialisée dans le domaine du matériel informatique, du logiciel et des services informatiques, la société IBM (International Business Machines Corporation) fut créée le 15 juin 1911 par la fusion de la Computing Scale Company et de la Tabulating Machine...
Analyse du travail - lorganisation du travail dans la société Prodim (Carrefour)
Étude de cas - 5 pages - Management organisation
La société Prodim vend des magasins franchisés appartenant à Carrefour et elle assure un suivi de ses franchisés. Elle est composée de 100 personnes qui occupent essentiellement des postes au niveau agent de maîtrise et cadre. Le cœur du métier repose sur un poste clé : le poste de...
Projet de création d'entreprise - "Green wave", une société d'audit et de conseil en développement durable
Étude de marché - 61 pages - Marketing des services
Ces dernières années le développement durable a pris une place prépondérante au sein de la société. Des campagnes publicitaires en passant par les documentaires ou encore les appels des politiciens, l'environnement est présent sur tous les plans. Ainsi, après avoir grandement préoccupé les...
