Comment instaurer le télétravail en préservant à la fois l'intérêt du groupe et les droits des salariés concernés ?
Mémoire - 20 pages - Ressources humaines
Bien que le télétravail ait de nombreux avantages, il ne peut pas être appliqué à tous les postes en effet, plusieurs contraintes viennent empêcher sa possible mise en place. On retrouve en priorité les contraintes matérielles. Lorsqu'il s'agit de logistique, il paraît compliqué de le faire...
Étude des droits de la propriété intellectuelle d'une entreprise - Le cas du groupe SEB
Étude de cas - 7 pages - Propriété intellectuelle
J'ai décidé de m'intéresser à la propriété intellectuelle du groupe SEB. En France, c'est l'un des pionniers dans le dépôt de brevets. En effet, d'après l'INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle), le groupe SEB se place dans le TOP 20 des déposants de...
Santé et sécurité au travail : améliorer la prévention des risques professionnels par l.implication des acteurs - publié le 01/10/2020
Mémoire - 11 pages - Ressources humaines
La santé et la sécurité au travail sont, en l'espace de vingt ans, devenues de vraies priorités pour le ministère du Travail. Beaucoup de réformes ont vu le jour depuis, dont celle de 2005 qui place les entreprises au coeur des dispositifs afin de pouvoir assurer une sécurité...
Les médicaments et le droit de la propriété intellectuelle
Mémoire - 9 pages - Propriété intellectuelle
Le droit de la propriété intellectuelle est un droit attribué à un individu par une création intellectuelle (création qu'il a lui-même faite). Ce droit offre dans l'ensemble à l'inventeur un droit exclusif sur l'utilisation de sa création pendant une...
Comment appréhender la mobilité interne dans votre entreprise ? (Droits et Obligations)
Guide pratique - 2 pages - Ressources humaines
La mobilité interne est l'une des notions comprises dans la mobilité professionnelle. Elle correspond à tout changement de poste pour un salarié, qu'il soit vertical (promotion) avec une hausse de responsabilité ou horizontale (autre poste avec un niveau hiérarchique identique). Le champ...
Droit d'auteur français et copyright américain - origines et implications économiques et stratégiques du droit de propriété intellectuelle
Mémoire - 12 pages - Propriété intellectuelle
L'expression « droit d'auteur » utilisée dans les pays de tradition juridique romano-germanique (et similaire dans toutes ses déclinaisons linguistiques, espagnole, allemande, italienne…) pour désigner le régime de protection de la propriété littéraire et artistique, n'a pas...
Simulcasting, webcasting et podcasting: leur traitement en droit d'auteur (Suisse)
Mémoire - 26 pages - Propriété intellectuelle
Ce travail présente une vue synoptique du traitement des Webcasting, Simulcasting et Podcasting en droit d'auteur suisse. La nouvelle loi suisse sur le droit d'auteur, ainsi que les traités de l'OMPI, ont introduit un nouveau droit de mise à disposition des...
Mise en place du droit individuel à la formation (DIF) à la Caisse d'Epargne de Basse-Normandie
Mémoire - 20 pages - Ressources humaines
2005 est la première année d'application du nouveau droit individuel à la formation (DIF). Cette législation a pour but de proposer une formation aux salariés, surtout dans les PME. Une année de mise au point durant laquelle, selon une étude CSA, moins d'un quart des entreprises ont conclu...
La parodie en droit d'auteur et en droit des marques
Mémoire - 40 pages - Propriété intellectuelle
M. Le Chapelier voyait dans l'ouvrage « la plus sacrée, la plus légitime, la plus inattaquable, et […] la plus personnelle de toutes les propriétés », légitimant ainsi le droit de propriété de l'auteur sur son œuvre. A ce titre, l'article L111-1 du Code de propriété...
La comptabilisation des bons ouvrant droit à réduction chez Marionnaud
Étude de cas - 10 pages - Comptabilité
La comptabilisation des chèques-cadeaux et autres bons de réduction a depuis quelques années ébranlé la planète financière. En effet, début 2004, Marionnaud se trouve propulsé dans l'œil du cyclone : une enquête est ouverte à son sujet concernant l'impact sur l'image de l'entreprise de la...
Cas pratique - droit de la propriété intellectuelle et artistique
Cas Pratique - 7 pages - Propriété intellectuelle
On s'interroge en droit d'auteur à propos d'une réalisation de Samuel Bianchini, Potential Flag (2008). Il s'agit d'une installation conçue pour l'espace urbain. Sur un bâtiment est projetée l'image d'un drapeau blanc. C'est une image de synthèse, virtuelle, entièrement fabriquée...
Contrat de travail CDD - Magasinier (Pharmacies d'officine)
Contrat type - 2 pages - Ressources humaines
Le contrat ne deviendra définitif qu'à l'issue d'une période d'essai de ... jours au cours de laquelle chacune des parties pourra rompre le contrat sans préavis ni indemnité. ARTICLE 4 - Rémunération Mademoiselle YYY percevra une rémunération mensuelle brute de ... ? pour...
Registre des accidents du travail
Fiche - 1 pages - Management organisation
Modèle de registre des accidents du travail sous forme de tableau à compléter directement. Il est à transmettre chaque année à la médecine du travail.
Travail en entreprise sur l'insertion/intégration professionnelle d'une personne handicapée
Étude de cas - 4 pages - Ressources humaines
60% des entreprises ne respectent pas les obligations légales en termes d'emploi de personnes handicapées. En effet, la loi du 10 Juillet 1987, oblige tout employeur du secteur privé et tout établissement public à caractère industriel et commercial de 20 salariés ou plus, à employer 6% de...
Contrat de travail CDD - Secrétaire médicale (Cabinets médicaux)
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée à temps partiel, conformément aux dispositions de la convention collective du personnel des cabinets médicaux (...)
Travail anthropologique d'observation et communication à l'espace caisse d'un Monoprix
Étude de cas - 6 pages - Communication
Pour réaliser notre travail anthropologique, nous avons choisi de réaliser nos observations dans un lieu qui faisait partie du quotidien. En effet nous avons décidé de suivre les indications d'Yves Winki, exprimées dans son livre Anthropologie de la communication, de ne pas chercher...
Les droits de l'artiste-interprète : l'exemple du Sénégal
Mémoire - 42 pages - Propriété intellectuelle
A l'échelle internationale, la réglementation des droits voisins a été prise en charge à travers un certain nombre de conventions. Il s'agit principalement de la convention de Rome du 26 octobre 1961 sur la protection des artistes-interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes,...
Le congé individuel de formation (CIF) et le droit individuel à la formation (DIF): développement de la formation, l'exemple de Renault
Étude de cas - 10 pages - Ressources humaines
Le cadre réglementaire a contribué au développement de la formation dans les entreprises françaises et à la croissance des efforts de formation. Les dépenses de formation professionnelle ont cru fortement entre 1972 et 1993 où elles représentent environ 1,9% du PIB. Depuis elles marquent le pas...
Le marché du travail des footballeurs européens
Étude de marché - 5 pages - Marketing sportif
Comme toute autre activité professionnelle, le métier de footballeur est régi par l'application d'une subordination employeur/employé. De plus, le chômage y est présent et des droits sont alloués aux agents de ce marché. Aussi, pour veiller à l'application de ces droits et faire...
Le droit individuel à la formation (DIF) - dispositions et mise en oeuvre
Fiche - 3 pages - Ressources humaines
La loi du 4 mai 2004 instaure la mise en oeuvre d'un droit individuel à la formation dont l'objectif est de permettre à chaque salarié, à son initiative et avec l'accord de son employeur, de développer, compléter, renouveler sa qualification, ses compétences et ses aptitudes...
Contrat de travail pour les cadres
Contrat type - 11 pages - Ressources humaines
La date de mise en vigueur du présent contrat sera la date ci-dessus inscrite et le contrat continuera d'être valable jusqu'à à la première des dates suivantes : A. La date d'entrée en vigueur de tout futur contrat de travail entre la Société et le Cadre ; B. La date...
Contrat de travail CDD - Chauffeur de maître (Particuliers employeurs)
Contrat type - 2 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée pour un chauffeur de maître, conforme à la convention collective des Particuliers employeurs et au droit du travail en vigueur.
Contrat de travail CDD - Femme de ménage (Coiffure)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Madame YYY est engagée le ...... en qualité de femme de ménage, sous réserve de la visite médicale d'embauche. Ces fonctions seront exercées au siège social du salon de coiffure, situé au ...... La déclaration préalable à l'embauche a été remise à l'URSSAF. Conformément à la loi du...
Le harcèlement psychologique au travail
Mémoire - 79 pages - Ressources humaines
Il y a trois ans, l'hebdomadaire l'Express faisait état de 900 patients reçus par ans par Marie PEZE , psychanalyste, assurant à mi-temps la consultation « Souffrance et travail » au sein de l'hôpital Max Fourestier de Nanterre. Il s'agissait, principalement, selon elle, de victimes de...
Analyse Ergonomique de l'activité de travail d'un salon de coiffure
Étude de cas - 46 pages - Management organisation
L'objectif de l'ergonomie est de contribuer aux évolutions des situations de travail, non seulement sous l'angle de leurs conditions matérielles, mais aussi et surtout, dans leurs aspects socio organisationnels, afin que le travail puisse être réalisé dans le respect de...
L'implication organisationnelle et la satisfaction au travail des chargés d'affaires dans l'organisation commerciale sont-elles des concepts pertinents pour justifier les facteurs clés de succès d'une SSII ?
Mémoire - 49 pages - Management organisation
Ce mémoire a pour objectif d'étudier la pertinence des concepts d'implication organisationnelle et de satisfaction au travail dans le contexte d'une SSII sur la population des chargés d'affaires. Ces concepts sont employés dans des contextes d'études très divers. L'implication...
La discrimination positive : solution au rétablissement de l'égalité des chances dans le monde du travail ?
Mémoire - 38 pages - Ressources humaines
Les actes discriminatoires font depuis longtemps partie du monde du travail, que ce soit en France, en Europe ou dans le reste de monde. De nombreux politologues, sociologues et économistes ont tenté de théoriser cette pratique, et de comprendre ses tenants et aboutissants. Selon Gary...
Les nouveaux outils de motivation et du bien-être au travail
Mémoire - 39 pages - Ressources humaines
À l'heure où sont établis des palmarès de l'entreprise de rêve ou de celle où il fait bon travailler (et parfois vivre !), la gestion des ressources humaines est à un tournant de son existence. Les candidats ayant accès au marché du travail ne sont plus les mêmes, ils n'ont plus les mêmes...
Recherches récurrentes d'évènements: outils techniques pour une optimisation du travail
Mémoire - 85 pages - Management organisation
Le temps consacré actuellement par les pigistes de la société Relaxnews afin de mettre à jour la base de données des évènements culturels et de loisirs m'a amené à étudier les solutions qui pourraient être employées afin de leur faciliter le travail. De plus, il est également à souligner...
Le télétravail, une forme de travail qui implique nombre de doutes et questions
Étude de cas - 68 pages - Ressources humaines
Le télétravail est une forme de travail particulière qui soulève de nombreuses difficultés en matière de droit du travail et de multiples intérêts au regard des avantages et inconvénients que peuvent en retirer les parties au contrat de travail. Par ailleurs, le...
