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Thème économique : Droit du travail

Droit du travail

Nos documents

Filtrer par :

23 juin 2009
doc

Contrat de travail CDD - Chauffeur poids lourds (Transports routiers)

Contrat type - 2 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective des « Transports routiers et des activités auxiliaires du transport » et aux conditions particulières ci-après (...)

23 juin 2009
doc

Contrat de travail CDI - Technicien en climatisation

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective du Bâtiment et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un exemplaire du règlement intérieur...

29 juin 2009
doc

Contrat de travail CDD - Boulanger (Boulangeries pâtisseries)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée (CDD) pour un boulanger, conformément à la convention collective "Boulangerie-Pâtisserie - entreprises artisanale" en vigueur dans l'entreprise.

29 juin 2009
doc

Contrat de travail CDD - Pâtissier (Boulangeries pâtisseries) - publié le 29/06/2009

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour un pâtissier, conformément à la convention collective en vigueur, "Boulangerie-Pâtisserie - entreprises artisanales".

29 juin 2009
doc

Contrat de travail CDD - Chauffeur de maître (Particuliers employeurs)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un chauffeur de maître, conforme à la convention collective des Particuliers employeurs et au droit du travail en vigueur.

29 juin 2009
doc

Contrat de travail CDD - Employée de maison (Particuliers employeurs)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée (CDD) pour une employée de maison pour un particulier, soumise à la convention "Particuliers employeurs - salariés" en vigueur.

29 juin 2009
doc

Contrat de travail CDD - Technicien en programmation (Bureaux d'études)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour un technicien en programmation, en rapport avec la convention collective des bureaux d'études. Conforme au droit du travail.

29 juin 2009
doc

Contrat de travail CDD - Vendeuse avec prime sur chiffre d'affaires (Habillement textiles)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée (CDD) pour une vendeuse de vêtements au sein d'un magasin, soumis à la convention collective "Habillement et articles textiles" en vigueur. Avec clause de prime sur le chiffre d'affaires.

29 juin 2009
doc

Contrat de travail CDI - Conducteur ambulancier (Ambulances)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée indéterminée (CDI) pour un conducteur ambulancier, conforme à la Convention Collective des Transports routiers en vigueur, conforme au droit du travail.

29 juin 2009
doc

Contrat de travail CDI - Chauffeur de Maître (Particuliers employeurs)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée indéterminée (CDI) pour un chauffeur de maître, conformément à la Convention Collective des Particuliers-employeurs. Conforme au droit du travail en vigueur.

29 juin 2009
doc

Contrat de travail CDD - Instrumentiste (cabinet médicaux)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour une instrumentiste en cabinet médical, conforme au droit du travail et à la convention collective nationale des cabinets médicaux.

29 juin 2009
doc

Contrat de travail CDD - Dessinateur projeteur (Architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour un dessinateur projeteur en architecture, conforme au droit du travail et à la convention collective nationale de l'Architecture.

29 juin 2009
doc

Contrat de travail CDI - Assistante décoratrice (Ameublement négoce)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée indéterminée (CDI) pour une assistante en décoration, conforme au droit du travail et à la convention collective nationale de l'ameublement négoce.

29 juin 2009
doc

Contrat de travail CDD - Architecte (Cabinets d'architecture)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour un architecte cabinet d'architecture, conforme au droit du travail et à la convention collective nationale des cabinets d'architecture.

29 juin 2009
doc

Contrat de travail CDD - Technicien en laboratoire d'analyses (Laboratoires d'analyses médicales)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour un technicien en laboratoire, conforme au droit du travail et à la convention collective nationale des Laboratoires d'analyses médicales.

17 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDD - Comptable (Expertises automobiles)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Article 2 - Objet du contrat Madame YYY est engagée à compter du ..., jusqu'au ... , date à laquelle le contrat de travail prendra fin, pour aider la SARL XXX pour une mission de comptabilité générale, afin d'épauler le chef comptable de la SARL XXX (...)

06 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Employé de bureau (cabinets d'expertises automobile)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°1951 "Expertises en automobile" et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame...

06 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Expert-stagiaire automobile (Expertises automobiles)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - DUREE ET PERIODE D'ESSAI Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY au poste proposé, le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter du ....., jusqu'au ...., date à laquelle le contrat de travail...

06 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Personnel de service (Cabinet d'expertise automobile)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 2 ? OBJET ET DUREE DU CONTRAT Madame YYY est engagée à compter du...., jusqu'au .... , date à laquelle le contrat de travail prendra fin, pour aider la SARL XXX pour une mission de "Personnel de service", afin d'épauler en matière de manutention et de secrétariat les...

06 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Réceptionniste (cabinet d'expertise automobile)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°1951 "Expertises en automobile" et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY...

06 août 2009
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Contrat de travail CDI - Aide-comptable (cabinet d'expertise automobiles)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°1951 "Expertises en automobile" et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame...

11 août 2009
doc

Contrat de travail CDI - Comptable (cabinet d'expertises automobiles)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°1951 « Expertises en automobile » et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY a reçu un exemplaire...

05 août 2009
doc

Contrat de travail CDI - Expert-stagiaire (expertises automobiles)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY au poste proposé, le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter du ..... Monsieur YYY sera soumis à une période d'essai de travail effectif de 1 mois renouvelable une fois,...

20 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDI - Assistante comptable (Ameublement négoce)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Madame YYY aura droit aux congés payés prévus par les articles L 223-1 et suivant du Code du Travail et par la Convention Collective applicable dans l'entreprise. A l'issue du présent contrat, les congés non pris donneront lieu au versement d'une indemnité compensatrice...

20 juil. 2009
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Contrat de travail CDI - Architecte (Architecture)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Monsieur YYY s'engage à observer la plus grande discrétion pour toutes informations qu'elle aurait connues à l'occasion de son travail dans le Cabinet. Il s'engage de plus, à n'exercer aucune activité concurrente de celle du Cabinet pendant toute la période de son...

20 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDI - Rédactrice (Cabinets d'expertises automobiles)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°1951 « Expertises en automobile » et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY a reçu un exemplaire...

06 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Rédactrice (cabinet d'expertise automobile)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°1951 "Expertises en automobile" et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame...

06 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Secrétaire (Cabinet d'expertises automobiles)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Le délai de préavis dû par Madame YYY ou par la SARL XXX en cas de rupture du contrat de travail est régi par les articles L 122-5 et L 122-6 du Code du travail ainsi que par la Convention collective "Expertises en automobile" applicable dans l'entreprise en fonction de...

11 août 2009
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Contrat de travail CDD - Assistante décoratrice (Ameublement négoce)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de l'ameublement négoce et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY a reçu un exemplaire du...

20 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDD - Boulanger (boulangerie-pâtisserie)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions de la loi du 31 décembre 1992, ainsi qu'aux dispositions de la convention collective "Boulangerie ? Pâtisserie" et aux conditions particulières ci-après. Monsieur ... est engagé le ..., en qualité de...