La transmission d'une exploitation agricole
Mémoire - 33 pages - Finance
L'agriculture est un secteur clé de notre économie. L'exploitation agricole n'est pas une entreprise comme les autres. L'entreprise agricole française demeure bien souvent de type familial, même si les techniques les plus modernes y sont employées. Les problèmes humains y...
La parodie en droit d'auteur et en droit des marques
Mémoire - 40 pages - Propriété intellectuelle
M. Le Chapelier voyait dans l'ouvrage « la plus sacrée, la plus légitime, la plus inattaquable, et […] la plus personnelle de toutes les propriétés », légitimant ainsi le droit de propriété de l'auteur sur son œuvre. A ce titre, l'article L111-1 du Code de propriété...
Les droits de l'artiste-interprète : l'exemple du Sénégal
Mémoire - 42 pages - Propriété intellectuelle
A l'échelle internationale, la réglementation des droits voisins a été prise en charge à travers un certain nombre de conventions. Il s'agit principalement de la convention de Rome du 26 octobre 1961 sur la protection des artistes-interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes,...
Les médicaments et le droit de la propriété intellectuelle
Mémoire - 9 pages - Propriété intellectuelle
Le droit de la propriété intellectuelle est un droit attribué à un individu par une création intellectuelle (création qu'il a lui-même faite). Ce droit offre dans l'ensemble à l'inventeur un droit exclusif sur l'utilisation de sa création pendant une...
L'exploitation du marché asiatique par les clubs de football européens
Étude de marché - 12 pages - Marketing sportif
Le but de mon travail est de démontrer comment les clubs de football européens essaient d'exploiter le marché asiatique et quelles sont les stratégies d'entrée sur le marché. Depuis longtemps, la globalisation du football se développe à grande vitesse. Les clubs de football européens achètent...
Cas pratique - droit de la propriété intellectuelle et artistique
Cas Pratique - 7 pages - Propriété intellectuelle
On s'interroge en droit d'auteur à propos d'une réalisation de Samuel Bianchini, Potential Flag (2008). Il s'agit d'une installation conçue pour l'espace urbain. Sur un bâtiment est projetée l'image d'un drapeau blanc. C'est une image de synthèse, virtuelle, entièrement fabriquée...
Création d'une exploitation industrielle d'huile de coco à Madagascar
Étude de marché - 50 pages - Marketing produit
D'après notre étude sur l'exploitation industrielle d'Huile de Coco à Madagascar, nous constatons un progrès d'amélioration sur la production. Cependant, de notre point de vue général, l'économie malgache ne porte pas encore une grande potentialité à cette filière, ainsi, nous proposerons...
Droit d'auteur français et copyright américain - origines et implications économiques et stratégiques du droit de propriété intellectuelle
Mémoire - 12 pages - Propriété intellectuelle
L'expression « droit d'auteur » utilisée dans les pays de tradition juridique romano-germanique (et similaire dans toutes ses déclinaisons linguistiques, espagnole, allemande, italienne…) pour désigner le régime de protection de la propriété littéraire et artistique, n'a pas...
Rapport de management stratégique pour "La société nouvelle d'exploitation de la Tour Eiffel"
Étude de cas - 16 pages - Management organisation
En 1909, la gestion de la Tour Eiffel a été confiée à la STE (société de la Tour Eiffel), créée par Gustave Eiffel, cotée en Bourse, à laquelle la ville de Paris, propriétaire des terrains sur lesquels elle fut érigée en 1889, a octroyé une concession pour soixante dix ans. Cette société,...
Le financement du cycle d'exploitation des entreprises
Mémoire - 49 pages - Finance
Mémoire faisant une analyse des crédits à court terme appelés crédits d'exploitation et par ce biais à tout ce qui se rattache au Besoin en Fonds de Roulement.
Le métier de Technicien Supérieur en Méthodes et Exploitation Logistique (TSMEL)
Mémoire - 22 pages - Logistique
Le souhait d'écrire sur le Titre professionnel Technicien Supérieur en Méthodes et Exploitation Logistique (TSMEL) vient tout simplement du manque d'informations concernant le titre, autant de la part des professionnels du secteur (Logistique-Transport), des professionnels de secteurs...
Simulcasting, webcasting et podcasting: leur traitement en droit d'auteur (Suisse)
Mémoire - 26 pages - Propriété intellectuelle
Ce travail présente une vue synoptique du traitement des Webcasting, Simulcasting et Podcasting en droit d'auteur suisse. La nouvelle loi suisse sur le droit d'auteur, ainsi que les traités de l'OMPI, ont introduit un nouveau droit de mise à disposition des qui...
Le contrôle des droits de propriété intellectuelle : le cas du peer to peer
Étude de cas - 21 pages - Propriété intellectuelle
Mémoire de Gestion publique sur un cas particulier posant problème au contrôle des des droits de propriété intellectuelle : le développement du P2P (peer to peer). Mémoire rédigé à la suite du rapport Olivennes, le Président de la FNAC, qui demande à ce que les internautes soient...
Étude des droits de la propriété intellectuelle d'une entreprise - Le cas du groupe SEB
Étude de cas - 7 pages - Propriété intellectuelle
J'ai décidé de m'intéresser à la propriété intellectuelle du groupe SEB. En France, c'est l'un des pionniers dans le dépôt de brevets. En effet, d'après l'INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle), le groupe SEB se place dans le TOP 20 des déposants de...
Le passage en société d'exercice libéral d'un exploitant individuel en bénéfice non commercial
Mémoire - 18 pages - Comptabilité
Ce mémoire a pour thème le passage en société d'exercice libéral de la part d'un exploitant individuel en bénéfice non commercial. Pour cela, il s'attache à la présentation des deux modes d'exploitation. Ensuite, il explique les différentes modalités à propos du passage de...
Le Droit Individuel à la Formation (DIF)
Étude de cas - 70 pages - Ressources humaines
Cette réforme mobilise tous les partenaires sociaux, notamment la CFDT, FO, CFTC et la CGT qui l'ont approuvé le 24 septembre 2003. Il met un terme à une négociation entamée depuis près de trois ans. Cet accord est « historique » à plusieurs titres. Après trois ans de pourparlers et une...
Mise en place du droit individuel à la formation (DIF) à la Caisse d'Epargne de Basse-Normandie
Mémoire - 20 pages - Ressources humaines
2005 est la première année d'application du nouveau droit individuel à la formation (DIF). Cette législation a pour but de proposer une formation aux salariés, surtout dans les PME. Une année de mise au point durant laquelle, selon une étude CSA, moins d'un quart des entreprises ont conclu...
Le matériel d'exploitation
Guide pratique - 3 pages - Logistique
Choix des matériels: - En fonction des charges (celles-ci sont souvent sous-estimées, notamment dans les réserves des grandes surfaces, et conduisent à des déformations préjudiciables à la sécurité). - Sol conçu en fonction: des contraintes apportées par l'ensemble de la structure des...
Evolution de la jurisprudence et de la doctrine en matière de protection des recettes de cuisine par droit d'auteur
Étude de cas - 4 pages - Propriété intellectuelle
En fait, la notion de genre présente surtout un intérêt particulier lorsque l'on s'intéresse aux créations s'adressant à l'odorat et au goût. L'article L. 112-2 du Code de la propriété intellectuelle dresse une liste de créations susceptibles d'être protégées par le...
Une exploitation familiale de polyculture en constante évolution
Mémoire - 100 pages - Tpe et pme
L'exploitation familiale, EARL de L'Hermerel, se situe dans le département du Calvados. Sa main d'œuvre est composée des deux exploitants, ainsi que d'un salarié à temps plein. Deux activités contribuent à l'élaboration du revenu de la famille : les vaches laitières ainsi que les...
Création d'une exploitation dans le riz à Madagascar
Étude de marché - 35 pages - Marketing produit
L'objectif du projet est de valoriser e secteur primaire afin de présenter aux consommateurs du produit bien traité, bien qualifié et de leurs donner satisfaction voire pour résoudre la partir du problème économique à Madagascar. Les intérêts du projet : - La réalisation de ce projet contribue...
L'Office d'Exploitation des Ports : l'infrastructure portuaire au Maroc
Mémoire - 38 pages - Logistique
Mémoire de management sur l'infrastructure portuaire au Maroc qui se compose de l'analyse d'une unité qui est : l'Office d'Exploitation des Ports (ODEP). Ce mémoire présente dans un premier temps le cas général au Maroc puis se penche sur le cas particulier de l'ODEP.
Contrat de travail CDI - Agent d'exploitation (bricolage)
Contrat type - 4 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi d'agent d'exploitation pour une entreprise de bricolage, conformément à la convention collective du bricolage.
Contrat de travail CDD - Agent d'exploitation (Bricolage)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi d'Agent d'exploitation au sein d'un magasin de bricolage, conformément à la convention collective du Bricolage en vigueur.
Contrat de travail CDD - Chef d'exploitation informatique (Bricolage)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de chef d'exploitation informatique au sein d'un magasin de bricolage, conformément à la convention collective du Bricolage en vigueur.
La contrefaçon: quelles voies de droit utiliser pour sauvegarder ses parts de marché et se protéger ?
Étude de cas - 2 pages - Propriété intellectuelle
En France, le secteur du jouet est très hétérogène : la majorité des acteurs sont des PME, mais elles côtoient également de grandes entreprises internationales. La plupart des produits sont fabriqués à l'étranger, en particulier en Chine, principal fournisseur de la France et plus largement de...
Droit de l'internet: Ebay
Étude de cas - 5 pages - Propriété intellectuelle
Les faits : ACTERVIS titulaire de modèles déposés au niveau européen de ceintures de fitness vibrantes et distribuée en France, selon accord, par la société VENTEO. Mars 2008: vente en ligne produits de mêmes caractéristiques et mêmes dénominations que la société Actervis, vendus via E DEAL...
Exploitation du système d'information : exemple d'une communication professionnelle pour le groupe Garella
Étude de cas - 6 pages - Communication
Dans le cadre de mon épreuve E42 traitant de la communication commerciale, j'ai choisi de réaliser un PowerPoint pour le groupe de prêt-à-porter féminin de luxe Garella. La communication est l'ensemble des actions et des moyens engagés par l'entreprise pour diffuser son image et ses...
Méthode des coûts partiels : Coût variable et Seuil de rentabilité, mesure du risque d'exploitation, levier opérationnel
Étude de cas - 17 pages - Management organisation
Etude de cas 1: La méthode du coût variable a pour but de pallier aux insuffisances de celle des coûts complets, à savoir : -la longueur des calculs -la connaissance tardive du coût de revient -la subjectivité dans la détermination des clefs de répartition (dans le TRCI) Elle consiste à...
Droit individuel à la Formation : « attendons de voir ! ». Exemple d'XXXXXX France (entreprises du LEEM)
Étude de cas - 16 pages - Ressources humaines
Le DIF est au cœur des débats dans les entreprises depuis sa mise en place. Pourtant loin d'être le point clé de la réforme, celui-ci fait couler beaucoup d'encre. Opportunité de repositionner la formation au sein de la GPEC, intégrer la gestion du développement des compétences, possibilité...
