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Thème économique : IFI Impôt sur la Fortune Immobilière

IFI Impôt sur la Fortune Immobilière

Nos documents

Filtrer par :

02 mai 2022

Étude de marché - Agence immobilière indépendante

Étude de marché - 12 pages - Marketing des services

L'agence immobilière indépendante dont il est question dans cette étude a été créée en 2002. Elle se situe dans la rue commerçante d'une ville en Gironde. Sa situation géographique permet de profiter du passage des habitants de la commune et des touristes qui viennent...

20 juin 2011
doc

Créer une société civile immobilière

Mémoire - 30 pages - Droit fiscal

Créer une SCI est relativement simple en soi : les formalités à accomplir peuvent s'effectuer en moins d'un mois et leur coût reste modeste (< 500 € hors éventuel honoraire de l'expert-comptable ou du notaire). Néanmoins, il convient d'être très attentif lors de la...

03 Nov. 2015
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Etude du marché de la franchise immobilière

Analyse sectorielle - 22 pages - Marketing des services

Étude du marché de la franchise immobilière. Présentation du bilan actuel, perspectives, stratégie gagnante et chiffres du marché. Cette étude offre un véritable panorama du marché actuel et futur.

17 Oct. 2023

L'impact de la mobilisation de la compétence collective au sein d'une petite structure immobilière - Méthodologie de recherche

Mémoire - 4 pages - Management organisation

Il s'agit d'un mémoire sur l'opportunité de mobiliser la notion de compétence collective au sein d'une microstructure immobilière. La méthode de recherche employée est une méthode de recherche-action, pour ce faire, des entretiens semi-directifs ont...

20 déc. 2013
doc

Analyse de la stratégie d'une agence immobilière : Laforêt Immobilier

Étude de cas - 18 pages - Stratégie

Les agences immobilières sont regroupées parmi les sociétés d'administration de biens immobiliers. Cette classe comprend les activités intermédiaires en achat, vente et location de biens immobiliers et les activités d'évaluation des biens immobiliers en vue de la vente et de...

15 juil. 2015
doc

Contrat de gestion immobilière

Contrat type - 7 pages - Droit des affaires

A. Le Propriétaire possède le titre de propriété de la propriété décrite ci-dessous : [DESCRIPTION CADASTRALE DE LA PROPRIÉTÉ] B. L'Agent a de l'expérience dans les activités et la gestion immobilière des propriétés telles que celles décrites ci-dessus ; C....

03 juil. 2023

Comment une agence immobilière classique peut-elle améliorer ses performances en utilisant les réseaux sociaux ?

Étude de marché - 3 pages - Marketing bancaire

À une époque où chacun accorde de plus en plus d'importance et de temps aux réseaux sociaux, il est essentiel pour chaque entreprise d'y être présente. Ceux-ci ne sont plus utilisés seulement à des fins privées, mais également à des buts commerciaux : les particuliers y recherchent des...

14 mai 2010
doc

La vente après saisie immobilière

Mémoire - 4 pages - Droit des affaires

L'ordonnance du 21 avril 2006 a profondément modifié le régime de la saisie immobilière. Cette ordonnance a été complétée par deux décrets en date des 27 juillet et 23 décembre 2006. La principale innovation de cette réforme, entrée en vigueur le 1er janvier 2007, est...

11 mai 2010
doc

Cas pratique - le cautionnement d'une société civile immobilière

Cas Pratique - 2 pages - Droit des affaires

Une société civile immobilière, propriétaire d'un terrain, regroupe actuellement 7 associés. Est prévu un projet immobilier impliquant des constructions d'immeubles sur le terrain précité. Pour ce faire, une augmentation de capital est envisagée, avec la venue de 13...

10 juin 2011
doc

Etude de cas d'une société créée de fait: Toubéton (promotion immobilière)

Étude de cas - 3 pages - Droit des affaires

La société Anonyme (définie à l'article L 225-1 et suivant du code de commerce) Toubéton, société de promotion immobilière est en pourparlers avec la commune de Trifouilly-les-Oies qui envisage d'aménager une nouvelle zone urbaine. La société Toubéton fait...

03 avril 2008
doc

L'agence immobilière Easton

Étude de cas - 8 pages - Management organisation

Face à un contexte changeant, les prix de l'immobilier au Texas ont connu des bouleversements et l'agence immobilière Easton a reçu des plaintes de propriétaires ayant vendu leur maison à un prix trop bas selon eux par rapport au marché. De plus, les vendeurs employés par Sam Easton se...

06 juil. 2015
doc

Diagnostic entreprise d'une agence immobilière

Étude de cas - 9 pages - Stratégie

L'entreprise CIMM CORON recherche avant tout la satisfaction et le conseil de ses clients, elle propose à ses clients des biens variés pour tous les budgets, et souvent à des prix moins élevés que ses concurrents. Sa stratégie est simple, l'entreprise CIMM cherche à s'intégrer...

15 juil. 2015
doc

Option d'achat de propriété immobilière

Contrat type - 3 pages - Droit des affaires

A. Le Vendeur possède une propriété immobilière décrite dans l'annexe jointe au présent contrat ; B. L'Acheteur désire détenir une option d'achat sur la propriété de la part du Vendeur et le Vendeur désire accorder une telle option à l'Acheteur. DE CE...

15 juin 2009
doc

La titrisation des créances immobilières d'UCB

Étude de cas - 9 pages - Finance

Le travail qu'il nous est ici demandé de traiter consiste à analyser les mécanismes d'une opération de titrisation. Ainsi, nous avons eu recours à la toile pour sélectionner un cas pratique et avons pour cela puisé nos informations sur le site internet d'une société de gestion de...

26 déc. 2011
doc

Les techniques d'analyse financière d'une opération immobilière

Étude de marché - 4 pages - Finance

Un bien durable est composé de matériaux durables (béton) et est fondé sur un sol durable (le terrain). On peut également le réhabiliter, d'où sa durabilité et son coût élevé (environ 3 ans de salaires). La notion de durabilité est renforcée par son faible taux de renouvellement.

04 août 2015
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Contrat de travail CDI - Accompagnateur de visites immobilières (Notariat)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 8 - PROTECTION SOCIALE Dans le cadre du présent contrat, Monsieur YYY bénéficiera de l'ensemble des régimes de retraite et de prévoyance existant dans l'entreprise ou qui seraient mis en place ultérieurement. A ce titre, Monsieur YYY contribuera à hauteur de sa participation au...

28 mai 2009
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Rapport de Gérance d'une Société Civile Immobilière (S.C.I.)

Contrat type - 2 pages - Management organisation

Chers Associés, Nous vous avons réunis en assemblée annuelle conformément à la loi et aux statuts de votre société à l'effet de vous demander d'approuver les comptes de l'exercice clos le 31 décembre... Les convocations prescrites vous ont été régulièrement adressées ainsi...

04 août 2009
doc

Modèle de rapport de gérance d'une Société Civile Immobilière (SCI)

Contrat type - 2 pages - Management organisation

Les états financiers détaillés joints au présent rapport fournissent l'ensemble des informations relatives à l'exercice écoulé. Ils ne présentent pas de modifications substantielles quant à leur présentation par rapport à l'exercice précédent (...) Sommaire I) Analyse du bilan et...

21 Janv. 2010
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Contrat de travail CDD - Accompagnateur de visites immobilières (Notariat)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY, au poste proposé et d'une période d'essai de ... de travail effectif au cours de laquelle il pourra prendre fin à tout moment, le présent contrat est conclu pour une durée déterminée à...

13 août 2023
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La reconnaissance au travail et l'implication organisationnelle : cas empirique de la direction régionale des impôts de TARGA

Mémoire - 86 pages - Ressources humaines

La grande majorité des travaux scientifiques et des spécialistes du management développent l'idée selon laquelle le besoin de reconnaissance est ressenti par une part importante des collaborateurs, quels que soient leur statut ou le secteur économique dans lequel ils évoluent. Avec...

13 août 2022

L'optimisation fiscale des groupes français via les paradis fiscaux

Mémoire - 83 pages - Finance

Ce mémoire de 85 pages représente un réel travail de fond dans la mesure où il traite des paradis fiscaux mais aussi de leurs attirances. En effet, les entreprises n'ont de cesse de rechercher des moyens de réduire leur taxe fiscale via les paradis fiscaux. Depuis tout temps,...

23 juin 2023

La création d'une SCI

Mémoire - 11 pages - Droit fiscal

Le diminutif SCI signifie société civile immobilière. En premier lieu, elle fut nommée « Société d'attribution d'immeuble en jouissance à temps partagé ». Ce type de société a été développé dans les années 1980 et permettait à différents associés de profiter d'un bien...

02 mai 2017
doc

Stratégie fiscale dans l'investissement immobilier d'entreprise

Mémoire - 40 pages - Stratégie

L'immobilier d'entreprise représente un élément important, qui est bien trop souvent négligé dans la gestion d'une entreprise. En effet, les prises de position liées à la composition de l'immobilier d'entreprise sont chargées de conséquences et ne peuvent être...

22 août 2022

L'optimisation fiscale par les entreprises et abus de droit

Mémoire - 10 pages - Finance

Depuis toujours, c'est-à-dire depuis que la notion d'impôts a vu le jour, les citoyens ont tenté par de nombreux moyens de se soustraire à son paiement. Ainsi, il est à noter que le terme d'impôt est très souvent associé à celui de fraude, ou encore d'abus dans la...

15 mai 2006
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Modèle de statuts de Société Civile Immobilière

Contrat type - 15 pages - Droit des affaires

Modèle de SCI à adapter. L'efficacité des SCI n'est plus à démontrer. En outre, la loi de finances 2004 apporte son lot de bonnes nouvelles notamment pour les Sociétés Civiles Immobilières (S.C.I) : dès l'imposition des revenus 2003, les associés de sociétés de personnes (comme...

21 mai 2007
doc

L'actualité du principe du consentement à l'impôt

Mémoire - 20 pages - Finances publiques

Le sujet de ce mémoire est « l'actualité du principe du consentement à l'impôt ». Si on essaie de définir ce sujet, l'actualité c'est un ensemble des faits tous récents, et offrant un intérêt pour cette raison ; le principe c'est une règle élémentaire ou une loi de portée générale ; le...

27 août 2007
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Le refus de l'impôt

Étude de cas - 5 pages - Finances publiques

Menacé par les révolutionnaires le 17 juin 1789, prôné par des paysans révoltés, encouragé par des personnes aussi différentes que GANDHI ou des mouvements d'oppositions non-violents, Pierre POUJADE, Gérard NICOUD ou encore par l'Action Française en 1989 (pour montrer son mécontentement...

07 Mars 2011
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Pilotage technique d'un système de rentes viagères

Mémoire - 41 pages - Comptabilité

L'institut national de la statistique et des études économiques par ses études est très clair, l'espérance de vie de la population est en nette progression et cela depuis une cinquantaine d'années. Le vieillissement de la population a pour conséquence l'augmentation des...

22 août 2004
doc

La société civile immobilière : instrument de gestion et de transmission de patrimoine

Mémoire - 54 pages - Droit des affaires

La société civile immobilière permet tout d'abord d'éviter les risques d'une indivision. En outre, elle peut constituer un outil de gestion du patrimoine (familial ou professionnel) très utile. Elle peut permettre, par exemple, d'associer les enfants et les parents...

24 Mars 2007
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Les crédits d'impôts

Étude de cas - 25 pages - Finance

Dossier sur le crédit d'impôt. Dans un contexte économique difficile, le gouvernement réforme la fiscalité en France dans le cadre de sa politique économique. Objectifs : maintenir le pouvoir d'achat, réduire le coût du travail, encourager l'économie d'énergie...