Paradis fiscaux et évasion fiscale
Mémoire - 171 pages - Droit fiscal
Alexis de Tocqueville considérait que liberté et égalité étaient deux concepts amenés, à terme, à se détruire l'un l'autre, la recherche d'égalité à tout prix pouvant se traduire par un abandon corrélatif d'un certain nombre de libertés, ou au contraire la...
L'impact des NTIC (Nouvelles Technologies d'Information et de Communication) sur la GRH (Gestion des Ressources Humaines)
Mémoire - 87 pages - Ressources humaines
La Fonction des Ressources Humaines (FRH), autrefois simplement désignée sous l'appellation de « fonction du personnel », a beaucoup évolué durant ces dernières décennies, élargissant son champ de compétence au fur et à mesure, jusqu'à occuper aujourd'hui une position...
Analyse de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
Étude de cas - 11 pages - Droit des affaires
La loi pour la confiance dans l'économie numérique, nº2004-575 du 21 juin 2004, abrégée sous les sigles LCEN ou LEN est un texte fondateur. En effet, elle favorise le développement du commerce par Internet, en clarifiant les règles à la fois pour les consommateurs et les prestataires et...
Etude du secteur des transports ferroviaires de voyageurs : le comportement du consommateur
Analyse sectorielle - 32 pages - Marketing produit
Si la voiture demeure de loin le mode de transport le plus utilisé des français, la circulation ralentit progressivement depuis 2000. Cela peut s'expliquer par le fait que les Français ont le choix entre différents modes de transport pour se rendre d'un...
La régulation de la vie économique: entre éthique et droit
Mémoire - 133 pages - Droit des affaires
1. L'éthique pense l'action dans le but de lui donner des règles. Elle est un impératif de réflexion face à l'urgence de l'action. Ethique et action s'auto-entretiennent dans un rapport dialogique. Chacun des termes exprime une nécessité pour l'autre. Pour...
Les alliances, un atout pour Air France ?
Mémoire - 104 pages - Stratégie
En France, le transport aérien est en transformation. Là où il y avait de grandes compagnies, il n'en subsiste plus qu'une : Air France. Alors que toute l'industrie aérienne est en crise et même si les chiffres ne sont pas pleinement satisfaisants, c'est certainement une...
Recherche d'une conciliation entre la sphère du travail et la vie privée
Mémoire - 50 pages - Management organisation
Le présent mémoire intitulé « Travail Soutenable » est axé vers la recherche d'une conciliation entre la sphère du travail et la vie privée, qui constitue la problématique principale. En effet de nombreux travaux ont été réalisés dans la recherche d'amélioration des conditions...
Les règles en matière de commerce électronique
Mémoire - 54 pages - Droit des affaires
La directive 2000/31/CE du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2000JOCE du 17 juillet 2000, L. 178/1.(n), relative à certains aspects juridiques des services de la société de l'information et notamment du commerce électronique dans le marché intérieur, dite «...
Existe-t-il un modèle économique viable pour la diffusion en streaming d'oeuvres audiovisuelles protégées ? Le cas des films et séries télévisées
Mémoire - 108 pages - Propriété intellectuelle
Le développement des techniques numériques et l'avènement de l'Internet influencent le mode de consommation des oeuvres audiovisuelles. La pénétration du haut débit dans les foyers facilite la consommation de vidéos en ligne. Cet usage s'effectue notamment selon...
La qualification commerciale du contrat
Mémoire - 26 pages - Droit des affaires
Le code d'Hammourabi semble être la trace la plus ancienne du droit commercial. Ce droit de la très haute Antiquité (2000 AV JC) ne se limitait cependant qu'au droit maritime et au droit bancaire. C'est seulement à la fin du moyen âge que surgit dans les grandes villes d'Italie (Gènes,...
La Responsabilité Sociale des Entreprises à l'épreuve du développement durable
Mémoire - 57 pages - Management organisation
Il semble que le thème de la Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE), dans le cadre du développement durable, est à la mode aussi bien auprès des managers et au sein même des entreprises, qu'auprès des pouvoirs publics et des législateurs. En effet,...
Le lieu de travail et la mobilité du salarié
Mémoire - 70 pages - Droit du travail
Il y a encore quelques années, les notions de lieu de travail et de mobilité géographique du salarié n'attiraient que très peu l'attention de la doctrine. Or, ces notions sont devenues au fil du temps des notions incontournables de l'exécution du contrat...
Les Technologies de l'Information et de la Communication (TIC) dans l'entreprise
Mémoire - 30 pages - Ressources humaines
Le 9 novembre dernier, le tribunal de grande instance de Caen a ordonné la suspension d'un dispositif d'alerte instauré par la société Benoist-Girard, une filiale du groupe américain Stryker. Par ce dispositif, les salariés pouvaient, via un site Internet, dénoncer les comportements...
Le Vélib' à Paris
Étude de cas - 9 pages - Marketing produit
Avec une station tous les 300 mètres environ, c'est un nouveau moyen de transport qui s'offre aux Parisiens. Ce service disponible 24h/24 et 7j/7 entraînera une véritable transformation des modes de déplacement à Paris. Il participera à la réduction de la...
Les IFRS améliorent-elles l'information financière pour les investisseurs ?
Mémoire - 55 pages - Contrôle de gestion
L'objectif des IFRS est de doter l'économie d'un cadre comptable et financier homogène afin de faciliter la circulation des capitaux et d'en réduire le coût. En effet pour fonctionner efficacement, les marchés financiers ont besoin d'informations fiables,...
La stratégie marketing de Michelin (2010)
Étude de marché - 20 pages - Marketing produit
En 1889, les frères Michelin, André et Édouard, mettent au point le début d'une grande aventure humaine et industrielle : mettre les pneus Michelin, une innovation très importante, au service des moyens de transport modernes, outils de liberté et de...
Le lieu de travail et la mobilité du salarié - publié le 28/09/2007
Mémoire - 95 pages - Droit du travail
Mémoire sur le lieu de travail et la mobilité du salarié. Comment savoir si la changement de lieu de lieu travail modifie le contrat de travail ? Quelle est le rôle de la clause de mobilité ? Quels sont les libertés et les droits en cause ?
L'existence et la question du montant du prix
Mémoire - 27 pages - Droit des affaires
Le prix doit être envisagé comme un élément de qualification de contrat et comme un élément de validité du contrat. Le prix consiste dans le versement d'une somme d'argent qu'effectue l'acquéreur au profit du vendeur en contrepartie de l'aliénation de la chose...
Les Pays d'Europe Centrale et Orientale et le tourisme
Étude de marché - 78 pages - Marketing tourisme
En 1975 était créée l'OMT (Organisation Mondiale du Tourisme) dans le but de promouvoir et de développer le tourisme en vue de contribuer à l'expansion économique, à la compréhension internationale, à la paix, à la prospérité ainsi qu'au respect universel et à...
Organisation et stratégies commerciales dans le secteur de la grande distribution - concepts principaux et exemple de l'organisation pour les fêtes de fin d'année
Étude de cas - 23 pages - Stratégie
Les enseignes de la grande distribution offrent à leurs clients une liberté de choix, pour permettre à chaque client de choisir librement son produit en fonction de son pouvoir d'achat et de son usage final. Elles articulent toujours leurs assortiments...
Un comité d'audit efficace : outil interne de prévention de la gestion des résultats dans les sociétés cotées françaises
Mémoire - 68 pages - Audit
Afin de se forger une opinion juste sur une société, de nombreuses parties prenantes recourent à l'étude des états financiers. Elaborées par des départements spécialisés, selon des normes et réglementations strictes, et surveillées par des commissaires...
L'image des biens
Mémoire - 59 pages - Propriété intellectuelle
L'image des biens a donné lieu à un important contentieux. Son utilisation par des tiers était régulièrement sanctionnée sur le terrain des droits de la personnalité lorsque la vie privée, la tranquillité ou la réputation du propriétaire étaient mises en cause. Il...
Evolution et mutation de l'inspection du travail
Mémoire - 80 pages - Droit du travail
L'inspection du travail naît de la carence dans l'application du droit du travail, à savoir le manque d'un contrôle administratif. Un premier corps avait été créé, pour contrôler l'application de la loi du 22 mars 1841, qui manquait d'indépendance. La loi du 19 mai 1874 créé...
L'employeur et l'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les salariés et les représentants du personnel
Guide pratique - 15 pages - Droit du travail
L'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les salariés et leurs représentants est désormais indispensable et est omniprésente dans la vie professionnelle. Cette utilisation peut cependant soulever un certain nombre de difficultés pour...
Faut-il craindre la financiarisation de l'économie ?
Mémoire - 25 pages - Finance
Le vaste mouvement de libéralisation des marchés qui s'est effectué vers la fin du 19e siècle a eu pour résultat une extension des échanges entre les différents pays du monde. L'extension de l'économie de marché à l'ensemble de la planète définit ce qu'on...
Comment appréhender les aspects juridiques et financiers de la création d'une SARL ?
Mémoire - 28 pages - Droit des affaires
Les personnes morales ont été créées afin de permettre aux individus de se regrouper afin d'exercer une activité dans un but lucratif ou non. Le législateur a établi plusieurs formes de sociétés, possédant chacune leurs règles et leur fonctionnement propre. Il s'agit...
Étude de marché pour la création de l'entreprise Wavepark
Étude de marché - 49 pages - Marketing sportif
Le projet consiste en un complexe de loisirs spécialisé dans les sports nautiques, notamment le « Flowrider » qui peut aujourd'hui être considéré comme un nouveau sport de glisse. Le « Flowrider » est un concept de piscine à vague statique créé aux États-Unis dans les années...
La libéralisation des échanges à l'échelle européenne : facteur de nouvelles stratégies de ressources humaines, l'exemple de l'Irlande
Étude de cas - 24 pages - Ressources humaines
A travers les dimensions économiques, politiques et juridiques, nous allons voir en quoi l'Union Européenne constitue un des exemples les plus aboutis de zone de libre-échange. Consolider une zone de libre-échange résulte en effet d'une construction, que l'on...
La gestion des données comptables: les dirigeants et les autres parties prenantes (cas de la BVMT de la Tunisie)
Mémoire - 75 pages - Finance
En ce début de millénaire, il est difficile de nier le rôle considérable, joué par l'information comptable dans le processus d'allocation des ressources et par conséquent dans le fonctionnement de nos sociétés. Lors des assemblés généraux annuels, le bilan et...
Les enjeux juridiques de l'industrie du jeu vidéo
Mémoire - 74 pages - Propriété intellectuelle
Le jeu vidéo est devenu le nouvel Eldorado. Il était difficile d'imaginer qu'à la naissance de l'industrie vidéoludique en 1972, avec le jeu Pong, tout premier jeu vidéo à rencontrer un véritable succès commercial, naissait l'une des plus grandes formes de...
