La fiscalité des revenus fonciers
Mémoire - 80 pages - Droit fiscal
Notre étude portera sur la fiscalité des particuliers et de manière plus précise sur les investissements immobiliers (qui sont sans nul doute le premier choix en termes d'investissement pour la plupart des particuliers). Le choix en termes d'investissement dépend de l'objectif de l'investisseur,...
Les référentiels d'activités et de compétences de la Gendarmerie Nationale
Mémoire - 35 pages - Ressources humaines
Depuis près de neuf siècles, la gendarmerie nationale poursuit sa mission de service public qu'elle exerce aujourd'hui sur 95% du territoire au profit de 50 % de la population française. Evoluant au rythme de la société, elle adapte sans cesse son organisation et son personnel pour répondre au...
Le CDD et le contrat nouvel emploi: cas pratique
Cas Pratique - 4 pages - Droit du travail
Le Code du travail définit le contrat à durée indéterminée comme le contrat de droit commun, celui qui devrait être le principe classique de l'embauche. Pourtant, la loi portant sur la modernisation du marché du travail réaffirme le principe selon lequel la forme normale de la relation...
L'impact de la presse quotidienne gratuite sur la presse quotidienne régionale
Étude de cas - 30 pages - Marketing médias
La presse quotidienne est en plein essor, elle compte chaque jour près de 23,7 millions de lecteurs français. De manière générale la presse quotidienne a gagné 1 million de lecteurs, avec une progression d'audience de 4,4% par rapport à l'année 2007 (source : Etude EPIQ, cumul de juillet 2007 à...
Mémoire de Marketing : Comment les enseignes peuvent-elles améliorer leur image prix pour résister aux hard discounters ?
Mémoire - 26 pages - Marketing produit
L'image prix, critère peu palpable d'appréciation du niveau de prix d'une enseigne, va devenir dans les années à venir le nouveau levier d'amélioration des hypermarchés pour la pérennité de leur activité. En effet, la loi de Modernisation de l'Economie adoptée par...
La prise d'acte : mise en oeuvre et conséquences de ce mode de rupture du contrat de travail
Mémoire - 33 pages - Droit du travail
La prise d'acte de la rupture du contrat de travail par le salarié correspond à la situation dans laquelle le salarié prend l'initiative de la rupture du contrat de travail, et s'appuyant sur différents griefs qu'il expose à l'encontre de son employeur, en impute la...
Le microordinateur portable pour le grand public en France
Étude de marché - 11 pages - Marketing technologies
Après avoir géré jusqu'en juin 2008, la société SARL ORDI PARIS, spécialisée dans la vente de matériel micro-informatique, nous avons souhaité étudier le marché du microordinateur portable pour le grand public en raison de l'importance que prend ce marché dans le commerce de détail...
Rapport sur la situation de Martigues en tant que « station balnéaire » et « station de tourisme »
Étude de cas - 6 pages - Marketing tourisme
Martigues est une commune du département des Bouches-du-Rhône situé au sud-est de la France à proximité de Marseille. La ville est connue sous le nom de « Venise provençal » Martigues est localisée sur la bordure sud-ouest de l'étang de Berre, de part et d'autre du canal de Caronte qui relie...
Communication des grandes entreprises françaises face à la généralisation des nouveaux médias : le rôle central multipolaire du consommateur
Mémoire - 136 pages - Marketing produit
Allumer son ordinateur pour consulter ses e-mails en rentrant chez soi ou en arrivant au bureau est devenu un geste aussi routinier que ne l'est celui d'allumer la télévision. Internet est partout et nous suit dans notre quotidien. Ces avancés technologiques liées aux nouveaux médias que...
Rapport sur le Bien-être des salariés Cary Employee Industry
Étude de cas - 11 pages - Ressources humaines
Comme convenu lors de la réunion du Comité Central d'Entreprise qui s'est déroulée le 15 Février 2008, je vous remets le rapport concernant l'amélioration du bien-être des salariés de notre entreprise Cary Employee Industry. Suite au suicide d'un de nos salariés le 2 Janvier 2008,...
La prospection par voie électronique : les communications commerciales sur Internet et leurs règles
Mémoire - 75 pages - Digital & e-marketing
L'évolution foudroyante du commerce électronique, tant du point de vue de la demande - la constante progression du nombre d'internautes sont autant de nouveaux prospects et clients - que du point de vue de l'offre - « tout se vend sur internet » dit-on - nécessitait la mise en place de règles...
Le grand stade de Lille et ses enjeux politiques, économiques et sportifs
Étude de cas - 16 pages - Marketing sportif
Le 25 septembre 2008, les élus de la métropole de Lille approuvent la construction du grand stade de Lille. À l'approche des élections de la mi-mars, ce projet revêt des enjeux politiques, économiques, sportifs et même au niveau du rayonnement européen voire mondial de la région...
Les femmes au travail
Mémoire - 30 pages - Droit du travail
L'égalité entre les femmes et les hommes est un principe fondamental de l'Union européenne reconnu comme tel dans la Charte des droits fondamentaux signée à Nice le 7 décembre 2000. Mais bien avant 2000, le traité de Rome (1957), notamment dans son article 119, annonçait déjà l'importance et la...
Cas pratique - contrat de travail à objet défini et période d'essai
Cas Pratique - 6 pages - Droit du travail
Monsieur X. a conclu, le 4 août 2008, avec M. B un contrat de travail à objet défini. Mais cet employeur estime que son salarié ne va pas pouvoir réaliser la mission pour laquelle il était embauché. Il voudrait rompre le contrat de travail de M. B. M. X. a également conclu, le 1er...
Cas pratique sur la rupture du contrat de travail en dehors du licenciement
Cas Pratique - 4 pages - Droit du travail
Un employeur vous consulte : il a signé une rupture conventionnelle avec un salarié. Il vous précise que les relations avec ce salarié sont conflictuelles depuis plusieurs semaines. Il a ainsi inclus dans la rupture conventionnelle une clause de renonciation à tout recours. Il vous précise que le...
Jeune et entreprise : une relation à réinventer
Mémoire - 48 pages - Ressources humaines
En 20 ans, le niveau de formation et de qualification des jeunes s'est élevé considérablement en France. L'exemple le plus flagrant est celui du taux de réussite au baccalauréat qui est passé de 68 % en 1975 à 83,3 % en 2007 (Baccalauréat général et technologique). En 2007, les 15-24 ans sont...
Cas pratique - la période d'essai - publié le 19/02/2010
Cas Pratique - 2 pages - Droit du travail
M. Picardelle a été embauché par la société EGTA en qualité de directeur départemental des ventes. Son CDI ne comportait aucune précision concernant une éventuelle période d'essai. Cinq mois après le commencement de son contrat, qui remonte au 2 janvier 2009, M. Picardelle a reçu une lettre...
Droit britannique du travail et protection sociale comparée
Mémoire - 53 pages - Droit du travail
La comparaison de droit envisageait dans les diversités géographiques est aussi ancienne que la science du droit elle-même. L'étude des 153 constitutions résultant des cités grecques ou barbares est à la base du traité d'Aristote sur la politique. Au Moyen Age on a le droit commun et le droit...
La diversité : la situation des personnes handicapées en entreprise
Mémoire - 50 pages - Ressources humaines
De nos jours la diversité est un élément essentiel de notre société. Elle est présente dans notre vie et nous permet de mieux nous épanouir, car elle permet à chacun de vivre sa vie avec sa différence. En France particulièrement, la diversité tend à réunir pour ne former qu'une seule et même...
Paradis fiscaux et évasion fiscale
Mémoire - 171 pages - Droit fiscal
Alexis de Tocqueville considérait que liberté et égalité étaient deux concepts amenés, à terme, à se détruire l'un l'autre, la recherche d'égalité à tout prix pouvant se traduire par un abandon corrélatif d'un certain nombre de libertés, ou au contraire la liberté absolue révélant les inégalités...
Accompagner l'implantation en Chine d'une société française de vin - le rôle de l'expert-comptable
Mémoire - 150 pages - Comptabilité
D‘ici 2010, la Chine va devenir la deuxième puissance mondiale. La croissance pour 2009 devrait en effet s'établir à +8%, soit le rythme le plus élevé de la planète. Les opportunités dans ce pays sont grandes : marché le plus important du monde avec une population de 1,3 milliard...
Régulation de la concurrence entre personnes publiques et opérateurs privés
Mémoire - 37 pages - Droit de la concurrence
À la question de savoir s'il existe une branche autonome du droit en l'occurrence le droit de la régulation, le débat est ouvert. Toutefois, au-delà de tout « effet de mode » , la régulation est apparue nécessaire dans l'évolution de l'organisation économique et sociale tant au niveau...
L'impact de la nouvelle architecture budgétaire mise en oeuvre par la LOLF sur la réforme des structures administratives
Mémoire - 80 pages - Finances publiques
Selon une expression utilisée dans de nombreux ouvrages, « la réforme de l'Etat, c'est le serpent de mer ». Ainsi, pour ne commencer qu'au XXe siècle, la réforme de l'Etat fut évoquée, tentée et souvent ratée à de nombreuses reprises. On peut citer sans rechercher l'exhaustivité, les projets de...
La participation des acteurs privés dans le financement des grands projets d'infrastructure en Europe (2010)
Mémoire - 99 pages - Finance
La question du financement des grands projets d'infrastructures menés depuis vingt ans en Europe est un sujet qui soulève beaucoup de questions. Ce sujet a fait l'objet d'une étude menée par le secrétariat d'Etat français chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du...
La titrisation de créances futures
Mémoire - 138 pages - Finance
L'apparition de nouvelles technologies et la déréglementation ont entraîné de profondes mutations du système financier international. Sous l'effet de ces deux forces, on a pu assister à une véritable explosion de la sphère financière ainsi qu'à l'apparition de nouvelles activités et de nouveaux...
La gestion de la diversité en entreprise
Mémoire - 90 pages - Ressources humaines
« Di-ver-si-té : rarement ce mot aura été aussi lu, entendu, proclamé sur tous les tons. Cela ne fait aucun doute, le débat sur la diversité est définitivement lancé. » Après une très lente prise de conscience des discriminations présentes dans le monde du travail, les entreprises ont finalement...
Le commissaire aux comptes des sociétés de capital-risque régionales - la problématique des interventions financières
Mémoire - 94 pages - Audit
Véritable levier de dynamisme économique local, les sociétés de capital-risque (SCR) à vocation régionale sont des sociétés spécialisées dans le capital investissement. Le capital-investissement représente un soutien fondamental de l'entreprise non cotée tout au long de son existence. Il...
Le département face à l'explosion des dépenses locales
Mémoire - 30 pages - Finances publiques
« Il serait utile et avantageux de rendre uniforme l'administration particulière des provinces ; qu'une seule loi, qu'un même règlement régit les unes et les autres (…). Alors disparaitraient ces déprédations énormes des deniers publics, ces entreprises ruineuses qui les engloutissent...
La législation française, à la fois préventive et répressive, est-elle suffisante pour lutter efficacement contre le travail dissimulé ?
Mémoire - 35 pages - Droit du travail
Alors même que le travail dissimulé a connu de nombreuses évolutions, nombreux sont les gouvernements à avoir tenté de trouver une réponse plus ou moins efficace à ce fléau économique et social associant à la fois prévention et répression. Ainsi, comme l'a, à juste titre résumé le député des...
Le management de la prospection commerciale au sein de la filière viticole de la CELCA
Mémoire - 35 pages - Finance
Le marché de la viticulture champenoise est un marché qui contribue fortement au PIB de la Champagne-Ardenne. « Plus encore que l'industrie manufacturière hors agroalimentaire, l'agriculture a freiné la croissance du PIB régional. Après une année 2007 exceptionnelle, la valeur ajoutée...
