Triptyque Qualité-Rentabilité-Profitabilité de la sécurité privée - Exemple de Fiducial sécurité
Mémoire - 22 pages - Marketing des services
La sécurité est une notion que tout individu apprend à ses dépens à la suite d'une malheureuse expérience, visuelle, sonore ou sensitive, et après avoir reçu du réconfort, mais surtout, le maintien de ce confort. Elle est donc de l'ordre de tous. Pour ainsi dire, cet attachement à notre...
Maîtrise et optimisation de l'Impôt de Solidarité sur la Fortune
Mémoire - 51 pages - Droit fiscal
L'impôt de Solidarité sur la Fortune, qui est spécifique à la France, succédait à l'Impôt sur les Grandes Fortunes (IGF) et a été créé par la loi de finances 1989. L'ISF est un impôt progressif sur le capital et concerne le patrimoine des personnes physiques (à l'exclusion de celui des...
Les élections dans l'entreprise
Mémoire - 53 pages - Droit du travail
Aux termes de l'alinéa 8 du préambule de la constitution du 27 octobre 1946 : « Tout travailleur, participe, par l'intermédiaire de ses délégués à la détermination collective des conditions de travail ainsi qu'à la gestion des entreprises ». Ainsi, la représentation du personnel est...
L'évolution de l'épargne salariale et son impact sur la motivation et la satisfaction des salariés
Mémoire - 86 pages - Ressources humaines
Les dispositifs d'épargne salariale ont été mis en place par le législateur, mais dès leur création le développement de ces dispositifs dans l'entreprise fut limité. Les acteurs économiques en particulier ceux concernés par leur mise en place c'est-à-dire les responsables des services des...
Faut-il développer la discrimination positive en France?
Mémoire - 39 pages - Ressources humaines
Le droit de tous les individus à l'égalité devant la loi et à la protection contre la discrimination constitue un principe fondamental de toute société démocratique. Son expression moderne s'est traduite pour la première fois par l'article 1er de la Déclaration des droits de l'homme et du...
Cas pratique - la succession, le patrimoine personnel et le patrimoine privé
Cas Pratique - 18 pages - Droit des affaires
Monsieur Lebut, âgé de 57 ans, dirige une entreprise spécialisée dans le domaine des jeux en ligne. La création remonte à 1999 avec l'un de ses amis, comme lui passionné de jeux. Ils sont très complémentaires : l'un s'occupe du commercial, l'autre du développement technique. À l'origine, le...
Jusqu'où faut-il réduire les déficits publics ?
Étude de cas - 9 pages - Finances publiques
En janvier 2006, un rapport dirigé par Michel Pébereau et destiné au ministre de l'économie et des finances qui le lui avait commandé, s'inquiétait vivement du niveau d'endettement de la France et préconisait une réduction relativement rapide des déficits publics de façon à parvenir en quelques...
Discrimination et GRH
Étude de cas - 25 pages - Ressources humaines
Aujourd'hui, les cas de discriminations sont nombreux et les législateurs ont été lents à réagir. Certes, un juge de la cour de Cassation a su construire une jurisprudence adaptée issue de constatations empiriques. Les pratiques d'entreprises internationales innovantes ont su anticiper...
L'évolution récente de la parasubordination en Italie, un exemple de lutte contre le travail au noir (2006)
Mémoire - 50 pages - Droit du travail
En Italie, le droit du travail est fondé sur des lois, et non sur un Code comme en France ; la plus importante est la loi du 20 mai 1970, n. 300, appelée aussi « Statuto dei Lavoratori ». Ce texte contient des dispositions relatives à la liberté et à la dignité des travailleurs, à...
L'impact de la nouvelle architecture budgétaire mise en oeuvre par la LOLF sur la réforme des structures administratives
Mémoire - 80 pages - Finances publiques
Selon une expression utilisée dans de nombreux ouvrages, « la réforme de l'Etat, c'est le serpent de mer ». Ainsi, pour ne commencer qu'au XXe siècle, la réforme de l'Etat fut évoquée, tentée et souvent ratée à de nombreuses reprises. On peut citer sans rechercher l'exhaustivité, les projets de...
L'inexécution des plans de redressement
Mémoire - 16 pages - Droit des affaires
Après avoir au préalable précisé la loi applicable aux plans de continuation, il convient d'une part de distinguer les problèmes d'inexécution touchant les plans de continuation (I) et d'autre part ceux touchant les plans de cession (II). Cela concerne essentiellement la...
Le périmètre de consolidation - publié le 02/09/2013
Étude de cas - 6 pages - Audit
Un groupe est un ensemble d'entités qui ont chacune une personnalité juridique autonome mais qui dépendent d'un même centre décisionnel (la société mère). Les groupes ne sont pas définis par la loi ; c'est une notion essentiellement économique. Les liens financiers entre la société mère et...
Dossier : les clauses de non-concurrence
Mémoire - 40 pages - Droit des affaires
Les principes de liberté du travail et de liberté du commerce et de l'industrie trouvent leur origine dans l'article 7 du décret d'Allarde des 2 et 17 mars 1791 qui dispose qu' « il sera libre à toute personne de faire tel négoce, ou d'exercer telle profession art ou métier qu'elle trouvera bon...
Les nouveaux produits bancaires éthiques et du développement durable
Étude de marché - 34 pages - Marketing bancaire
Le terme de « Sustainable development », traduit en français par « développement durable » apparaît en 1980 et est officialisé en 1987. La même année il est défini par Mme Gro Harlem Brundtland, première ministre norvégienne, comme : « Un développement qui répond aux besoins du présent sans...
La privatisation des concessions d'autoroute
Étude de cas - 43 pages - Finance
Le système autoroutier français est essentiellement fondé sur le principe de la concession de la construction et de l'exploitation des autoroutes, autorisé par l'article L. 122-4 du code de la voirie routière, qui a repris les dispositions de la loi du 18 avril 1955 . Ainsi, sur 10.383...
Le vin français aux Etats-Unis et en Chine
Étude de marché - 29 pages - Marketing international
Depuis quelques décennies le vin français connaît une période de déclin inquiétante, qui amène les producteurs français à s'interroger sur leur avenir prochain. La situation est claire, un marché qui tend à se saturer, une demande et une consommation en baisse, une concurrence accrue des vins du...
Le Crédit Agricole du Morbihan
Mémoire - 57 pages - Finance
Le groupe Crédit Agricole est un leader européen. Il est présent dans tous les métiers de la finance. Le Crédit Agricole est nº 1 de la banque de proximité en France et se place aux premiers rangs de la banque de détail en Europe. Son ambition est de construire un leader européen, à dimension...
Analyse d'un mailing SNCF
Étude de cas - 9 pages - Marketing consommateur
La SNCF, créée en 1938, contrôle plus de 650 filiales présentes dans des activités liées au transport de personnes ou de marchandises, à la logistique ou à des activités d'études et d'ingénierie des transports. La SNCF est un groupe européen qui fédère l'entreprise SNCF et 49 groupes de...
L'offre publique de reprise
Mémoire - 51 pages - Droit des affaires
Adoptée dans un esprit d'harmonisation du droit européen des sociétés, la directive 2004/25/CE est le premier instrument de droit communautaire à régir le retrait et le rachat obligatoire. Sa transposition dans le droit belge a donné existence à la loi du 1er avril 2007 sur les offres...
La publicité dans le secteur des alcools
Étude de marché - 77 pages - Marketing médias
Dans un cadre légal contraignant les produits de consommation alcoolisés font l'objet de haute surveillance. Cette surveillance est d'autant plus accrue compte tenu du fait que ce sont les adolescents (14-18 ans) et les jeunes (19-29 ans) qui consomment de plus en plus d'alcool. La loi...
Les services à la personne en Poitou-Charentes
Étude de cas - 129 pages - Marketing des services
La présente étude a été réalisée lors de mon stage au Conseil Economique et Social du Poitou-Charentes du 8 janvier au 27 avril 2007. Elle s'appuie sur les faits observés dans le secteur des services à la personne depuis une dizaine d'années, mais aussi sur les différentes études consultées. Les...
Rémunération et gouvernement d'entreprise
Mémoire - 37 pages - Droit des affaires
En premier lieu, que faut-il comprendre par « rémunération » ? Etymologiquement, le terme renvoie à son sens latin, à savoir : la récompense (du latin : remuneratio). « Si les rémunérations et les châtiments ont quelque réalité… » clamait Renan. Ainsi, la rémunération s'entend de la...
La titrisation de créances futures
Mémoire - 138 pages - Finance
L'apparition de nouvelles technologies et la déréglementation ont entraîné de profondes mutations du système financier international. Sous l'effet de ces deux forces, on a pu assister à une véritable explosion de la sphère financière ainsi qu'à l'apparition de nouvelles activités et de nouveaux...
La responsabilité des dirigeants dans la SA dans la négociation des valeurs mobilières en bourse au Maroc
Mémoire - 83 pages - Droit des affaires
La notion de société a longtemps vacillé entre la théorie du contrat et la théorie de l'institution. Les législateurs marocain et français qui sont à mi-chemin entre les deux courants ont hésité à adopter une position claire et tranchée au sujet. Le capitalisme pourfendeur de la liberté...
La religion au travail
Mémoire - 58 pages - Droit du travail
On assiste, dans une France plurielle, à une demande d'affirmation religieuse et identitaire de plus en plus forte. Les questions religieuses sont plus que jamais une des préoccupations actuelles de notre société et occupent de ce fait une place importante dans tous les domaines. La religion est...
Les caractères et la détermination du prix
Mémoire - 35 pages - Droit de la concurrence
Stricto sensu, le prix est la qualification donnée à la somme d'argent due par l'acquéreur au vendeur dans le cadre d'un contrat de vente (1582 et s. du code civil (CC)), Par extension, le prix versé apparait souvent comme l'objet de l'obligation de payer qui se retrouve dans quasiment tous les...
La modernisation des Ressources Humaines dans la fonction publique territoriale
Mémoire - 46 pages - Ressources humaines
La France a lancé, avec les lois Deferre de 1982, un réel processus de décentralisation qui a abouti à l'inscription dans l'article 1er de la Constitution à la formule suivante : « La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. (...) Son organisation est...
Le droit commercial - code du commerce et jurisprudence
Mémoire - 49 pages - Droit des affaires
Une opération peut être commerciale pour chacun des deux partenaires, on parle alors d'"acte de commerce". Une opération peut être commerciale pour une seule des parties et civile pour l'autre, on parle d'"acte mixte". Le Code de commerce dans son article 110 dresse une liste des activités...
L'expérience client chez Enedis - Comment Enedis peut-il améliorer l'expérience client pour maintenir sa position de leader face à une concurrence émergente ?
Mémoire - 104 pages - Marketing consommateur
Améliorer l'expérience client de son entreprise permettrait automatiquement de se recentrer sur le facteur humain. Néanmoins, l'entreprise Enedis connait actuellement quelques difficultés à ce niveau. Effectivement, elle doit faire face à un mécontentement concernant les délais...
Le conjoint du chef d'entreprise soumis à une procédure collective
Mémoire - 21 pages - Droit des affaires
La situation du conjoint d'un chef d'entreprise soumis à une procédure collective a connu une récente évolution, voire une véritable révolution. Si auparavant, celui-ci avait tout intérêt à échapper à cette procédure, il semble aujourd'hui avoir intérêt à s'y soumettre afin de...
