Modèle de contrat de co-réalisation théâtre-producteur
Contrat type - 6 pages - Droit des affaires
Durée du spectacle : La durée du spectacle prévue à ce jour est de ... et n'excédera pas ... Le théâtre sera mis à la disposition des artistes ... avant le spectacle si spectacle avant, sinon ... Ils devront avoir libéré le plateau au maximum ... après la fin de leur spectacle (...)
Modèle type de proposition d'affaires
Contrat type - 23 pages - Théories marketing
Le présent document contient des informations privées et confidentielles. Toutes les données soumises à [PARTIE DESTINATAIRE], référée ici en tant que "[NOM DE LA COMPAGNIE]" sont fournies sur la base du consentement de [NOM DE LA COMPAGNIE] à ne pas utiliser ni divulguer aucune information...
Modèle de contrat de proposition de vente d'un projet
Contrat type - 22 pages - Théories marketing
Exemple type d'un contrat relatif à une proposition de vente d'un projet réalisé par une entreprise pour une autre.
Modèle pour la réalisation d'une étude de marché
Guide pratique - 10 pages - Théories marketing
A. OBJECTIF Le présent rapport contient les résultats de l'étude de marché conduite par [CABINET AYANT RÉALISÉ L'ÉTUDE]. L'étude a pour objet d'identifier les caractéristiques générales, les tailles et les tendances des marchés des [PRODUITS/SERVICES]. Lesdits marchés incluent...
Business model sur les voitures écologiques
Étude de marché - 8 pages - Management organisation
Après étude de l'environnement macro économique nous constatons que le principe de location de véhicule à air comprimé n'est pas encore créé sur le territoire français d'où une véritable opportunité de le développer dans la ville de Bordeaux dont le plan d'action est « Ma planète,...
Business model : les énergies renouvelables
Étude de marché - 10 pages - Management organisation
Notre projet de création d'entreprise se base sur l'idée que l'eau de pluie peut être utilisée dans les usages domestiques de tous les jours. Grâce à un système qui va permettre de récupérer les eaux de pluie, et de les utiliser, l'Homme pourra alors se servir de ces eaux pour...
Modèle de contrat à durée déterminée pour un employé du bâtiment
Contrat type - 4 pages - Ressources humaines
La déclaration nominative préalable à l'embauche a été remise à l'URSSAF. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, Monsieur NOM DU SALARIE a un droit d'accès et de rectification aux informations portées sur ce document (...)
Le business model de la Star Academy
Étude de cas - 12 pages - Marketing produit
Un jeu de télé-réalité diffusé sur TF1 pour la première fois en 2001.
La firme Mango : un business model original ?
Étude de cas - 11 pages - Management organisation
La fondation de Mango est digne d'une success-story à l'américaine. Isak et Nahman Andic sont deux frères immigrés turcs arrivés en Espagne vers l'âge de 14 ans. A 17 ans, Isak voyage en Asie et revient chez lui avec des tee-shirts qu'il désire vendre en doublant leur prix...
Modèle de contrat de travail saisonnier
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Article 3 - fonctions Monsieur Z exercera les fonctions de « ... » au coefficient ... En cette qualité, Monsieur Z devra assumer ses fonctions sous la responsabilité de Monsieur Y, son supérieur hiérarchique ou toute autre personne désignée par lui (...)
Modèle de contrat CDI - Collaborateur commercial
Contrat type - 2 pages - Management organisation
Article 5 - frais professionnels Les frais engagés par Monsieur YYY dans l'exercice de ses fonctions seront sur justificatifs, pris en charge ou remboursés aux conditions et selon les modalités en vigueur au sein de la Société, lesquelles pourront être éventuellement modifiées dans le temps...
Modèle de contrat CDI - Secrétaire
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Article 4 - rémunération et horaire En contrepartie de ses services, Madame YYY percevra une rémunération qui sera mensualisée de ... EUROS, ce pour un horaire de 35 heures hebdomadaires de travail effectif. Il est expressément convenu que la répartition hebdomadaire ou mensuelle de la durée...
Modèle de contrat - Agent commercial immobilier au sein d'une agence
Contrat type - 5 pages - Management organisation
L'agent commercial certifie remplir toutes les conditions requises et n'être frappé d'aucune incapacité. Il s'engage vis-à-vis de l'agence à communiquer, dans le délai d'un mois suivant la conclusion du présent contrat, son numéro d'immatriculation au registre des...
Modèle de contrat CDI - Peintre
Contrat type - 2 pages - Management organisation
Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions du code du travail et aux conditions particulières ci-après (...)
Modèle de contrat CDD - Soudeur
Contrat type - 2 pages - Management organisation
Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions du code du travail et aux conditions particulières ci-après (...)
Modèle d'accord pour bonus exceptionnel en entreprise
Contrat type - 2 pages - Ressources humaines
Modèle d'accord de bonus exceptionnel, conclu entre une entreprise est ses salariés. Pour 2009, l'URSSAF n'a pas encore annoncé clairement les conditions de ce bonus. En conséquence, vous pourrez vous servir de ce modèle le moment venu.
Modèle de contrat CDD - Assistante administrative
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée pour une assistante administrative au sein d'une entreprise, conforme à la convention collective en vigueur. Peut s'adapter facilement à toute convention.
Modèle de contrat de travail CDD - Caissière
Contrat type - 2 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour une caissière au sein d'une entreprise, conforme à la convention collective en vigueur. Peut s'adapter facilement à toute convention.
Modèle de contrat CDI - Comptable d'entreprise
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat saisonnier à durée déterminée (sans indemnités de précarité) pour un poste de cuisinier dans un restaurant, selon la convention collective H.C.R.
Modèle de contrat de travail pour un intermittent
Contrat type - 4 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat pour intermittent en parfaite conformité avec le droit du travail, et possibilité d'heures supplémentaires.
Modèle de contrat CDI - Agent vente polyvalent
Contrat type - 2 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée (CDI) pour un agent polyvalent en vente en magasin, conforme au droit du travail et à la convention collective nationale en vigueur.
Modèle de contrat CDI - Assistante administrative
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
ARTICLE 1 - Engagement Monsieur XXX engage Mademoiselle YYY en qualité d'Assistante administrative, accueil catégorie non cadre avec un coefficient de .... à compter du .... sous réserve des résultats de la visite médicale d'embauche. Ces fonctions seront exercées au siège social de...
Modèle de contrat CDD - Agent vente polyvalent
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi d'agent de vente polyvalent en entreprise, conformément à la convention collective et de la législation en vigueur.
Modèle de contrat de travail en CDD pour un poste de collaborateur commercial
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Le présent contrat est conclu pour une durée déterminée au ..., date à laquelle le contrat de travail prendra fin. Hormis le cas de faute grave ou de force majeure, il prendra fin sous respect d'un préavis dont la durée est définie par la convention collective applicable à cette date (...)
Modèle de contrat de travail en CDD pour un poste de comptable d'entreprise
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Ce contrat est conclu pour une durée déterminée à compter du ... sous réserve de la visite médicale d'embauche décidant de l'aptitude au travail proposé au ..., date à laquelle le contrat de travail prendra fin. La déclaration nominative préalable à l'embauche a été remise à...
Modèle de contrat CDI - Agent polyvalent peinture
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Monsieur YYY exercera la fonction de Agent polyvalent peinture. Il pourra également lui être demandé, si nécessaire, d'assumer les fonctions de vendeur au magasin (...)
Modèle de CDI (contrat à durée indéterminée)
Contrat type - 6 pages - Droit du travail
Modèle de Contrat à Durée Indéterminée (CDI) comprenant toutes les dispositions qui doivent figurer dans un tel contrat, notamment au regard de la jurisprudence la plus récente. Sont ainsi détaillés la durée du travail, le montant de la rémunération, les règles relatives aux absences, les...
Modèle de contrat CDI - Caissière
Contrat type - 2 pages - Ressources humaines
La SARL XXX exerçant l'activité de ... engage Madame YYY pour une durée indéterminée. Le contrat ne deviendra définitif qu'à l'issue d'une période d'essai de ...jours ouvrés au cours de laquelle chacune des parties pourra rompre le contrat sans préavis ni indemnité (...)
Modèle de statuts d'EURL
Contrat type - 20 pages - Droit des affaires
Modèle de statuts d'EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée) permettant aux entrepreneurs de constituer leur EURL à moindre frais mais en assurant la sécurité juridique de leur EURL. Ces statuts, rédigés de façon très précise par un professionnel du droit des sociétés,...
Modèle de contrat CDI - Soudeur
Contrat type - 2 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de soudeur pour une entreprise ou un cabinet, conformément à la convention collective et de la législation en vigueur.
