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Thème économique : Propriété intellectuelle

Propriété intellectuelle

Nos documents

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29 juin 2023

Comment développer sa marque employeur afin d'attirer et fidéliser les nouveaux talents ?

Thèse - 38 pages - Ressources humaines

C'est un véritable revers pour une organisation lorsque ses employés commencent à préférer d'autres entreprises comme meilleur endroit pour travailler. La perte d'employés expérimentés et qualifiés au profit d'un concurrent a de graves conséquences, allant de la démoralisation de...

17 Mars 2008
doc

Transfert de droits de contributeur

Contrat type - 2 pages - Propriété intellectuelle

a. Le Propriétaire a développé un site Internet et des programmes de base de données communément connus sous le terme de [DÉCRIRE]. b. Le Contributeur est un collaborateur indépendant du Propriétaire et en cette qualité, il a contribué au développement du site Internet en [DÉCRIRE LA...

02 juil. 2015
doc

Contrat de cession de brevet

Contrat type - 4 pages - Droit des affaires

Le Propriétaire s'engage et garantit au Bénéficiaire ce qui suit : (a) Le Propriétaire a le droit, le pouvoir et l'autorité de signer le présent contrat ; (b) Le Propriétaire est le Propriétaire exclusif de tous les droits, titres et intérêts sur la marque dont tous les droits de...

03 juil. 2008
doc

Contrat type de prestation de revente de la solution d'une société (SSII, agence Internet, Web agency, indépendant,...)

Contrat type - 4 pages - Droit des affaires

LA PRESTATION DE REVENTE s'entend sur la vérification par LE PRESTATAIRE des points suivants : - LE CLIENT FINAL exerce une activité domiciliée en France et déclarée au registre du commerce. - LE CLIENT FINAL dispose de tous ses moyens intellectuels au moment de la contractualisation. - Le...

19 Oct. 2002
doc

La franchise (2002)

Mémoire - 22 pages - Droit des affaires

L'accord de franchise est un accord par lequel une entreprise, le franchiseur, accorde à une autre entreprise, le franchisé en échange d'une compensation financière directe ou indirecte, le droit d'exploiter une franchise dans le but de commercialiser des types de produits et/ou de services...

18 août 2008
pdf

Fiscalité du patrimoine et croissance économique

Mémoire - 67 pages - Droit fiscal

On semble, aujourd'hui, ne même plus se questionner sur l'existence même d'une taxation du patrimoine. En effet, ce dernier fait l'objet depuis longtemps, en France, d'une imposition à différents niveaux. Cette imposition s'applique aux biens, droits et valeurs détenus par les contribuables...

29 juil. 2011
doc

L'articulation du droit d'auteur et du droit des dessins et modeles dans le cadre de la protection des dessins et modèles

Mémoire - 14 pages - Propriété intellectuelle

Pendant longtemps, la doctrine s'est demandée si la législation sur le droit d'auteur et celle relative aux dessins et modèles n'avaient pas des champs d'application distincts. On aurait pu en effet considérer, à l'instar de certaines législations étrangères que la législation...

15 févr. 2007
doc

Qualification et régime du contrat de concession exclusive

Mémoire - 36 pages - Droit des affaires

La structure du contrat de concession exclusive repose sur un support, c'est-à-dire le contrat cadre, qui va énoncer l'essentiel des futurs contrats d'application et, va définir à l'avance le régime applicable aux parties durant la vie du contrat, et également au terme de celui-ci. Le...

15 Oct. 2009
doc

Création d'un avantage concurrentiel par une stratégie de différenciation et d'innovation de l'offre : application à une firme de conseil technologique

Étude de cas - 26 pages - Stratégie

Une activité stratégique consiste pour une entreprise en un ensemble de tâches qu'elle coordonne. La réalisation de ces tâches permet d'offrir au client une somme de caractéristiques (produit ou service) ayant chacune ou en combinaison avec d'autres la faculté de satisfaire leurs attentes. Le...

02 Oct. 2009
doc

Les modalités d'exercice des professionnels libéraux de santé

Mémoire - 25 pages - Droit des affaires

Aujourd'hui, en France, un quart des entreprises dépendent du régime des professions libérales. Ces professions sont principalement visibles dans le secteur du droit, des techniques ou de la santé et forment une catégorie socioprofessionnelle vaste et diversifiée. Pour autant, il n'existe pas de...

26 mai 2010
doc

Amann, institut de soin et de cosmétique pour hommes - projet de création d'entreprise

Étude de cas - 84 pages - Marketing des services

Notre projet de création d'entreprise a été choisi parmi trois selon un vote de l'ensemble de l'équipe. Un projet s'est démarqué des autres, celui de la création d'un salon de soins et de relaxation pour hommes. Ce projet se caractérise par un lien avec un relais de croissance innovant. En effet,...

09 août 2006
doc

Les enfants : nouvel enjeu de l'industrie agro-alimentaire ?

Étude de marché - 89 pages - Marketing consommateur

Enfants, marketing : à priori deux termes assez éloignés l'un de l'autre. Un simple dictionnaire suffirait à nous le prouver. Selon la définition du Quillet, par enfant, on désigne tout individu qui est en bas âge, (depuis sa naissance jusqu'à sa puberté, environ 12 ans), et par marketing, toute...

27 mai 2010
doc

Enquête relative aux critères d'achat d'un bien immobilier

Étude de cas - 9 pages - Marketing consommateur

À l'heure de la crise immobilière et de l'augmentation générale des prix, il paraissait pertinent d'analyser quels sont les critères qui sont aujourd'hui déterminants dans un processus d'accès à la propriété. C'est dans cette optique qu'une quinzaine de personnes ont été interrogées dans...

24 avril 2015
doc

Le pilotage de la fonction commerciale et stratégie de coopération entre Petites et moyennes entreprises (PME) et Grandes entreprises (GE)

Mémoire - 112 pages - Tpe et pme

Le partenariat, la coopération, l'impartition, l'alliance stratégique sont des concepts de plus en plus utilisés ces dernières années. Ils constituent d'ailleurs un des axes majeurs de la recherche dans le domaine du management. Avec la mondialisation des marchés, différents types de liaisons...

29 Janv. 2009
doc

La flexibilité du travail

Mémoire - 46 pages - Ressources humaines

Le thème de la flexibilité du travail et de l'emploi apparaît aujourd'hui comme une dimension incontournable des discours économiques et managériaux. Ce discours trouve sa source au début des années 1980, dans un contexte de renouvellement intellectuel et de changement factuel. Les...

18 févr. 2010
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Le Brésil et l'écotourisme

Étude de cas - 28 pages - Marketing tourisme

Les relations françaises avec le Brésil sont caractérisées par la proximité géographique (c'est avec le Brésil que la France a sa plus longue frontière terrestre, celle qui unit la Guyane et l'Etat de l'Amapa), une longue histoire d'échanges partagés, une complicité intellectuelle et une...

26 avril 2006
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Les leviers de la vente et de la négociation dans le domaine du vin (oenologie)

Étude de cas - 70 pages - Marketing produit

La vente et la négociation sont deux domaines dont les spécificités varient selon les secteurs d'activités. Celui du vin, de l'oenologie, est tout à fait particulier. En effet, le vin n'est pas seulement une boisson désaltérante, c'est aussi un culte (Bacchus), une quête intellectuelle...

28 Mars 2008
doc

Rémunération et gouvernement d'entreprise

Mémoire - 37 pages - Droit des affaires

En premier lieu, que faut-il comprendre par « rémunération » ? Etymologiquement, le terme renvoie à son sens latin, à savoir : la récompense (du latin : remuneratio). « Si les rémunérations et les châtiments ont quelque réalité… » clamait Renan. Ainsi, la rémunération s'entend de la...

25 Nov. 2014
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Centre Commercial Mériadeck : lancement d'un nouveau lieu de commerce, "Les Passages"

Mémoire - 66 pages - Marketing distribution

Le centre commercial Mériadeck est situé en plein cœur de Bordeaux. Il possède une offre commerciale dense et attractive autant pour les habitants de la ville que pour l'ensemble de l'agglomération. Après un repositionnement global ces dernières années (rénovation, restructuration, nouvelle...

11 avril 2008
doc

Le cumul d'un mandat social et d'un contrat de travail dans les sociétés commerciales (le droit tunisien)

Mémoire - 84 pages - Droit des affaires

La société, est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent d'affecter en commun leurs apports, en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourraient résulter de son activité . Ce contrat appelle le concours de plusieurs branches de droit. Reste qu'en...

03 juin 2009
doc

La politique d'investissement de l'entreprise

Mémoire - 69 pages - Stratégie

L'investissement fait partie de la vie de l'entreprise depuis le jour de la création de celle- ci. La naissance d'une entreprise est, elle-même, la conséquence d'une décision d'investissement prise dans le cadre d'un projet qui, un jour, se concrétise. La décision...

22 Janv. 2007
doc

Le partenariat financier de l'entreprise avec son personnel

Mémoire - 23 pages - Droit du travail

Dans la conception traditionnelle du contrat de travail, le travailleur fournit ses services contre une rémunération forfaitaire, l'employeur conservant les profits ou supportant les pertes de l'entreprise. Tant que dure le contrat, le travailleur a la garantie d'un revenu régulier, mais il ne...

04 Mars 2008
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La notion d'execution du contrat

Mémoire - 36 pages - Droit des affaires

Le droit français a une conception sociale du contrat, c'est-à-dire qu'il est une norme de comportement qui entre dans le système social, et sa violation, en ce qu'elle est un comportement anormal est sanctionnée par le droit. La valeur du contrat s'en trouve ainsi renforcée. Le contrat est...

09 Mars 2009
doc

La logique d'internalisation partielle de la formation dans le groupe Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)

Mémoire - 53 pages - Ressources humaines

La mission d'Autoroutes Paris-Rhin-Rhône est de construire et d'exploiter des autoroutes et ouvrages à péage qui lui sont concédés par l'État. Cette mission de service public recouvre deux objectifs : d'une part, faciliter la circulation des personnes et des biens et, d'autre...

03 Janv. 2010
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Diagnostic RH de la compagnie des Alpes

Étude de cas - 128 pages - Ressources humaines

Leader mondial de l'exploitation de domaines skiables, avec une présence sur 17 domaines skiables en France, Suisse et Italie, la Compagnie des Alpes est également un des leaders européens des parcs de loisirs, avec 21 sites exploités en France, Belgique, Pays-Bas, Allemagne, Suisse et...

08 avril 2010
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Mise en place du projet Handiplanet : le développement d'un réseau international d'échanges sur le handicap

Mémoire - 106 pages - Management organisation

Handiplanet est un réseau international d'échanges réciproques entre associations prenant en charge des enfants et adultes handicapés mentaux ou psychiques. Par le partage et la capitalisation d'idées et d'expériences, le réseau soutiendra des jeunes organisations dans les pays du Sud et de l'Est...

16 juin 2010
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Le marché du private-equity peut-il se substituer à celui des Initial Public Offering (I.P.O.) et conduire à une évolution du capitalisme financier ?

Mémoire - 27 pages - Finance

La Révolution industrielle du XIXe va se révéler comme étant le prélude à l'émergence d'un nouveau système économique, le capitalisme. « deux traits fondamentaux le caractérisent : propriété privée des moyens de production et accumulation du capital grâce aux profits réalisés » .Ce nouveau...

22 juin 2010
doc

Comparaison de deux innovations - "Le petit quotidien" de Play Bac Presse et le "programme d'entraînement cérébral du Dr Kawashima : quel âge a votre cerveau ?" de Nintendo (2008)

Étude de cas - 9 pages - Marketing technologies

Nous avons choisi d'étudier les entreprises Nintendo et Play Bac Presse afin de comparer les enjeux du lancement de deux de leurs innovations majeures : le "programme d'entraînement cérébral du Dr Kawashima : quel âge a votre cerveau ?" sorti au Japon en 2005 pour Nintendo et "Le petit...

28 juil. 2023

Comment les produits contrefaits affectent la perception des consommateurs sur les marques de cosmétique de luxe ?

Mémoire - 60 pages - Théories marketing

Le monde se préoccupe de la beauté depuis l'Antiquité, car les humains sont des êtres visuels et sociaux. La population a commencé à utiliser des produits cosmétiques depuis l'époque des Égyptiens, notamment de l'eye-liner foncé pour améliorer leur teint. Aujourd'hui,...

08 Mars 2007
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Quels sont les intérêts et les nouveaux moyens de lutter contre la contrefaçon dans le secteur du luxe ?

Mémoire - 28 pages - Propriété intellectuelle

Le secteur du luxe est le premier à avoir été réellement touché par la contrefaçon. Si ce phénomène est depuis toujours qualifié d'inquiétant, il est devenu un fléau qu'il faut tenter de maîtriser. Encore trop souvent considérée comme une infraction mineure, la contrefaçon représente tout...