L'articulation du droit d'auteur et du droit des dessins et modeles dans le cadre de la protection des dessins et modèles
Mémoire - 14 pages - Propriété intellectuelle
Pendant longtemps, la doctrine s'est demandée si la législation sur le droit d'auteur et celle relative aux dessins et modèles n'avaient pas des champs d'application distincts. On aurait pu en effet considérer, à l'instar de certaines législations étrangères que la législation...
Analyse PESTEL - Le secteur des réseaux sociaux
Étude de cas - 5 pages - Digital & e-marketing
Si l'histoire d'Internet remonte aux années 1960, celle des réseaux sociaux est relativement récente. Elle commence en 1997 avec l'apparition aux États-Unis du premier véritable réseau social : Sixdegrees.com. D'autres plateformes de ce type vont ensuite se développer. En 2002,...
L'impact des réseaux sociaux sur la relation de travail - risques et opportunités
Mémoire - 123 pages - Droit du travail
Dans cette société en réseau, les blogs, sites web contenant des billets ou « postes » classés dans un ordre chronologique inverse demeurent accessibles par n'importe quel internaute. Ils ont été les premiers à donner le « LA » en termes d'interactivité et de pouvoir sur la toile. Ils...
Les institutions représentatives du personnel et la protection de la santé physique et mentale des salariés
Mémoire - 21 pages - Droit du travail
La santé et la sécurité du travail sont des valeurs fondamentales et universelles. Si le salarié a l'obligation de fournir sa prestation de travail dans un lien de subordination juridique à l'égard de son employeur, il doit pouvoir le faire dans des conditions telles que sa santé physique et...
La communication sociale
Mémoire - 80 pages - Communication
Issue de la communication globale, la communication sociale est externe et non marchande. Se faire connaître, améliorer son image auprès du public, informer la population sur des problèmes sociaux, véhiculer des idées, partager des connaissances, renforcer la cohésion au sein d'un groupe,...
Cas pratique - la protection du cessionnaire
Cas Pratique - 4 pages - Droit des affaires
La société Genex détient 300 des 1000 actions composant le capital de la société Cible. Le 20 janvier 2009, elle a acquis auprès de messieurs Albert et Lebrun 300 actions supplémentaires aux termes du contrat d'acquisition. Entre la date du contrat et la date de réalisation, la société Cible a...
La détermination des prix dans les cessions de droits sociaux avec l'intervention de l'expert
Mémoire - 25 pages - Droit des affaires
La loi du 4 janvier 1978 a repris cette procédure d'évaluation à travers l'article 1843-4 du Code civil. Fidèles à l'interprétation de l'article 1868, de nombreux auteurs voient dans cette nouvelle disposition, un instrument de protection du cédant. La compréhension de...
Comment les ressources humaines peuvent-elles assurer le lien social à travers les différentes formes de travail, et ainsi améliorer la performance ?
Mémoire - 27 pages - Ressources humaines
En mars 2020, le monde entier a été mis sous cloche pour combattre la propagation du Covid-19. Le télétravail, bien qu'un concept encore peu utilisé dans nos sociétés, s'est vu imposé comme mode de travail unique et obligatoire. Dans cette société chahutée, les ressources humaines ont été...
Quels outils de campagne marketing social doit-on mettre en oeuvre pour faire changer le comportement des populations sur les femmes victimes de violences conjugales ?
Mémoire - 27 pages - Théories marketing
La prévention est un élément essentiel d'une réponse coordonnée et stratégique pour mettre fin à la violence contre les femmes, et doit être mise en oeuvre parallèlement à une prestation de services, une protection et des poursuites adéquates et efficaces. Le domaine de la prévention...
Responsabilité Sociale de l'Entreprise (RSE) et qualité
Mémoire - 42 pages - Management organisation
Le protocole de Kyoto a fêté le 11 décembre ses 10 ans à Bali, mais un combat acharné se poursuit contre le réchauffement climatique de la part des 161 pays ayant ratifiés cet accord. En effet les changements se produisent de plus en plus rapidement et l'avenir de la planète est en jeu. Un...
Étude de Cas: La cession de droits sociaux et la protection du cessionnaire
Étude de cas - 6 pages - Droit des affaires
La société Genex a acquis auprès de M. Albert et M. Lebrun 300 des 1000 actions composant le capital de la société Cible aux termes d'un contrat d'acquisition. La société Genex détient maintenant 600 des 1000 actions de la société Cible. Cependant, différents évènements sont survenus depuis la...
Responsabilité sociale et environnementale de la société CORA et sa culture d'entreprise
Étude de cas - 6 pages - Management organisation
La société Cora comporte 59 hypermarchés en métropole et y dénombre plus de 22.000 salariés. Cora fait partie du groupe Louis Delhaize, qui comprend des chaînes de supermarchés, de Hard discounts, d'animaleries, de jardineries ainsi qu'un cybermarché. Les entreprises sont de nos jours et de plus...
Les fonds socialement responsables en Europe : performances financières, impacts et perspectives de développement
Mémoire - 48 pages - Finance
La crise financière actuelle a mis en lumière les dérives de la finance internationale. Les conséquences sociales de cette crise commencent à se faire sentir et devraient durer encore longtemps. La finance a en effet un réel impact sur nos vies de tous les jours. Dans ce contexte, j'ai eu...
L'assurance de responsabilité civile des mandataires sociaux
Mémoire - 29 pages - Droit des affaires
L'assurance de la Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux est apparue aux États-Unis dans les années 1980 suite à la multiplication des procédures à l'encontre des dirigeants et notamment sur leur patrimoine personnel. Il est apparu nécessaire de protéger les dirigeants et leur patrimoine....
Le bilan social d'entreprise est-il désuet ?
Mémoire - 51 pages - Ressources humaines
Le bilan social d'entreprise permet-il d'analyser la situation sociale de l'entreprise ? Quelle est son utilité dans le cadre de la stratégie globale d'entreprise ? Pour la gestion immédiate ? Peut-il être amélioré et comment ?
Gouvernance et gestion des risques fiduciaires, sociaux, éthiques et environnementaux - exemple de la Banque Scotia
Mémoire - 33 pages - Management organisation
La Banque Scotia est la plus internationale des banques canadiennes et l'une des plus importantes institutions financières en Amérique du Nord avec ses 69 000 employés, la Banque Scotia et ses sociétés affiliées desservent 12,8 millions de clients dans une cinquantaine de pays notamment 7...
L'impact des évolutions sociétales et institutionnelles sur les modèles de gouvernance des entreprises de l'Économie Sociale et Solidaire
Étude de cas - 3 pages - Management organisation
L'Économie Sociale et Solidaire (ESS) est un secteur qui se distingue des entreprises classiques par son mode d'organisation et de gouvernance participatif, démocratique et transparent. Elle s'est développée ces dernières années et a pris de plus en plus d'importance dans...
Une démarche RSE, responsabilité sociale et sociétale des entreprises, contribue-t-elle à la performance globale de l'entreprise ?
Mémoire - 37 pages - Stratégie
Avec les nouveaux enjeux du développement durable, le concept de RSE (responsabilité sociale et sociétale des entreprises) a émergé dans les années 60 pour se développer dans les années 90. La RSE possède plusieurs définitions qui s'articulent autour de grandes lignes directrices, à savoir...
L'abus de biens sociaux en France et aux Etats-Unis
Étude de cas - 14 pages - Droit des affaires
En juillet 2002, Jean Marie Messier est débarqué de la présidence de VIVENDI UNIVERSAL. Les journaux titrent : « le maitre du monde, déchu de son trône ». L'ancien chef d'entreprise des années 90 est alors poursuivi pour « diffusion d'informations fausses ou trompeuses, manipulations de cours et...
La contribution du contrôle interne à l'amélioration de la performance financière de l'entreprise : les bailleurs sociaux - Introduction et plan détaillé
Mémoire - 2 pages - Comptabilité
Le contrôle interne s'impose comme un levier de performance et de sécurité pour les bailleurs sociaux. L'objectif de ce mémoire sera donc dans un premier temps d'étudier plus en détail le rôle et le fonctionnement du contrôle interne, et plus précisément sur l'aspect de la...
La Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE) peut-elle être considérée comme un outil de légitimité par les grandes entreprises ?
Mémoire - 74 pages - Management organisation
L'éthique est apparue durant l'Antiquité, chez les grands penseurs et philosophes grecs. Pour eux, il s'agissait de comportements et de réflexions permettant d'aboutir au Bonheur via la distinction entre le Bien et le Mal. Ainsi, pour Aristote « toute activité humaine, vise quelque chose de bon,...
Cas pratique en droit des sociétés - La cession de droits sociaux
Cas Pratique - 6 pages - Droit des affaires
En l'espèce, Monsieur et Madame DUPONT envisagent de racheter l'intégralité des parts sociales de la SARL DUBALAI, spécialisée dans l'entretien et la propreté. Ladite société est gérée par Madame DURAND, qui possède 90% des parts sociales, et les 10% restant sont détenu...
La communication sociale - publié le 30/10/2020
Mémoire - 11 pages - Communication
La communication sociale désigne l'ensemble des actes réalisés en vue d'influencer les comportements des individus relatifs à des sujets d'intérêt général. Elle se définit comme étant une communication au service du développement et regroupe les interactions entre les...
Le bilan social, d'après l'analyse d'une société de droit norvégien
Étude de cas - 30 pages - Ressources humaines
Le bilan social est un document unique regroupant les principales données chiffrées pour apprécier la situation de l'entreprise dans le domaine social, enregistrer la réalisation, effectuer et mesurer les changements intervenus dans l'année écoulée et les deux années précédentes (Art. L. 438-3 du...
La responsabilité sociale des entreprises (RSE) et l'exemple de Schneider Electrics
Étude de cas - 16 pages - Ressources humaines
Dans les années 80, les problèmes environnementaux ont fait émerger de nouvelles préoccupations, liées entre autres à la pollution, à la dégradation des ressources énergétiques, à la réduction de la biodiversité, à la nécessité d'introduire une certaine éthique dans l'économie. Dès lors, de plus...
Le devoir social de l'entrepreneur - Parler du devoir social d'antan, est-ce parler aujourd'hui de responsabilité sociale de l'entreprise ?
Mémoire - 43 pages - Management organisation
L'entrepreneur a longtemps eu une place prépondérante dans l'entreprise et plus globalement dans la réussite économique. Le capitalisme s'est développé autour de l'entrepreneur schumpetérien, avide de nouveaux défis, voulant s'enrichir en révolutionnant le monde. Les self made men américains tels...
Comment une entreprise telle que Renault a su surmonter les difficultés économiques et sociales au cours de son existence ?
Étude de cas - 32 pages - Stratégie
Il s'agit alors de savoir comment une entreprise telle que Renault a su surmonter les difficultés économiques et sociales au cours de son existence. Cette entreprise aujourd'hui âgée de 116 ans est désormais une firme de renommée mondiale. La question est donc comment en est elle...
Les réseaux sociaux sur Internet et leur utilisation en marketing direct
Mémoire - 20 pages - Marketing produit
Mémoire de marketing présentant l'état actuel de la recherche sur les sites de réseaux sociaux et quelques unes de ses limites. Il part de l'hypothèse selon laquelle les sites de réseaux sociaux peuvent présenter une opportunité pour la stratégie marketing de l'entreprise, notamment...
L'image sociale de la marque est-elle ostensiblement nécessaire ou accessoirement utile ?
Étude de cas - 3 pages - Marketing consommateur
Dans un contexte économique tendu et bouleversé par la crise financière et les problèmes liés au bien-être des salariés, l'image sociale de la marque est une notion importante qui préoccupe toutes les parties prenantes (entreprise, consommateurs, salariés...). En effet, les...
Quel est l'impact des nouveaux réseaux sociaux sur les pratiques de recrutement ?
Mémoire - 82 pages - Ressources humaines
Les réseaux sociaux prennent une place prépondérante et sont désormais incontournables dans notre société d'aujourd'hui. Si l'on examine les faits marquants, on constate que la plupart des gens, en tout cas des utilisateurs d'internet, sont connectés à des réseaux web 2.0 comme...
