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Thème économique : Question juridique

Question juridique

Nos documents

Filtrer par :

16 févr. 2010
doc

Création d'entreprise - Equigagne, l'entreprise du commerce équitable

Étude de marché - 19 pages - Marketing produit

Au sein de ce dossier, nous avons tout d'abord décidé d'aborder de la manière la plus pertinente qu'il soit, le marché du commerce équitable. Il se présente pour nous comme un sujet d'actualité inévitable, qui tend à se développer dans le monde, mais qui mérite encore quelques innovations afin de...

04 Oct. 2008
doc

La diversité dans l'entreprise : comment la réaliser ?

Mémoire - 56 pages - Ressources humaines

La Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE) n'est pas un concept nouveau, il a simplement évolué au cours du temps. Certains font remonter les origines de la RSE au paternalisme des entreprises européennes du 19ème siècle ou aux investissements socialement responsables des Quakers du 17ème...

28 juil. 2011
doc

Organisation et gestion des entreprises: approche descriptive des entreprises

Étude de cas - 20 pages - Management organisation

À l'aube des années 2000, l'ANS (Agence Nationale de Statistique) recensait plusieurs milliers d'entreprises individuelles et environ 800 000 entreprises d'au moins un salarié au Sénégal, tous secteurs d'activité confondus. Pour y voir plus clair dans cet énorme ensemble, on peut essayer de...

07 Oct. 2008
pdf

Le management d'un service de renseignement en France

Mémoire - 28 pages - Management organisation

Les services de renseignement en France ont un rôle stratégique : ils font partie des institutions garantes de la sûreté nationale. Ils ont été créés pour préserver les intérêts fondamentaux de la nation, proposer des analyses de situations complexes, prévenir des situations mettant en péril...

11 Oct. 2011
pdf

Création d'un centre de Beach Sports en salle

Étude de cas - 20 pages - Tpe et pme

Ce document est un projet de création d'entreprise. Il regroupe toutes les étapes (financières, marketing...) à franchir pour créer son centre de "beach sports" en salle. Une enquête réunissant plus de 400 personnes sondées a servi de base à l'établissement de ce rapport. Bien sur, vous...

17 juil. 2022

Entreprise spécialisée à la distribution de textiles : étude de marché et stratégie d'implantation

Étude de marché - 4 pages - Stratégie

Dans ce guide, le sujet s'intitule « l'ouverture d'une entreprise spécialisée à la distribution de textiles ». Il est primordial d'entamer l'étude du marché et de son implantation avant de concevoir et réaliser ce projet et également pour mieux accomplir efficacement et...

14 mai 2008
doc

Les ressources auxquelles peuvent prétendre les entrepreneurs

Mémoire - 29 pages - Management organisation

Ce dossier met en relief les multitudes d'aides mises en place par les Institutions pour accompagner le créateur dans son projet. En effet, aujourd'hui il existe plus de 5500 dispositifs d'aides, qui représentent 3.5 % du PIB actuel. Les aides publiques ont été crées afin de relancer l'économie,...

07 juil. 2022

Bar : étude de marché et stratégie d'implantation

Étude de marché - 5 pages - Marketing de la restauration

Dans ce guide, il est question de l'ouverture d'un bar. Pour cela, il convient d'entamer une étude approfondie du marché et de son implantation avant toute démarche de conception et réalisation, ce qui garantit la réussite de l'exercice de l'activité. Sur ce, les plans...

26 févr. 2009
doc

Mise en place de l'entretien professionnel dans une société

Étude de cas - 18 pages - Ressources humaines

La formation professionnelle continue a été profondément modifiée ces deux dernières années. En effet, auparavant l'employeur était seul décideur en matière de formation alors qu'aujourd'hui un nouvel acteur entre en jeu : le salarié. Le droit prévoit de faire intervenir ce dernier dans...

02 Nov. 2018
doc

Cas pratique en droit des affaires - Le contrat de société

Cas Pratique - 8 pages - Droit des affaires

Trois associés envisagent de créer une société à responsabilité limitée pour exploiter un fonds de commerce. Un premier associé marié sous le régime de la communauté légale souhaite apporter en numéraire la somme de 200 000 euros, un second associé, veuve avec à sa charge deux enfants majeurs,...

27 juil. 2009
doc

Comment préparer un document de création d'un projet d'entreprise : la démarche à suivre

Guide pratique - 4 pages - Management organisation

Vous êtes amenés à vous organiser pour planifier le démarrage d'un projet d'entreprise que vous allez créer. Le plan suivant vous guidera dans votre démarche de recherche, de collecte et d'analyse des informations et des données. Il s'agit d'abord de choisir un nom pour votre entreprise :...

14 juin 2010
doc

La gestion des compétences suite à la restructuration d'une société

Étude de cas - 12 pages - Ressources humaines

La société Laktoz est une PME fondée en 1980 et employant 60 salariés. Elle est spécialisée dans la production de levures chimiques. Son processus de production suit deux étapes : la fermentation des matières premières, puis leur séchage pour en faire des levures. Le Directeur général souhaite...

12 juil. 2022

Prestation de service de rédaction en freelance : étude de marché et stratégie d'implantation

Étude de marché - 4 pages - Marketing des services

Dans ce guide, le sujet s'intitule « l'ouverture d'une entreprise spécialisée dans la prestation de service de rédaction freelance ». Mais avant de concevoir et réaliser ce projet, il convient de mener une étude de la faisabilité du marché et de son implantation afin de réussir dans...

11 févr. 2023

L'influence du management des risques sur les conditions de travail - publié le 10/02/2023

Mémoire - 14 pages - Management organisation

Les entreprises, et ce, peu importe leur secteur d'activités, sont soumises à de très fortes pressions, au niveau économique, mais aussi au niveau social. La concurrence est ainsi de plus en plus importante, ce qui oblige les entreprises à augmenter sans cesse leurs performances et à être...

10 avril 2006
doc

L'avenir du travail temporaire

Mémoire - 32 pages - Ressources humaines

« Jean-Louis BORLOO, ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement souligne que l'année 2005 est une année de forte mobilisation pour l'emploi marquée par la montée en puissance du Plan de Cohésion Sociale (loi du 18 janvier) ». Ainsi, cette année 2005 aura été un grand...

19 août 2015
doc

Cas pratiques de Droit relatifs à la cession de créance et à la subrogation

Cas Pratique - 15 pages - Droit des affaires

La cession de créance est une opération juridique par laquelle, le cédant, transfère à un cessionnaire sa créance contre son débiteur, appelé débiteur cédé. La cession de créance peut avoir comme finalité l'extinction d'une dette et constituer un moyen de paiement. L'hypothèse...

02 juil. 2010
doc

La brasserie Kronenbourg

Étude de cas - 28 pages - Stratégie

Avec plus de 8 millions d'hectolitres vendus par an, soit près de 32 % de parts de marché, les Brasseries Kronenbourg occupent de loin la place de leader de la bière en France et jouent un des premiers rôles au niveau mondial. Nous avons décidé d'étudier le mode de fonctionnement de cette...

05 févr. 2011
doc

Création d'entreprise de transport écologique

Mémoire - 51 pages - Management organisation

Ce rapport traite de notre projet tuteuré de deuxième année. Durant ces derniers mois, nous avons eu l'occasion de participer à la création d'une entreprise de services de transport de personnes appartenant à un particulier. Grâce aux différentes réalisations que nous avons effectuées,...

06 mai 2011
doc

Analyse de marché et faisabilité du marché éolien

Étude de marché - 60 pages - Marketing produit

À l'aube de ce millénaire, les questions environnementales n'ont jamais été autant d'actualité. Notre consommation excessive en dioxyde de carbone est la cause principale du réchauffement climatique. Celui-ci est à la base de nombreux problèmes tels que la fonte des glaces...

12 Nov. 2015
pdf

Les extensions de procédure

Étude de cas - 17 pages - Droit des affaires

Aux termes de l'article L. 621-2, alinéa 2, du Code de commerce, « à la demande de l'administrateur, du mandataire judiciaire, du ministère public ou d'office, la procédure ouverte peut être étendue à une ou plusieurs autres personnes en cas de confusion de leur patrimoine avec celui...

11 Mars 2023

Léa Nature, produits naturels essentiellement d'origine biologique

Étude de cas - 3 pages - Management organisation

Le document répond à 4 questions concernant l'intégration d'une entreprise dans son environnement avec le cas de Léa Nature. Léa Nature se définit comme une entreprise qui commercialise des produits naturels essentiellement d'origine biologique qui servent à préserver la santé...

01 Oct. 2018
doc

Projet de création d'une entreprise : Suntransport, le transport frigorifique

Étude de marché - 13 pages - Marketing des services

Concurrence internationale, répression routière massive, législation sociale contraignante, crise économique à répétition, le transport routier est-il mort ? Pour moi, cette question est loin d'être anecdotique. En effet, j'ai comme aspiration de créer ma société de transport...

15 Janv. 2010
doc

Etude de cas : l'externalisation de la logistique de l'entreprise Formal

Étude de cas - 8 pages - Management organisation

Formal est une société de formation professionnelle pour adultes en activités spécialisées dans le tertiaire technique (comptabilité, secrétariat, assistance juridique...) et la formation à distance. Cette dernière représente 85% du CA de l'entreprise. Formal a été créée en 1963 et...

10 Mars 2010
doc

Cas pratique - clauses d'agrément et de préemption et fermeture du capital d'une SA

Cas Pratique - 7 pages - Droit des affaires

M. Krok, actionnaire majoritaire de la société Top Hebdo France SA souhaite céder le contrôle de la société à son fils. Seulement M. Gromelin, plus petit actionnaire (5%) de Top Hebdo France mais détenteur de 31% de Tpo Hebdo SARL (détenue à 69% par Top Hebdo France) ne voit pas d'un bon œil...

14 Nov. 2022

Les sociétés de gestion à l'épreuve d'une transformation digitale

Mémoire - 36 pages - Stratégie

L'industrie financière, pourtant habituée à la consommation de machines et d'algorithmes, est désormais confrontée à des technologies disruptives (Big Data, intelligence Artificielle), ou encore la Blockchain, qui laissent présager de profonds changements dans l'organisation des...

02 Nov. 2010
doc

L'impôt sur les sociétés et les associations et organismes à but non lucratif

Mémoire - 23 pages - Droit fiscal

L'appellation d'organismes sans but lucratif regroupe plusieurs types d'organismes, parmi lesquels les associations régies par la loi de 1901, congrégations religieuses, associations régies par la loi locale maintenue en vigueur dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin,...

31 juil. 2015
doc

Modèle de statuts d'EURL

Contrat type - 20 pages - Droit des affaires

Modèle de statuts d'EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée) permettant aux entrepreneurs de constituer leur EURL à moindre frais mais en assurant la sécurité juridique de leur EURL. Ces statuts, rédigés de façon très précise par un professionnel du droit des sociétés,...

22 Janv. 2024

Dans quelle mesure le développement de la mode dite upcyclée peut entraîner des difficultés de clarification entre l'initiative des créateurs dans ce secteur ?

Mémoire - 8 pages - Propriété intellectuelle

L'upcycling se définit comme une forme de recyclage dans laquelle les produits utilisés sont destinés à la destruction et qui sont donc réutilisés dans des contextes totalement des produits d'origine via un processus de créativité dans la création des produits considérés comme recyclés....

10 Sept. 2009
doc

Quelles sont les réalités et les attentes des intérimaires ?

Mémoire - 32 pages - Ressources humaines

Le contexte a donc été l'entreprise X. L'homme qui est à l'origine de cette société est M. Winogradski. C'est un homme qui à la suite de son diplôme (DUT transport et logistique), a travaillé dans plusieurs entreprises avant d'être embauché chez Transport Réuni dans les années 80. Lorsqu'il...

12 févr. 2008
doc

Intérim et insertion professionnelle des jeunes diplômés

Mémoire - 76 pages - Ressources humaines

Aujourd'hui les jeunes n'ont plus le choix, il faut qu'ils restent dans la première entreprise qui les accepte, afin de construire leur curriculum vitae et d'acquérir de l'expérience. L'insertion des jeunes sur le marché du travail est devenu un véritable parcours du combattant. Elle présente...