Appréciation du contrôle interne du cycle de trésorerie au sein de l'entreprise 3M spécialisés en produits cosmétiques
Étude de cas - 8 pages - Comptabilité
La section de trésorerie englobe deux procédures fondamentales qui sont la procédure d'encaissement et procédure de décaissement. Le service de recouvrement des créances a pour mission d'assurer le suivi permanent des créances de...
Le contrat en cours dans les procédures collectives, étude de 3 cas pratiques
Cas Pratique - 5 pages - Droit des affaires
La SA « Véhipro» spécialisée dans le crédit-bail de véhicules professionnels souffre d'impayé de la part d'un de ses clients, la SARL « Ambulances rapides» au titre de 10 contrats de crédit-bail portant sur des véhicules livrés à cette dernière. Elle ne...
Comment mesurer et minimiser le risque-clients?
Mémoire - 42 pages - Management organisation
Le risque client concerne toute entreprise, quel que soit le nombre et le type de clientèle qu'elle possède. En effet, l'incertitude des paiements relative à la fois aux délais et à la solvabilité des clients fait que ce risque est toujours présent. Le risque clients peut...
Audit de la fonction commerciale - Cas d'une société de commercialisation de fruits et légumes
Étude de cas - 66 pages - Audit
La fonction commerciale est le seul centre de recettes dans l'entreprise. Elle est une fonction vitale et occupe une place primordiale au sein de chaque entreprise. En effet, cette fonction a pour principale mission de répondre aux besoins et exigences externes en offrant les...
La technique financière de la titrisation
Mémoire - 60 pages - Finance
La titrisation (ou « securitization ») est une technique financière par laquelle des créances traditionnellement illiquides et gardées par leurs détenteurs jusqu'à l'échéance sont transformées en titres négociables et liquides. Cette transformation peut par ailleurs s'accompagner...
Quelles sont les conséquences de Bâle II sur les risques de crédit dans les banques ?
Mémoire - 64 pages - Finance
« Une banque est une société financière qui gère les dépôts et collecte l'épargne des clients, accorde des prêts et offre des services financiers » . Ces établissements financiers jouent un rôle très important dans la santé de l'économie tant au niveau local...
La dissolution d'une société - Etude de cas d'une EURL et d'une SARL
Étude de cas - 4 pages - Droit des affaires
A- En cas de faillite de la société, les créanciers se retrouvent, en principe, démunis de recours, tel est le point soulevé par la présente espèce. La banque suite à la faillite de son débiteur ne pourra pas obtenir le paiement de sa créance (prêt) sur...
L'extinction du cautionnement
Mémoire - 28 pages - Droit des affaires
Le cautionnement : L'association au débiteur principal d'un second débiteur est une technique vieille comme le monde et est aujourd'hui le fondement du cautionnement. Et d'ailleurs le droit justinien a appréhendé le droit du cautionnement pour l'uniformiser, mais surtout il a allégé le sort...
Situation de faillite, les solutions pour repartir
Mémoire - 56 pages - Management organisation
Une entreprise a un rôle social, environnemental, technologique, cependant toute entreprise un jour ou l'autre va essayer de croître et de se développer. C'est l'essence même, le moteur, la quintessence de toute entreprise dans le monde actuelle dominé par le capitalisme....
Cas pratiques - société civile, société en nom collectif, société en commandite par actions
Cas Pratique - 6 pages - Droit des affaires
Cas pratique nº 1 - La société TBBT est une société d'auteurs-éditeurs regroupant trois enseignants spécialisés en sciences : M. Wolowitz, M. Hofstadter et M. Koothrappali, qui conçoivent et éditent des documents à destination des étudiants par vente directe. Ils sous-traitent la...
Etude comparative de la technique de titrisation France/Etats-Unis: référence à la titrisation des prêts immobiliers résidentiels
Mémoire - 22 pages - Finance
Depuis plusieurs années, le système financier international connaît de profondes mutations, les marchés ont connu une véritable révolution, ces mutations sont principalement déclenchées par deux phénomènes majeurs à savoir les nouvelles technologies et la déréglementation. Sous...
Gestion de trésorerie : aperçu général et exemple de gestion de la société Atlanta (2002)
Étude de cas - 25 pages - Comptabilité
La gestion de trésorerie s'est fortement développée depuis les années 1970. En effet, le poids relatif du résultat financier des entreprises s'est accru sous la double augmentation des taux d'intérêt et de l'endettement. Aussi, les entreprises ont-elles cherché à...
La gestion et les méthodes d'appréciation des risques de crédit des entreprises par le système bancaire
Mémoire - 60 pages - Audit
Cette dernière décennie s'est caractérisée par un ensemble de mutations de la scène économique et financière internationale. Ces changements sont venus accompagner le perpétuel mouvement de l'activité bancaire dont la devise est symbolisée par les concepts décloisonnement,...
Rapport millésime 2007 : La Société Générale
Étude de cas - 16 pages - Finance
La titrisation millésime 2007 - 1 est effectuée et gérée par le groupe bancaire français : SOCIETE GENERALE. Celle-ci cède ses créances à des investisseurs et organise le fonctionnement de la titrisation. La Société Générale a été créée en 1864 afin de répondre aux...
Les obligations foncières
Étude de marché - 15 pages - Finance
Les obligations foncières ou covered bonds existent déjà depuis longtemps et ont commencé à être fortement utilisées en Allemagne. Les obligations foncières sont des titres adossés à des créances hypothécaires qui sont émises sur le marché par des établissements...
La situation des créanciers postérieurs méritants dans le régime de la loi du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises
Mémoire - 28 pages - Droit des affaires
Par essence même, l'entreprise qui fait l'objet d'une procédure collective a besoin, dans l'optique d'un sauvetage de son activité, ou même simplement afin de pouvoir poursuivre cette dernière, d'un minimum d'argent frais, et de la confiance de quelques partenaires...
Incidence du coût du risque de défaut sur les marges de taux des banques commerciales au Cameroun
Mémoire - 65 pages - Finance
Les années 1990 ont été marquées au Cameroun par la réforme de la politique monétaire, à la suite de la crise économique et financière des années 1980. La réforme de la politique monétaire a conduit à la libéralisation des taux d'intérêt, ce qui se traduit...
L'utilisation du mécanisme de la TVA à des fins frauduleuses et le dispositif de lutte contre la fraude
Mémoire - 65 pages - Droit fiscal
Maurice Cauzian disait de la Taxe sur la Valeur Ajoutée qu'« elle est un impôt difficile à frauder ». Or, s'il est vrai que les caractéristiques inhérentes à cette taxe limitent les possibilités de fraude, la TVA n'est pas toutefois à l'heure actuelle, un impôt qui demeure sans...
Les perspectives de développement des opérations de titrisation en France
Mémoire - 34 pages - Finance
Les banques mondiales étant confrontées au même problème de refinancement que leur homologue américaine, la titrisation s'est répandue sur les marchés internationaux. D'abord marginale et « off-shore » en France, la titrisation a été pourvue d'un cadre légal par le législateur,...
Approche de gestion des frais généraux en zone COBAC : une contribution à la performance bancaire de Afriland First Bank
Mémoire - 100 pages - Finance
Le système bancaire camerounais a été ébranlé par une très forte crise au sortir de la décennie 80. Si pour bien des banques, la catastrophe est survenue du fait de la détention en portefeuille d'un stock très élevé de créances compromises, il se dégage après...
Aspects juridiques des risques d'insolvabilité: les comités de créanciers dans la loi du 26 juillet 2005
Mémoire - 16 pages - Droit des affaires
Lorsqu'une entreprise connait des difficultés, notamment des difficultés d'ordre financier, des solutions doivent être apportées afin de lui permettre de se maintenir. Sauver une entreprise suppose d'accomplir un certain nombre de mesures et notamment...
Le management du risque de crédit des PME par l'agence bancaire
Mémoire - 42 pages - Finance
Le monde bancaire ne cesse d'évoluer, c'est pourquoi l'agence bancaire d'aujourd'hui est quelque peu différente de celle des années précédentes. L'évolution de ce monde induit par conséquent des changements au niveau de l'organisation des agences...
Bilan des activités, des comptes et de la titrisation du groupe Caisse d'Epargne (2008)
Analyse financière - 67 pages - Finance
Le Groupe Caisse d'Epargne (GCE) représente des caractéristiques particulières : c'est une banque universelle, régionale et mutualiste. Il dispose des 21 Caisses d'Épargne régionales, du Crédit foncier et de Natixis, ce qui lui a permis de développer une...
Cas pratique - les sociétés de personnes
Cas Pratique - 6 pages - Droit des affaires
Cas pratique nº 1 - En l'espèce, un père et ses trois enfants forment une société civile, le père détenant 10 % du capital social et chacun des enfants 30 %. Une SARL effectue d'importants travaux pour le compte de celle-ci. Mais, la société civile connaît des...
Effets d'un apport partiel d'actif soumis au régime des scissions sur les obligations fiscales de l'apporteuse: CE, 9e et 10e s.-sect., 4 août 2006, req. n° 260436, SA Financière de l'érable, RJF 11/06, n° 1331
Étude de cas - 4 pages - Droit fiscal
Une société avait été soumise à un rappel de TVA se rapportant à l'activité de la branche qu'elle avait apportée à une autre société. Cet apport partiel d'actifs avait été soumis, d'un commun accord entre les parties, au régime des scissions par application...
Cas pratique sur la cession du fonds de commerce et ses effets
Cas Pratique - 3 pages - Droit des affaires
Libraire de profession, M. Zimmer exploite son fonds de commerce dans un local situé à Évry. Du fait de l'échec de la vente des œuvres complètes de Mlle Duralyr, ses affaires ne marchent plus très bien. Il décide alors de vendre son fonds...
La holding de rachat : les enjeux juridiques, fiscaux et financiers
Mémoire - 35 pages - Droit des affaires
Les holdings constituent un élément majeur du paysage juridique et fiscal. Pourtant, la législation française ne leur donne pas de définition. Elles ne correspondent, presque toujours, à aucune réalité juridique ou fiscale. Il ne s'agit, au fond, que de sociétés à qui l'on demande...
L'article L.622-17 du code de commerce
Étude de cas - 3 pages - Droit des affaires
M. Siphon et M. Alain ont conclu un contrat en vertu duquel M. Siphon devait effectuer divers travaux au domicile de M. Alain. Leurs relations sont donc contractuelles. M. Alain qui n'est pas satisfait des travaux effectués par M. Siphon souhaite donc engager la responsabilité...
La lutte contre la fraude Carrousel dans les échanges intracommunautaires
Mémoire - 93 pages - Droit fiscal
En matière de lutte contre la fraude fiscale, l'actualité aura rarement été aussi riche que ces dernières années. En effet, la lutte contre la fraude fiscale, qui constitue un objectif de valeur constitutionnelle, est devenue l'une des priorités des pouvoirs...
Etude des comptes consolidés d'Alstom (2006)
Analyse financière - 12 pages - Comptabilité
De nombreux postes du bilan entrent dans la catégorie des instruments financiers telle qu'elle est définie par les normes IFRS. Les actifs financiers du groupe Alstom incluent les créances et comptes rattachés, les prêts et les dépôts, les participations et instruments...
