L'entreprise Xerox (2010)
Étude de cas - 130 pages - Marketing produit
En tant qu'étudiant à l'ICHEC, un programme d'activité d'intégration professionnelle nous a été proposé. Cette matière, qui nous a accompagnés durant nos trois années de baccalauréat, s'inscrit dans une logique pédagogique universitaire qui tend à donner aux étudiants la possibilité de faire...
Bail commercial - modèle et rédaction de clauses particulières
Contrat type - 9 pages - Droit des affaires
Contrat type pour les baux dont le preneur est un commerçant ou assimilé. Un grand soin doit être pris dans la rédaction des clauses, en particulier : - L'option pour la TVA, d'où l'importance de libeller loyer hors taxe (la TVA revient à l'Etat, le loyer HT au...
La société par actions simplifiée (SAS)
Mémoire - 90 pages - Droit des affaires
Mémoire traitant des S.A.S, sociétés par actions simplifiées. Ces sociétés, de plus en plus nombreuses de nos jours, ont pour but de faciliter les droits des associés, mais enlèvent-elles vraiment toutes les contraintes ?
Responsable univers Décathlon : conduite d'un projet professionnel
Étude de cas - 10 pages - Ressources humaines
Ce dossier est composé de plusieurs étapes. Tout d'abord, nous devons trouver une offre d'emploi dans le secteur professionnel que nous souhaitons travailler. Ensuite, celle-ci doit être en adéquation avec une fiche de poste. Un tableau de bord avec ses variables d'action et ses indicateurs...
Contrat de partenariat commercial - modèle type et clauses
Contrat type - 4 pages - Droit des affaires
Mots-clés : droit privé & contrat, droit des affaires, contrat type, contrat, convention, articles, partenariat commercial, clause Notre avis : Très pratique, ce contrat type permet de s'occuper de la rédaction d'un contrat de partenariat commercial simplement, en...
La responsabilité civile contractuelle de l'expert-comptable
Mémoire - 108 pages - Comptabilité
L'accroissement des décisions relatives à la responsabilité des experts-comptables a justifié la création d'une rubrique autonome en 2007 dans le Code civil . Cette augmentation du contentieux est liée pour une bonne part au fait que les activités de ces professionnels dépassent sensiblement le...
Le CDD dans les relations de travail de droit privé et de droit public: vers un rapprochement?
Mémoire - 165 pages - Droit du travail
Peut-on dégager un droit commun du contrat à durée déterminée transcendant le clivage traditionnel entre droit public et droit privé ? Cette problématique présente un attrait discursif indéniable. La réalité juridique est toute autre et amène une question d'une autre nature : se dirige t-on vers...
L'acquisition du journal Les Echos par LVMH
Étude de cas - 38 pages - Finance
Etude de cas réalisé en Master 2 professionnel "Juriste d'affaires" relatant d'une part, de manière théorique toutes les étapes d'une opération de fusion-acquisition (de l'info memo au closing) et d'autre part, tentant de reproduire certains actes juridiques, comme le contrat...
Les aménagements de la transmission successorale de l'entreprise
Mémoire - 84 pages - Droit des affaires
Cependant, en dépit des mesures positives prises depuis 1995, la fiscalité relative aux transmissions à titre gratuit reste sensiblement plus élevée que dans la moyenne des autres pays de l'Union européenne. De plus, on estime à 500.000 le nombre de chefs d'entreprise qui vont cesser leur...
Optimisation fiscale pour les entreprises françaises via les paradis fiscaux
Mémoire - 112 pages - Finance
D'un côté, aussi vieux qu'est l'impôt, les contribuables ont donc cherché à optimiser leur charge fiscale en mettant leur revenu à l'abri du fisc. D'un autre côté, pour aider les contribuables dans cette démarche, des Etats ont proposé des incitations fiscales, ceci dans le but de développer...
Les techniques logistiques du commerce international
Mémoire - 225 pages - Logistique
Aujourd'hui, de plus en plus d'entreprises entretiennent des relations commerciales avec l'étranger. Ces relations peuvent prendre la forme d'un achat (acte d'importation) ou d'une vente (acte d'exportation). Nous allons nous intéresser à une importation marocaine....
Mise en place d'un Système de Management de Qualité (SMQ) au sein du Département Génie Mécanique et Energétique (GME) de l'Institut National Polytechnique Houphouët-Boigny
Mémoire - 16 pages - Management organisation
Le terme "démarche qualité" désigne l'approche et l'organisation opérationnelles afin d'atteindre les objectifs fixés par la politique qualité La mise en place d'une véritable démarche qualité est basée sur une volonté réelle de l'organisme pour faire évoluer ses pratiques...
Le lieu de travail et la mobilité du salarié
Mémoire - 70 pages - Droit du travail
Il y a encore quelques années, les notions de lieu de travail et de mobilité géographique du salarié n'attiraient que très peu l'attention de la doctrine. Or, ces notions sont devenues au fil du temps des notions incontournables de l'exécution du contrat de travail. Pourquoi une telle évolution ?...
Diagnostic du réseau de Franchise "La Compagnie des Petits"
Étude de cas - 87 pages - Marketing produit
La Compagnie des Petits est une enseigne récente (1994) qui veut se donner les moyens de s'imposer comme un des leaders du secteur. La Compagnie des Petits présente une approche de l'univers des enfants intéressante et originale : Le principe du coordonnable permet de composer de...
Entre protectionnisme et intégration économique : le rôle de la réforme du droit de l'investissement étranger au Vietnam
Mémoire - 133 pages - Droit des affaires
Le 29 novembre 2005, le Vietnam réformait son droit de l'investissement étranger par l'adoption d'une loi qui jusque dans son intitulé prétendait favoriser l'intégration économique du pays. Il s'agissait de la Loi Commune sur les Investissements, la LCI . En quoi l'idée d'une loi « commune »...
Paradis fiscaux et évasion fiscale
Mémoire - 171 pages - Droit fiscal
Alexis de Tocqueville considérait que liberté et égalité étaient deux concepts amenés, à terme, à se détruire l'un l'autre, la recherche d'égalité à tout prix pouvant se traduire par un abandon corrélatif d'un certain nombre de libertés, ou au contraire la liberté absolue révélant les inégalités...
La holding de rachat : les enjeux juridiques, fiscaux et financiers
Mémoire - 35 pages - Droit des affaires
Les holdings constituent un élément majeur du paysage juridique et fiscal. Pourtant, la législation française ne leur donne pas de définition. Elles ne correspondent, presque toujours, à aucune réalité juridique ou fiscale. Il ne s'agit, au fond, que de sociétés à qui l'on demande de jouer un...
Le sort du contrat en cas de transmission universelle du patrimoine d'une société
Mémoire - 68 pages - Droit des affaires
Les sociétés ont le double souci, au cours de leur existence, de pérennité et de croissance. Leurs enjeux s'inscrivent le plus souvent dans une optique de recherche de configuration optimale par rapport au marché. Pour se faire, elles peuvent faire l'objet d'une restructuration ou...
Analyse comparée des avantages des pactes d'actionnaires et des actions de préférences dans les LBO (leverage buy-out)
Mémoire - 59 pages - Droit des affaires
La suprématie des pactes d'actionnaires comme véhicules d'organisation des rapports entre investisseurs et managers, dans le cadre des opérations de LBO est remise en question par l'avènement d'un nouveau mécanisme, statutaire cette fois, les actions de préférence. Introduit par l'ordonnance...
Paradis fiscaux et opérations internationales
Mémoire - 87 pages - Finance
L'objectif de ce mémoire est non pas de traiter l'ensemble des dispositions législatives sur le sujet des paradis fiscaux, mais plutôt d'analyser les paradis fiscaux dans leur contexte juridique international afin de pouvoir cerner quelle est encore leur base d'utilité économique au regard des...
La transmission d'entreprise à un membre de la famille
Mémoire - 51 pages - Droit des affaires
Aujourd'hui, le vieillissement de la population et l'arrivée à l'âge de la retraite des entrepreneurs issus du baby-boom impliquent une hausse des départs à la retraite, faisant de la transmission d'entreprise un véritable enjeu économique. Si l'âge est le principal facteur déclenchant la...
Le montage financier d'une opération de LBO - leveraged buy-out - et ses conditions de succès
Mémoire - 85 pages - Finance
Les opérations à effet de levier, communément connues sous l'appellation générique largement utilisée de LBO (leveraged buy-out), sont des montages financiers qui consistent à racheter une société cible grâce à l'endettement élevé d'un holding ad hoc. Cette technique permet à des repreneurs...
Les nouveaux enjeux de l'externalisation des fonctions pour les entreprises : le cas du recrutement
Mémoire - 75 pages - Ressources humaines
L'externalisation est un phénomène récent qui constitue une problématique récurrente dans la définition de la stratégie de l'entreprise. Cette démarche consiste en effet pour l'entreprise à confier à un prestataire extérieur la gestion d'une ou plusieurs de ces activités. Dans un contexte de...
Compte rendu de la thèse de M. Pierre Mousseron : les conventions de garantie dans les cessions de droits sociaux
Mémoire - 21 pages - Droit des affaires
Le plan choisi par M. Mousseron se veut pragmatique : l'auteur a en effet choisi de retracer la démarche suivie par les parties lorsqu'elles élaborent une convention de garantie. Ce parti prix le conduit à distinguer, d'une part, le choix du mécanisme de garantie et, d'autre part,...
Création d'un projet professionnel: ouverture d'un restaurant de tartines
Étude de marché - 35 pages - Marketing des services
Face à la gestion de plus en plus problématique de son temps, le consommateur est en quête de formules alimentaires rapides, répondant à ses besoins nutritionnels, sans pour autant perturber son activité. De plus, il privilégie une prestation peu onéreuse. Avec un temps de déjeuner qui est...
S'implanter et s'installer aux Etats-Unis avec succès (2011)
Guide pratique - 110 pages - Tpe et pme
USAFrance, LLC est une société basée en Caroline du Nord animée par une équipe Franco-Américaine. La fondatrice a voulu avec ce guide PRATIQUE proposer les premiers éléments d'une implantation réussie aux Etats Unis que ce soit par la voie de l'export ou de l'implantation. Ce guide...
L'inexécution des plans de redressement
Mémoire - 16 pages - Droit des affaires
Après avoir au préalable précisé la loi applicable aux plans de continuation, il convient d'une part de distinguer les problèmes d'inexécution touchant les plans de continuation (I) et d'autre part ceux touchant les plans de cession (II). Cela concerne essentiellement la confrontation...
La mobilité internationale
Mémoire - 23 pages - Management organisation
Les problématiques relatives aux statuts des salariés en mobilité internationale sont de plus en plus actuelles. Aujourd'hui 1,7 millions de français sont à l'étranger soit un français sur 34 ou encore 2.6% de la population. L'Europe de l'Ouest est la principale destination des...
Le recyclage des friches industrielles
Mémoire - 32 pages - Droit des affaires
Le XXème siècle a été caractérisé par un développement exponentiel de l'urbanisme. Les villes ont progressivement débordées sur les périphéries obligeant l'utilisation des terrains agricoles à des fins urbanistiques. Ce mouvement ne s'est pas encore tari. En effet, le besoin de logements reste...
La mutualisation des risques des banques par le moyen des crédits syndiqués
Mémoire - 56 pages - Finance
Avant d'aborder les aspects techniques et juridiques des crédits syndiqués, nous avons considéré intéressant de dresser un portrait du marché des crédits syndiqués tel qu'il se présente aujourd'hui. Au niveau international, il s'agit d'un marché relativement concentré au niveaux des acteurs, mais...
