Analyse SWOT - Spotify
Étude de cas - 9 pages - Marketing des services
Leader de l'industrie du streaming musical, Spotify a été lancé à Stockholm en 2006 par Daniel Ek (ancien CTO de Stardoll) et Martin Lorentzon (cofondateur de TradeDoubler) et a profondément changé notre façon d'écouter de la musique. Le service de streaming en tant que tel a été lancé le...
Impact de la privatisation d'Aéroports de Paris
Étude de cas - 3 pages - Management organisation
Le groupe ADP est un groupe international dont le chiffre d'affaires est estimé à 4,47 milliards d'euros en 2018. Loin de se cantonner aux activités aéroportuaires, le groupe ADP déploie également d'autres activités dont la téléphonie par le biais de Hub One et le commerce, car ces...
Contrat de licence de marque de commerce
Contrat type - 7 pages - Droit des affaires
En contrepartie des droits et licence accordés par le présent contrat, le Permissionnaire paiera directement au Permettant et à toute partie décrite à l'Annexe B, au moment et suivant les modalités décrites ci-dessus à l'Annexe B, des redevances équivalentes aux pourcentages fixés...
Analyse d'activité et stratégies des Aéroports de Paris
Étude de cas - 6 pages - Stratégie
Aéroports de Paris est l'un des leaders européens et mondiaux parmi les groupes aéroportuaires en termes de chiffre d'affaires (1,9 milliard d'euros) et de nombre de passagers (78,7 millions). En Europe, il est nº 2 pour le trafic passager et nº 1 pour le fret et le courrier. Avec...
Cas pratique de droit fiscal - la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Cas Pratique - 3 pages - Droit fiscal
Une délibération en date du 27 juillet 2010 a instauré une taxe d'enlèvement des ordures ménagères au profit de la communauté de communes (BMO). Or cette compétence avait été transférée au syndicat mixte (SMRB) début juillet. En conséquence de quoi, par une délibération du 2 juillet 2010, ce...
Contrat de licence de brevet
Contrat type - 3 pages - Droit des affaires
Le Bénéficiaire s'engage à fournir par écrit au Propriétaire au plus tard 15 jours après le premier de chaque exercice et ce pendant toute la durée du contrat, les états de vente sous serment, lesquels états préciseront le nombre total d'appareils incorporant et contenant les inventions...
L'industrie de l'audiovisuel: le groupe M6
Étude de cas - 20 pages - Stratégie
La diffusion de programmes télévisés est assurée par les chaînes. Ils sont regroupés sous forme de « grilles de programme » dont la diffusion a deux finalités fortement liées : - Etre un instrument de loisir pour les téléspectateurs, dont le niveau de « consommation télévisuel » détermine les...
Convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'une boutique, d'appareils distributeurs automatiques de denrées alimentaires et boissons, et de téléviseurs
Contrat type - 10 pages - Droit des affaires
Ce document est un modèle de convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'une boutique. Extrait : "Article 1: Objet de la Convention La présente Convention a pour objet de fixer les conditions d'exploitation d'une boutique, distribution automatique de...
Etude d'une entreprise : Cash express, l'entreprise de la crise !
Étude de cas - 6 pages - Stratégie
Cash Express est un magasin dont le but premier est d'acheter et de vendre des produits d'occasion ou neufs aux particuliers. La caractéristique majeure de ce type de magasins est que la vente d'un objet d'occasion par un client va être directement payée par le magasin en liquide,...
Etude de cas en droit fiscal des affaires sur la plus-value de cession d'immobilisations et l'amortissement des véhicules
Étude de cas - 7 pages - Droit fiscal
Les plus-value ou moins-value de cession d'immobilisations corporelles, amortissables ou non, détenues depuis plus ou moins de deux ans sont réputées à court terme. Vente d'immeuble le 01/10/2010 à 950 000 € Prix d'acquisition : 670 000 € (non soumis à la TVA) Amortissements...
Les problèmes particuliers d'évaluation des immobilisations
Étude de cas - 11 pages - Comptabilité
Les informations relatives au contrat de crédit-bail doivent figurer dans l'annexe. Au moment de la signature du contrat, il faudra en général verser un dépôt de garantie au débit de 275 « Dépôts et cautionnements versés ». Pendant la période de location, les redevances seront au...
La fiscalité des personnes publiques - une illustration de l'autonomie du droit fiscal
Mémoire - 44 pages - Droit fiscal
L'application des impôts commerciaux à certaines activités exercées par les personnes publiques mérite d'être relevée dans la mesure où elle illustre l'expression même du principe d'autonomie du droit fiscal. Matériellement, le droit fiscal désigne l'ensemble des normes...
Programme de Gestion fiscale (BTS CGO)
Étude de cas - 35 pages - Comptabilité
L'imposition sur les sociétés (IS) est un impôt qui s'applique principalement aux bénéfices réalisées par les Sociétés Anonymes (SA) et par les Sociétés A Responsabilité Limitée (SARL). Contrairement aux entreprises individuelles, ces sociétés ont une personnalité juridique propre....
Maîtrise et optimisation de l'Impôt de Solidarité sur la Fortune
Mémoire - 51 pages - Droit fiscal
L'impôt de Solidarité sur la Fortune, qui est spécifique à la France, succédait à l'Impôt sur les Grandes Fortunes (IGF) et a été créé par la loi de finances 1989. L'ISF est un impôt progressif sur le capital et concerne le patrimoine des personnes physiques (à l'exclusion de celui des personnes...
Cas pratique - la répartition inégale des pertes et des bénéfices d'une société
Cas Pratique - 1 pages - Droit des affaires
Les parts de la société en nom collectif Texis, société dont les associés ont qualité de commerçant devant répondre indéfiniment et solidairement des pertes, sont réparties inégalement. En effet, l'un des associés en possède 35 sur 100, l'autre 20, un troisième 30 et un quatrième 15. Mais un des...
La franchise
Mémoire - 28 pages - Marketing international
De nos jours, la franchise est un élément incontournable dans de nombreux secteurs d'activités. Elle permet d'acquérir l'expérience et l'assistance des entreprises qui ont prouvé la rentabilité et l'efficacité de leur concept. Ce n'est pas pour autant qu'elle ne comporte pas de risques. Bien...
Le rattachement des produits imposables
Étude de cas - 10 pages - Droit fiscal
Cas n°1 : L'entreprise Machinex a pour activité la vente de matériel industriel. En novembre 2009, elle a une commande d'une machine pour un montant de 15000 euros HT. Le contrat a été signé le 22 décembre 2009 et les livraison et facturation datent de janvier 2010. Aussi, le contrat a...
L'identification de l'erreur comptable dans le système fiscal tunisien
Mémoire - 44 pages - Comptabilité
Le système fiscal tunisien est, pour l'essentiel, fondé sur un régime déclaratif. Celui-ci repose sur les déclarations souscrites par les contribuables sous leur responsabilité et implique au profit de l'administration, un pouvoir de contrôle visant à la recherche des redevables « défaillants »...
Effets d'un apport partiel d'actif soumis au régime des scissions sur les obligations fiscales de l'apporteuse: CE, 9e et 10e s.-sect., 4 août 2006, req. n° 260436, SA Financière de l'érable, RJF 11/06, n° 1331
Étude de cas - 4 pages - Droit fiscal
Une société avait été soumise à un rappel de TVA se rapportant à l'activité de la branche qu'elle avait apportée à une autre société. Cet apport partiel d'actifs avait été soumis, d'un commun accord entre les parties, au régime des scissions par application des dispositions de...
La franchise - généralités et l'exemple d'Yves Rocher
Étude de cas - 7 pages - Management organisation
La franchise a une histoire longue et diverse et ce terme qui qualifie des contrats ou des continuités de développement, se retrouve aujourd'hui non seulement utilisé pour la stratégie commerciale, ce que nous allons défendre, mais également pour d'autres domaines comme les sports, le cinéma, les...
Etude des comptes de Réseau Ferré de France (2007-2008)
Étude de cas - 7 pages - Comptabilité
Réseau ferré de France (RFF) est un établissement public à caractère industriel et commercial français, propriétaire et gestionnaire du réseau ferré national (29 000 km de ligne) depuis 1997. RFF assure une mission de service public et jouit d'un monopole naturel sur l'infrastructure. En...
Etude détaillée des comptes et du bilan fonctionnel de Pernod Ricard SA (2006)
Analyse financière - 28 pages - Finance
La société Pernod Ricard est la société mère du groupe. Elle a pour rôle essentiel d'assurer les missions d'intérêt général et de coordination dans les domaines de la stratégie, du contrôle financier des filiales, de la croissance externe, du marketing, du développement, de la recherche, des...
La réorganisation du réseau de service fixe des télécommunications aéronautiques nationales à Madagascar
Mémoire - 69 pages - Management organisation
Ce présent rapport est le fruit de 3 mois de stage effectué au sein de la Direction des Aérodromes et de la Navigation Aérienne à l'Aviation Civile de Madagascar (ACM). Ce rapport contient beaucoup de détails concernant la météorologie aéronautique, les informations aéronautiques, les aérodromes...
Cas pratique - la reprise des actes accomplis
Cas Pratique - 2 pages - Droit des affaires
François, Gérald, Hubert, Thierry, Dominique, Danielle, Martine et Véronique décident de constituer une société anonyme (S.A.) pour exploiter un réseau d'agences de voyages. L'achat de locaux commerciaux, la réalisation de travaux, le paiement de la redevance d'entrée dans le réseau des...
Etude de cas : l'entreprise Yahoo!
Étude de cas - 7 pages - Marketing produit
Une opportunité très importante devant l'e-business est avant tout l'augmentation du nombre des internautes à partir des années 90. Avec la popularisation d'Internet et l'accès de plus en facile pour les consommateurs, les possibilités deviennent nombreuses devant les start-up....
La stratégie de TF1
Étude de cas - 14 pages - Stratégie
En 1996 le marché du numérique offre de nouvelles opportunités mais Martin Bouygues doit compter sur un autre patron charismatique dans sa quête : Jean Marie Messier qui, à la tête de la Générale des Eaux, ambitionne lui aussi un repositionnement stratégique de son activité vers...
Présentation de Luxottica : sous-contrat de licence avec Chanel
Étude de cas - 4 pages - Management organisation
Le contrat de licence de marque est un accord par lequel le titulaire d'une marque (le concédant) autorise une autre personne (le licencié), à utiliser cette marque moyennant le versement de redevances proportionnelles à l'exploitation. Selon le type de contrat, le licencié peut...
Analyse SWOT - Happy Meal de McDonald's - publié le 07/01/2022
Étude de cas - 4 pages - Marketing produit
McDonald's est une firme américaine de fast food fondée en 1953. Ses revenus proviennent des baux fonciers et des redevances payées par les exploitants de restaurants McDonald's. Les produits vendus chez McDonald's sont majoritairement des burgers, des frites, des glaces et des sodas....
Analyse PESTEL - McDonald's - publié le 27/12/2017
Étude de cas - 7 pages - Marketing des services
McDonald's est le leader du fast food restaurant dans le monde et est l'une des plus grandes chaînes de restaurants au monde, servant environ 69 millions de clients par jour dans plus de 100 pays dans environ 36 900 points de vente en 2016. En tant que leader du marché de la restauration...
Les éléments de la matrice BCG de McDonald's
Étude de cas - 5 pages - Marketing produit
Ici, nous allons nous intéresser à la matrice BCG de l'entreprise McDonald's, également très connue sous l'abréviation "Mcdo". Il s'agit d'une chaîne de restauration rapide, de fast food d'origine américaine créée en 1952 par Ray Kroc après que ce dernier ait acheté les...
