Règlement intérieur type pour un restaurant
Contrat type - 6 pages - Ressources humaines
L'objet de ce règlement intérieur est de rappeler aux salariés leurs droits et leurs devoirs afin d'organiser au mieux la vie dans le restaurant. Ce règlement a pour finalité de : - Fixer les règles générales et permanentes en matière de sanction et de discipline - Fixer...
Règlement intérieur type pour un salon de coiffure
Contrat type - 6 pages - Ressources humaines
Basé sur la législation en vigueur, le présent Règlement intérieur détermine les règles de vie ou code de conduite général au sein du Salon de Coiffure... Il aborde notamment les questions liées : - À l'hygiène et la sécurité, - À la discipline, - Aux sanctions disciplinaires et...
Modèle type de règlement intérieur d'un centre d'appel francophone en pays arabe
Contrat type - 4 pages - Management organisation
Le règlement intérieur qui suit a pour but de préciser les règles et usages en vigueurs au sein du centre d'appel xxxxxxx, à l'intention du personnel, permettant le bon fonctionnement de la structure pendant le temps d'activité professionnelle.
Règlement intérieur d'un magasin de bricolage
Étude de cas - 5 pages - Ressources humaines
Ce présent règlement intérieur du Magasin de bricolage est conçu et formalisé en application des articles L.122-33 et suivants du Code du travail. Il indique, conformément aux dispositions législatives les lignes de conduite relatives à : - La discipline et les comportements à...
Exemple standardisé de règlement intérieur
Contrat type - 12 pages - Droit du travail
Le droit du travail est régi par un certain nombre de règles. Ce document est un exemple standardisé de règlement intérieur extrait d'un cours en Master de droit du travail. Il est relativement complet et illustré par des annexes.
Etude d'un cas pratique sur les manquements d'un salarié aux dispositions du règlement intérieur
Cas Pratique - 3 pages - Droit du travail
Le salarié a, pour la première fois de sa carrière, reçu le 10 novembre un courrier de son employeur le convoquant à un entretien préalable à sanction prévu pour le 19 novembre. La lettre signée par le Directeur des Ressources Humaines fait état de plusieurs manquements aux dispositions du...
Règlement intérieur de micro-crèche associative
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Cet exemple de règlement pour micro-crèches associatives pourra servir de trame pour un règlement définitif. Les principaux points y sont abordés. Il devra être complété et/ou modifié partiellement avec les renseignements de la micro crèche en cours de création. Extrait : "1-1...
Règlement intérieur d'un club-house
Contrat type - 2 pages - Ressources humaines
Le Club-House XXX est accessible aux membres permanents des clients de la société XXX ainsi qu'aux membres temporaires aux heures d'ouvertures prévues en Conseil d'Administration et affichées au sein du Club-House (...)
Cas pratiques - le réglement intérieur et le pouvoir disciplinaire
Cas Pratique - 7 pages - Droit du travail
M. Magnum est Président-Directeur Général (PDG) d'une entreprise d'armurerie : la Société Anonyme (S.A.) Bazooka qui fabrique et commercialise des armes de chasse. Il connaît des difficultés avec certains salariés. Le règlement intérieur précise que le personnel doit se soumettre à...
Règlement intérieur d'un cabinet médical créé en Société Civile Professionnelle (SCP)
Contrat type - 4 pages - Management organisation
Pour poursuivre les buts statutaires qu'elle s'est assignés, la SCP de Médecins Docteur XXX et Docteur YYY a arrêté, conformément à l'article ... de ses statuts, le présent règlement intérieur approuvé à l'unanimité des associés. Ce règlement pourra être...
Règlement intérieur d'une crèche
Contrat type - 9 pages - Management organisation
Voici les modalités d'organisation et de fonctionnement de la crèche. Le projet est de faire un lieu le mieux adapté possible aux besoins de chaque enfant. D'offrir aux enfants un cocon à dimension familiale, où ils pourront grandir doucement, s'épanouir, s'éveiller, et être préparés à l'école...
Règlement intérieur d'un cabinet d'huissiers de justice
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de règlement intérieur d'un cabinet d'huissiers de justice, bâti en bonne et due forme selon les principes en vigueur.
Règlement intérieur d'un office notarial
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de règlement intérieur d'un office notarial, bâti en bonne et due forme selon les principes en vigueur.
Règlement intérieur d'un cabinet d'avocats
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de règlement intérieur d'un cabinet d'avocats, bâti en bonne et due forme selon les principes en vigueur.
La prospection par voie électronique : les communications commerciales sur Internet et leurs règles
Mémoire - 75 pages - Digital & e-marketing
L'évolution foudroyante du commerce électronique, tant du point de vue de la demande - la constante progression du nombre d'internautes sont autant de nouveaux prospects et clients - que du point de vue de l'offre - « tout se vend sur internet » dit-on - nécessitait la mise en place de règles...
Elaboration du plan marketing d'une entreprise d'architecture d'intérieure (Algérie)
Étude de marché - 53 pages - Marketing produit
L'homme est en perpétuel recherche de confort et de sérénité, et s'il est bien un endroit où il trouvera cela et réussira à se créer une ambiance bien à lui, c'est au sein de sa maison ! En effet, que ça soit dans un appartement, dans une grande maison ou même dans un studio,...
Les règles de la concurrence et la propriété intellectuelle
Mémoire - 42 pages - Droit de la concurrence
Mémoire de droit traitant des règles de la concurrence et la propriété intellectuelle. Il définit chacune des ces notions selon le niveau français mais également européen et international.
Le développement d'une entreprise de décoration d'intérieur sur un marché européen
Étude de marché - 40 pages - Marketing international
La société B dessine, fabrique et distribue ses propres produits dans le domaine des objets de décoration d'intérieur. Elle édite aussi occasionnellement des créations d'autres designers. Elle concentre actuellement son activité sur la production et la vente de vases contemporains en verre...
Outils et règles pour réussir l'entretien individuel
Guide pratique - 35 pages - Ressources humaines
Un entretien est une situation relationnelle impliquant au moins deux personnes, réunies pour échanger des informations utiles et utilisables pour chacune des parties. Le résultat d'un entretien s'évalue en fonction de la quantité, de la qualité, de l'intérêt, de l'utilité, et de...
Les règles d'or pour recourir à un stagiaire
Guide pratique - 5 pages - Ressources humaines
Dans le cadre de stages facultatifs ou obligatoires, l'entreprise est amenée à accueillir des jeunes afin de leur permettre de compléter leur formation théorique. Le stagiaire n'est pas un salarié. Afin d'éviter toute condamnation, l'employeur devra veiller à ce que la collaboration du stagiaire...
L'échec du yaourt "Essensis" de Danone sur le marché français - "le yaourt qui nourrit la peau de l'intérieur"
Étude de cas - 25 pages - Marketing produit
Chocolats anti-âge , eau bronzante, marshmallows au collagène … Lors du lancement en février 2007 du yaourt Essensis de Danone, la cosmétonutrition ou dermonutrition semblait avoir le vent en poupe. Pourtant, le 1er mars 2009, Danone stoppe la commercialisation du yaourt promettant "une...
Les règles en matière de commerce électronique
Mémoire - 54 pages - Droit des affaires
La directive 2000/31/CE du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2000JOCE du 17 juillet 2000, L. 178/1.(n), relative à certains aspects juridiques des services de la société de l'information et notamment du commerce électronique dans le marché intérieur, dite « directive sur le...
Questions/réponses pratiques en vie d'entreprise
Étude de cas - 5 pages - Management organisation
Ce qui distingue l'accident du travail de l'accident du trajet est surtout le lieu et plus précisément là ou s'exerce l'autorité de l'employeur. En effet, l'article L411-1 du Code de la Sécurité sociale définit l'accident du travail comme "l'accident survenu par le...
Une charte éthique au sein d'une organisation hospitalière
Étude de cas - 5 pages - Management organisation
L'organisation considérée est un hôpital français situé dans la Creuse. Sa situation géographique l'amène à accueillir une population en moyenne plus âgée. À ce titre, l'hôpital est notamment doté d'un service de gériatrie important et d'un service de cancérologie. Ces deux...
Dix règles pour animer vos prises de parole en public
Guide pratique - 6 pages - Communication
Ce document Powerpoint de six diapositives présente 10 règles qui vous permettront d'animer et de dynamiser vos actes de communication. Ceux-ci pour être réussis : - doivent permettre une information accessible à tous les participants. - doivent procurer un « mieux-être» partagé. - doivent...
Face au harcèlement moral, quelles protections pour les salariés ?
Mémoire - 21 pages - Droit du travail
"Les deux choses les plus importantes n'apparaissent pas au bilan de l'entreprise : sa réputation et ses hommes". De 1920 à 2011, cette phrase d'Henry Ford trouve toujours sa légitimité. Comment produire sans ouvriers ? Comment investir, innover, se développer sans employés ? Les...
L'utilité des principes classiques du droit budgétaire et des règles de comptabilité publique
Mémoire - 21 pages - Finances publiques
Selon le dictionnaire Larousse, l'utilité c'est le caractère de quelque chose ou de quelqu'un qui sert à quelque chose. Notre sujet doit donc faire ressortir un ou des caractères des principes classiques et des règles de comptabilité publique d'être au service d'une ou de plusieurs fins....
Les règles d'or de la communication commerciale
Guide pratique - 21 pages - Marketing produit
- Une entreprise est un système ouvert sur son environnement dont la survie dépend d'une adaptation permanente aux évolutions de cet environnement. - Même si elle a essayé, l'entreprise ne peut pas modifier réellement son environnement (tout ce qui peut modifier le marché). survie =...
Cas pratique - l'application de la loi du 20 août 2008 sur la supplétivité de l'accord de branche à l'accord d'entreprise
Cas Pratique - 6 pages - Droit du travail
La loi du 20 août 2008 a bouleversé la négociation collective de la durée du travail. En effet, cette loi modifie la norme de référence, qui est dorénavant l'accord d'entreprise, en instaurant le principe de la supplétivité de l'accord de branche à l'accord d'entreprise. En...
Affichage obligatoire dans les entreprises de moins de 20 salariés
Guide pratique - 28 pages - Ressources humaines
Le mot « affichage » désigne : - l'obligation d'affichage que doit réaliser le chef d'entreprise dans le but d'assurer la publicité de certaines règles législatives ; - le droit d'affichage doit être affiché par les représentants du personnel pour informer les salariés de...
