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Thème économique : Règlement intérieur type

Règlement intérieur type

Nos documents

Filtrer par :

30 juil. 2015
doc

Modèles de CDI et CDD

Contrat type - 12 pages - Droit du travail

Exemplaires de contrat à durée indéterminée (CDI), contrat à durée déterminée (CDD) et contrats à durée déterminée pour des commerciaux. Il s'agit de prototypes que vous pourrez adapter.

23 avril 2008
doc

Analyse stratégique de l'industrie pharmaceutique américaine

Étude de marché - 38 pages - Stratégie

Tout d'abord, nous allons décrire le marché dans son ensemble et tenter de cerner les contraintes majeures auxquelles sont soumis les principaux acteurs. Cette industrie s'avère en effet être d'une rare complexité relative aux diverses législations nationales, aux hauts risques financiers mais...

20 Nov. 2009
doc

L'audit de formation

Mémoire - 38 pages - Ressources humaines

« L'employeur a l'obligation d'assurer l'adaptation des salariés à leur poste de travail. Il veille au maintien de leur capacité à occuper un emploi, au regard notamment de l'évolution des emplois, des technologies et des organisations. Il peut proposer des formations qui participent au...

02 juin 2008
doc

La communication tribale

Mémoire - 23 pages - Communication

Actuellement, la société change et les codes évoluent. Nous vivons désormais dans une société dite « postmoderne » où l'individualisme domine. Maffesoli souligne que la fin de la modernité conduit à l'éclatement des grandes catégories structurantes, aussi bien idéologiques que sociales. En...

01 Mars 2010
doc

Exemple de convention à durée indéterminée de VRP à cartes multiples

Contrat type - 13 pages - Droit du travail

De plus en plus de sociétés utilisent pour leur force de vente le statut de VRP à Cartes multiples, c'est-à-dire ayant la possibilité de représenter plusieurs entreprises (à condition que celles-ci ne soient pas directement concurrentes) pour commercialiser auprès des particuliers ou des...

02 Mars 2011
doc

Modèle de bail commercial

Contrat type - 9 pages - Droit des affaires

Vous êtes chargé de conseiller le preneur et de rédiger le projet de bail commercial qui servira de base de discussion. Activité : SNACK et restauration rapide Bailleur : SCI Enguerrand de SALIGNY Preneur : SARL MALBOUF - représentée par sa gérante Elodie ARGENTAL Local sis à TOULOUSE 50 rue...

18 juin 2009
doc

Modèle de contrat de travail saisonnier

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Article 3 - fonctions Monsieur Z exercera les fonctions de « ... » au coefficient ... En cette qualité, Monsieur Z devra assumer ses fonctions sous la responsabilité de Monsieur Y, son supérieur hiérarchique ou toute autre personne désignée par lui (...)

23 juin 2009
doc

Contrat de travail CDD - Secrétaire (cabinets d'avocats)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective nationale du personnel des cabinets d'avocats et aux conditions particulières ci-après (...)

11 août 2009
doc

Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE), qui est un contrat de travail à durée déterminée, destiné à faciliter l'insertion professionnelle des personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières d'accès à l'emploi. Ce...

17 juin 2010
doc

Contrat saisonnier - Agent de réservation (Hôtels Cafés Restaurants)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Le contrat de travail est régi par les lois et règlements en vigueur ainsi que par les dispositions de la Convention Collective Nationale (CCN) des HCR du 30 avril 1997, modifiée par l'accord du 13/07/2004 (partiellement annulé par décision du Conseil d'Etat) ; l'accord sur la...

17 juin 2010
doc

Contrat saisonnier - Agent de sécurité (Hôtels Cafés Restaurants)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Le contrat de travail est régi par les lois et règlements en vigueur ainsi que par les dispositions de la Convention Collective Nationale (CCN) des HCR du 30 avril 1997, modifiée par l'accord du 13/07/2004 (partiellement annulé par décision du Conseil d'Etat) ; l'accord sur la...

17 mai 2010
doc

Contrat saisonnier - Animateur (Hôtels Cafés Restaurants)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Hotels-Cafés-Restaurants et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un exemplaire du...

17 juin 2010
doc

Contrat saisonnier - Animatrice enfants (Hôtels Cafés Restaurants)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat saisonnier pour un poste d'Animatrice pour enfants dans un hôtel, un café, ou un restaurant, conformément à la convention collective des "Hôtels cafés restaurants" en vigueur.

17 juin 2010
doc

Contrat saisonnier - Assistant Yield Manager (Hôtels Cafés Restaurants)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat saisonnier pour un poste d'Assistant Yield Manager dans un hôtel, un café, ou un restaurant, conformément à la convention collective des "Hôtels cafés restaurants" en vigueur.

17 juin 2010
doc

Contrat saisonnier - Organisateur en village vacances (Hotels cafes restaurants)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat saisonnier pour un poste d'Organisateur en village vacances, conformément à la convention collective des "Hôtels cafés restaurants" en vigueur.

30 Mars 2010
doc

Contrat de travail VRP à cartes multiples

Contrat type - 14 pages - Droit du travail

De plus en plus de sociétés utilisent pour leur force de vente le statut de VRP à Cartes Multiples, c'est-à-dire ayant la possibilité de représenter plusieurs entreprises (à condition que celles-ci ne soient pas directement concurrentes) pour commercialiser auprès des particuliers ou des...

30 Mars 2010
doc

Contrat de travail VRP exclusif

Contrat type - 21 pages - Droit du travail

Les sociétés utilisent pour leur force de vente le statut de VRP exclusif, c'est-à-dire n'ayant pas la possibilité de représenter plusieurs entreprises mais uniquement l'entreprise contractante pour commercialiser auprès des particuliers ou des professionnels leurs produits ou...

23 juin 2009
doc

Contrat de travail CDI - Instrumentiste (cabinets medicaux)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Il est expressément convenu que la répartition de l'horaire de travail de Mademoiselle YYY pourra être modifiée suivant les cas suivants : - accroissement temporaire d'activité, - travaux urgents. La modification pourra porter sur les heures de début et de fin de travail de chaque...

17 juil. 2009
doc

Contrat de travail de conducteur de travaux

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Mr ................. sera chargé de : - Diriger les agents de maitrise et les ouvriers. - Mettre en oeuvre toute l'organisation physique du chantier : emplacement des engins, hygiène, sécurité... - Informer les clients, les fournisseurs, les services financiers....de l'avancement du...

23 juin 2009
doc

Contrat de travail - Négociateur immobilier VRP en agence

Contrat type - 6 pages - Management organisation

Le VRP examinera les affaires à vendre, en fera l'estimation, constituera un dossier complet, dans la mesure du possible, se fera remettre les titres de propriété et autres pièces nécessaires à la réalisation de ces affaires, il établira un rapport pour chaque affaire, se le fera donner à la....

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Basculeur (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de Basculeur dans une entreprise spécialisée en Récupération et emballages, conformément à la convention collective de la Récupération.

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Cariste (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 "Récupération ? Industries et commerces" et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un...

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Casseur fontes (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 « Récupération ? Industries et commerces » et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un...

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Chauffeur grutier (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Monsieur YYY percevra une rémunération brute mensuelle de ... euros pour ... heures par semaine. Monsieur YYY percevra à la fin de son contrat de travail une indemnité de précarité de 10% selon la législation en vigueur (...)

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Chauffeur permis C1 (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 "Récupération ? Industries et commerces" et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un...

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Chauffeur VL (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un exemplaire du règlement intérieur dont il a pris connaissance et dont il s'engage à respecter les conditions. La SARL XXX engage Monsieur YYY en qualité de Chauffeur VL, Niveau I, Echelon D,...

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Chauffeur permis C (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Le cas échéant des heures supplémentaires pourront toutefois être demandées à Monsieur YYY en fonction des nécessités de l'entreprise et dans le cadre des dispositions légales et conventionnelles (...)

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Cisailleur (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un exemplaire du règlement intérieur dont il a pris connaissance et dont il s'engage à respecter les conditions. La SARL XXX engage Monsieur YYY en qualité de Cisailleur, Niveau I, Echelon D, Coefficient...

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Comptable commercial (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 "Récupération ? Industries et commerces" et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un...

31 juil. 2015
doc

Contrat de travail CDD - Aide comptable (expertises)

Contrat type - 3 pages - Droit du travail

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi d'aide comptable au sein d'un cabinet d'expertises, conformément à la convention collective "Expertises-Evaluations industrielles et commerciales".