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Thème économique : Rupture conventionnelle

Rupture conventionnelle

Nos documents

Filtrer par :

25 mai 2010
doc

Contrat de travail CDI - Livreur (pharmacies d'officine)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Monsieur DDD devra consacrer à la société tout le temps nécessaire au bon accomplissement de ses fonctions. Monsieur DDD s'engage en outre, tant pendant la durée du présent contrat qu'après sa rupture éventuelle, à observer la discrétion la plus absolue sur l'ensemble des...

27 mai 2010
doc

Contrat de travail CDI - Secrétaire sténo-dactylo (Pharmacies d'officine)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Madame DDD devra consacrer à la société tout le temps nécessaire au bon accomplissement de ses fonctions. Madame DDD s'engage en outre, tant pendant la durée du présent contrat qu'après sa rupture éventuelle, à observer la discrétion la plus absolue sur l'ensemble des...

27 févr. 2009
doc

La diversité : la situation des personnes handicapées en entreprise

Mémoire - 50 pages - Ressources humaines

De nos jours la diversité est un élément essentiel de notre société. Elle est présente dans notre vie et nous permet de mieux nous épanouir, car elle permet à chacun de vivre sa vie avec sa différence. En France particulièrement, la diversité tend à réunir pour ne former qu'une seule et même...

19 Mars 2010
doc

Cas pratique - le licenciement pour motif personnel, procédure et effets

Cas Pratique - 16 pages - Droit du travail

Le licenciement pour motif personnel est sans doute moins médiatique que le licenciement pour motif économique. Ce dernier, plus impressionnant, fait l'objet de nombreux articles de presse, de nombreux débats politiques. Le licenciement pour motif personnel est donc dans l'ombre du licenciement...

23 Janv. 2014
doc

Cas pratique sur les clauses du contrat de travail

Cas Pratique - 6 pages - Droit du travail

Le contrat de travail contient de plus en plus de clauses accessoires qui imposent des obligations tant à l'employeur qu'au salarié. Ainsi il convient de se pencher sur la clause de mobilité et la clause d'essai, toutes deux couramment utilisées en matière de droit du travail. En l'espèce, un...

18 déc. 2009
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Le Droit Individuel à la Formation (DIF) dans votre entreprise

Guide pratique - 30 pages - Droit du travail

La formation professionnelle constitue une obligation à double titre pour l'entreprise. En premier lieu, c'est un élément clé du maintien de la compétitivité, facteur qui peut s'avérer vital dans un monde où la concurrence est la règle. En deuxième lieu, elle participe à l'obligation d'adaptation...

23 juin 2009
doc

Contrat de travail - Négociateur immobilier VRP en agence

Contrat type - 6 pages - Management organisation

Le VRP examinera les affaires à vendre, en fera l'estimation, constituera un dossier complet, dans la mesure du possible, se fera remettre les titres de propriété et autres pièces nécessaires à la réalisation de ces affaires, il établira un rapport pour chaque affaire, se le fera donner à la....

30 Mars 2010
doc

Contrat de travail VRP exclusif

Contrat type - 21 pages - Droit du travail

Les sociétés utilisent pour leur force de vente le statut de VRP exclusif, c'est-à-dire n'ayant pas la possibilité de représenter plusieurs entreprises mais uniquement l'entreprise contractante pour commercialiser auprès des particuliers ou des professionnels leurs produits ou...

10 Sept. 2009
doc

Quelles sont les réalités et les attentes des intérimaires ?

Mémoire - 32 pages - Ressources humaines

Le contexte a donc été l'entreprise X. L'homme qui est à l'origine de cette société est M. Winogradski. C'est un homme qui à la suite de son diplôme (DUT transport et logistique), a travaillé dans plusieurs entreprises avant d'être embauché chez Transport Réuni dans les années 80. Lorsqu'il...

29 juin 2009
doc

Contrat de travail CDI - Assistante commerciale (Ameublement négoce)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée indéterminée pour une assistante commerciale au sein d'une entreprise.

08 Janv. 2009
doc

Modèle de Contrat Nouvelles Embauches (CNE)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Article 4. Fonctions et attributions Mademoiselle ... est embauchée en qualité de vendeuse. Ses fonctions et attributions sont stipulées évolutives au cours de l'exécution du présent contrat (...)

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Basculeur (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de Basculeur dans une entreprise spécialisée en Récupération et emballages, conformément à la convention collective de la Récupération.

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Cariste (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 "Récupération ? Industries et commerces" et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un...

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Casseur fontes (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 « Récupération ? Industries et commerces » et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un...

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Chauffeur grutier (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Monsieur YYY percevra une rémunération brute mensuelle de ... euros pour ... heures par semaine. Monsieur YYY percevra à la fin de son contrat de travail une indemnité de précarité de 10% selon la législation en vigueur (...)

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Chauffeur permis C1 (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 "Récupération ? Industries et commerces" et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un...

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Chauffeur VL (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un exemplaire du règlement intérieur dont il a pris connaissance et dont il s'engage à respecter les conditions. La SARL XXX engage Monsieur YYY en qualité de Chauffeur VL, Niveau I, Echelon D, Coefficient 150 à...

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Cisailleur (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un exemplaire du règlement intérieur dont il a pris connaissance et dont il s'engage à respecter les conditions. La SARL XXX engage Monsieur YYY en qualité de Cisailleur, Niveau I, Echelon D, Coefficient 150 à compter...

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Comptable commercial (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 "Récupération ? Industries et commerces" et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un...

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Comptable industriel (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de Comptable industriel dans une entreprise spécialisée en Récupération et emballages, conformément à la convention collective de la Récupération.

17 Sept. 2015
doc

Contrat de travail CDD - Responsable comptable (Ameublement négoce)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour un responsable comptable au sein d'une entreprise, conforme à la convention collective en vigueur (ici, convention de l'ameublement). Peut s'adapter facilement à une autre convention.

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Conducteur d'engins (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de Conducteur d'engins dans une entreprise spécialisée en Récupération et emballages, conformément à la convention collective de la Récupération.

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Conducteur loco (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de Conducteur loco dans une entreprise spécialisée en Récupération et emballages, conformément à la convention collective de la Récupération.

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Conducteur presse (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de Conducteur presse dans une entreprise spécialisée en Récupération et emballages, conformément à la convention collective de la Récupération.

29 juin 2009
doc

Contrat de travail CDD - Assistante comptable (Ameublement négoce)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour une assistante comptable au sein d'une entreprise, conforme à la convention collective en vigueur (ici, convention de l'ameublement). Peut s'adapter facilement à une autre convention.

29 juin 2009
doc

Contrat de travail CDD - Secrétaire commerciale (Ameublement négoce)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour une secrétaire commerciale au sein d'une entreprise, conforme à la convention collective en vigueur (ici, convention de l'ameublement). Peut s'adapter facilement à une autre convention.

01 Sept. 2009
doc

Contrat de travail CDD - Aide comptable (cabinets d'expertises automobiles)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi d'aide comptable, conformément à la convention collective des experts-automobiles et de la législation en vigueur.

17 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDD - Comptable (Expertises automobiles)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Article 2 - Objet du contrat Madame YYY est engagée à compter du ..., jusqu'au ... , date à laquelle le contrat de travail prendra fin, pour aider la SARL XXX pour une mission de comptabilité générale, afin d'épauler le chef comptable de la SARL XXX (...)

06 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Employé de bureau (cabinets d'expertises automobile)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°1951 "Expertises en automobile" et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY a...

20 juil. 2009
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Contrat de travail CDD - Opératrice de saisie (expertises automobiles)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Madame YYY est engagée par la SARL XXX pour épauler son service Comptabilité, et travailler en collaboration avec Mme ZZZ, Comptable de la SARL XXX, qui sera son supérieur hiérarchique direct (...)