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Thème économique : Rupture conventionnelle collective

Rupture conventionnelle collective

Nos documents

Filtrer par :

14 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Aide comptable (entreprises d'architecture)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Les parties s'engagent à respecter les dispositions légales, réglementaires et conventionnelles en vigueur dans l'entreprise et Monsieur YYY déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur et avoir été informé que la Convention Collective "Architecture : entreprises"...

05 mai 2010
doc

Contrat de travail CDD - Acheteur principal (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Le cas échéant des heures supplémentaires pourront toutefois être demandées à Monsieur YYY en fonction des nécessités de l'entreprise et dans le cadre des dispositions légales et conventionnelles. Monsieur YYY ne pourra refuser d'effectuer des heures supplémentaires qui lui...

19 août 2015
doc

Contrat de travail CDD - Expert vérificateur hautement qualifié (Expertises)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée pour le poste d'un expert vérificateur hautement qualifié au sein d'une société d'expertises, conformément à la convention collective des "Expertises - Evaluations industrielles et commerciales".

05 mai 2010
doc

Contrat de travail CDD - Aide magasinier (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Le cas échéant des heures supplémentaires pourront toutefois être demandées à Monsieur YYY en fonction des nécessités de l'entreprise et dans le cadre des dispositions légales et conventionnelles. Monsieur YYY ne pourra refuser d'effectuer des heures supplémentaires qui lui...

05 mai 2010
doc

Contrat de travail CDD - Aide pontonnier (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Le cas échéant des heures supplémentaires pourront toutefois être demandées à Monsieur YYY en fonction des nécessités de l'entreprise et dans le cadre des dispositions légales et conventionnelles. Monsieur YYY ne pourra refuser d'effectuer des heures supplémentaires qui lui...

06 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Secrétaire (Cabinet d'expertises automobiles)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Le délai de préavis dû par Madame YYY ou par la SARL XXX en cas de rupture du contrat de travail est régi par les articles L 122-5 et L 122-6 du Code du travail ainsi que par la Convention collective "Expertises en automobile" applicable dans l'entreprise en fonction de...

04 mai 2010
doc

Contrat de travail CDI - Acheteur principal (Récupération)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 « Récupération ? Industries et commerces » et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a...

05 mai 2010
doc

Contrat de travail CDD - Aide chalumiste (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Il est conclu une période d'essai de ?., au cours de laquelle chacune des deux parties pourra mettre un terme au présent contrat sans préavis. Dans le cas d'une rupture de cette période d'essai à l'initiative de la SARL XXX, il sera adressé à Monsieur YYY une lettre...

05 mai 2010
doc

Contrat de travail CDD - Aide Cisailleur (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 « Récupération ? Industries et commerces » et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu...

05 mai 2010
doc

Contrat de travail CDD - Aide grutier (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Monsieur YYY devra consacrer à la société tout le temps nécessaire au bon accomplissement de ses fonctions. Monsieur YYY s'engage en outre, tant pendant la durée du présent contrat qu'après sa rupture éventuelle, à observer la discrétion la plus absolue sur l'ensemble des...

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Basculeur (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de Basculeur dans une entreprise spécialisée en Récupération et emballages, conformément à la convention collective de la Récupération.

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Cariste (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 "Récupération ? Industries et commerces" et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un...

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Casseur fontes (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 « Récupération ? Industries et commerces » et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu...

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Chauffeur permis C1 (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 "Récupération ? Industries et commerces" et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un...

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Comptable commercial (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective N°637 "Récupération ? Industries et commerces" et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Monsieur YYY a reçu un...

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Comptable industriel (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de Comptable industriel dans une entreprise spécialisée en Récupération et emballages, conformément à la convention collective de la Récupération.

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Conducteur d'engins (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de Conducteur d'engins dans une entreprise spécialisée en Récupération et emballages, conformément à la convention collective de la Récupération.

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Conducteur loco (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de Conducteur loco dans une entreprise spécialisée en Récupération et emballages, conformément à la convention collective de la Récupération.

17 juin 2010
doc

Contrat de travail CDD - Conducteur presse (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de Conducteur presse dans une entreprise spécialisée en Récupération et emballages, conformément à la convention collective de la Récupération.

09 Mars 2010
doc

Contrat de travail CDD - Coupeur d'essuyage (Récupération et emballages)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour un emploi de Coupeur d'essuyage dans une entreprise spécialisée en Récupération et emballages, conformément à la convention collective de la Récupération.

09 Mars 2010
doc

Contrat de travail CDD - Découpeur chalumiste (Récupération et emballages)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour un emploi de découpeur chalumiste dans une entreprise spécialisée en Récupération et emballages, conformément à la convention collective de la Récupération.

09 Mars 2010
doc

Contrat de travail CDD - Effilocheur (Récupération et emballages)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour un emploi d'effilocheur dans une entreprise spécialisée en Récupération et emballages, conformément à la convention collective de la Récupération.

09 Mars 2010
doc

Contrat de travail CDD - Electricien (Récupération et emballages)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour un emploi d'électricien dans une entreprise spécialisée en récupération et emballages, conformément à la convention collective de la récupération.

09 Mars 2010
doc

Contrat de travail CDD - Elingueur (Récupération et emballages)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi d'élingueur dans une entreprise spécialisée en récupération et emballages, conformément à la convention collective de la Récupération.

09 Mars 2010
doc

Contrat de travail CDD - Emballeur presse (Récupération et emballages)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour un emploi d'emballeur presse dans une entreprise spécialisée en récupération et emballages, conformément à la convention collective de la récupération.

09 Mars 2010
doc

Contrat de travail CDD - Grutier (Récupération et emballages)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de grutier dans une entreprise spécialisée en récupération et emballages, conformément à la convention collective de la récupération.

09 Mars 2010
doc

Contrat de travail CDD - Hydraulicien (Récupération et emballages)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi d'hydraulicien dans une entreprise spécialisée en récupération et emballages, conformément à la convention collective de la récupération.

09 Mars 2010
doc

Contrat de travail CDD - Laveur (Récupération et emballages)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de laveur dans une entreprise spécialisée en Récupération et emballages, conformément à la convention collective de la récupération.

09 Mars 2010
doc

Contrat de travail CDD - Magasinier (Récupération et emballages)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour un emploi de magasinier dans une entreprise spécialisée en récupération et emballages, conformément à la convention collective de la récupération.

09 Mars 2010
doc

Contrat de travail CDD - Manoeuvre (Récupération)

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour un emploi de manoeuvre dans une entreprise spécialisée en récupération et emballages, conformément à la convention collective de la récupération.