Consultez plus de 19778 documents en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement >

Thème économique : Rupture conventionnelle individuelle

Rupture conventionnelle individuelle

Nos documents

Filtrer par :

04 déc. 2014
doc

Etude comparative des mesures de conciliation travail-famille en France et au Québec

Mémoire - 60 pages - Droit du travail

La question de la conciliation travail-famille représente actuellement un défi certain pour le Québec ou la France, comme pour beaucoup d'autres pays développés. En effet, les divers changements socio-économiques intervenus ces dernières années ont eu un impact important sur le travail, la...

13 déc. 2009
doc

Les seniors, l'entreprise : deux antonymes ?

Mémoire - 34 pages - Ressources humaines

Mon choix de thématique s'était tout d'abord porté sur le droit du travail et plus particulièrement sur la nouvelle pratique de la rupture conventionnelle. Cependant, en observant l'activité et de par les missions qui m'ont été confiées lors de mon stage, je me suis trouvé confronté...

16 Sept. 2008
doc

Evolution et mutation de l'inspection du travail

Mémoire - 80 pages - Droit du travail

L'inspection du travail naît de la carence dans l'application du droit du travail, à savoir le manque d'un contrôle administratif. Un premier corps avait été créé, pour contrôler l'application de la loi du 22 mars 1841, qui manquait d'indépendance. La loi du 19 mai 1874 créé l'inspection du...

22 déc. 2007
doc

Le lieu de travail et la mobilité du salarié

Mémoire - 70 pages - Droit du travail

Il y a encore quelques années, les notions de lieu de travail et de mobilité géographique du salarié n'attiraient que très peu l'attention de la doctrine. Or, ces notions sont devenues au fil du temps des notions incontournables de l'exécution du contrat de travail. Pourquoi une telle évolution ?...

17 Oct. 2006
doc

Les sommes versées au salarié lors de son licenciement

Mémoire - 94 pages - Droit du travail

La première version de l'article 8 de la loi du 31 mars 2006, relative à l'égalité des chances, sur le CPE (Contrat Première Embauche), applicable aux salariés âgés de moins de 26 ans dans les entreprises qui en comptent plus de vingt, a provoqué une vaste polémique en raison de sa période...

22 mai 2015
doc

Psychologie et armée : une cohabitation opérationnelle ?

Mémoire - 26 pages - Ressources humaines

L'étude des combattants et de leur importance en tant qu'individus dans un conflit a fait l'objet de nombreuses études, civiles et militaires, dont un ouvrage fondamental du Colonel Charles Ardant du Picq, Etudes sur le combat. Cet ouvrage dépeint la guerre telle qu'elle était pratiquée à...

19 Sept. 2007
doc

L'obligation de non-concurrence des salariés

Mémoire - 30 pages - Droit du travail

Le principe de la liberté du travail et notamment celle de choisir son activité, tout comme celui de la liberté du commerce et de l'industrie, trouvent leur origine dans l'article 7 du Décret d'Allarde des 2 et 17 mars 1791 . L'existence des principes fondamentaux de liberté du travail et de...

12 mai 2016
doc

Etude de droit comparé sur la flexibilité des contrats de travail en France et au Royaume-Uni

Mémoire - 60 pages - Droit du travail

Cette question doit donc être abordée à travers l'étude du contrat de travail dans ces deux systèmes. Leur confrontation permettra de les étudier, de voir comment s'exprime la flexibilité dans chacun d'eux mais également la protection dont les salariés bénéficient. Il convient...

03 Janv. 2007
doc

Le CDD dans les relations de travail de droit privé et de droit public: vers un rapprochement?

Mémoire - 165 pages - Droit du travail

Peut-on dégager un droit commun du contrat à durée déterminée transcendant le clivage traditionnel entre droit public et droit privé ? Cette problématique présente un attrait discursif indéniable. La réalité juridique est toute autre et amène une question d'une autre nature : se dirige t-on vers...

22 Nov. 2010
doc

Le sort des créanciers postérieurs dans une procédure collective

Mémoire - 45 pages - Droit des affaires

Lorsque l'on parle crédit, financement d'une entreprise par un tiers, on se doit de penser immédiatement à l'éventuelle défaillance de son débiteur. Et lorsque le débiteur en question est une entreprise il convient pour le créancier d'avoir en tête quelques chiffres… S'agissant de l'année...

03 août 2022

Finance éthique : les méthodes d'évaluation sont-elles efficaces pour déterminer un ISR de qualité ?

Mémoire - 76 pages - Finance

Face aux défis actuels dans le monde (vieillissement démographique, éducation, environnement, emploi, cohésion sociale, santé…), la société a besoin de la finance responsable et d'investir massivement dans ces différents domaines. La finance éthique porte dans sa définition étroite sur les...

02 mai 2010
doc

Cas pratique - le licenciement pour motif économique

Cas Pratique - 13 pages - Droit du travail

Un directeur ressources humaines d'une société leader du marché européen de l'activité annuaire doit proposer à 930 de ses conseillers commerciaux de l'entreprise une modification importante de la structure de leur rémunération. L'entreprise est contrainte de se restructurer pour s'adapter aux...

08 Oct. 2007
doc

Le compte épargne-temps (CET)

Mémoire - 20 pages - Droit du travail

La création du compte épargne temps (CET) trouve son origine dans l'enrichissement du contenu de la négociation sur le thème de l'épargne temps dans un certain nombre d'accord, comme l'accord EDF-GDF « qui a plus particulièrement inspiré le législateur ». Ce nouveau dispositif introduit dans le...

19 Mars 2004
doc

Les aménagements de la transmission successorale de l'entreprise

Mémoire - 84 pages - Droit des affaires

Cependant, en dépit des mesures positives prises depuis 1995, la fiscalité relative aux transmissions à titre gratuit reste sensiblement plus élevée que dans la moyenne des autres pays de l'Union européenne. De plus, on estime à 500.000 le nombre de chefs d'entreprise qui vont cesser leur...

05 Mars 2008
doc

Etude de marché « Le marché biologique » (2007)

Étude de marché - 75 pages - Marketing produit

Consommer bio, c'est avant tout s'engager dans une démarche favorable à une agriculture paysanne, humaine, durable et solidaire. C'est une manière de se prononcer en faveur de l'émergence d'une société nouvelle, respectant l'homme, son environnement et le devenir des...

10 avril 2010
doc

Cas pratique - le licenciement économique

Cas Pratique - 18 pages - Droit du travail

M. Couturier est DRH dans une société leader du marché européen de l'activité annuaire. Il doit proposer à 930 conseillers commerciaux de l'entreprise une modification importante de la structure de leur rémunération. En effet, l'entreprise est contrainte de se restructurer pour s'adapter aux...

23 juil. 2015
doc

Quantification du risque du prix de pétrole : Value at Risk et Stress Testing

Mémoire - 74 pages - Finance

Le pétrole représente un facteur important dans les économies des nations, il représente la première source d'énergie primaire dans le monde et son utilisation est très fréquente dans la production industrielle, la production d'électricité et dans le transport ainsi que plusieurs autres...

19 Oct. 2010
doc

La politique de rémunération et son influence sur la motivation

Mémoire - 25 pages - Ressources humaines

Une politique de rémunération est définie généralement par les Dirigeants de l'Entreprise. En fonction des orientations et des prix du marché si l'activité est concurrentielle, si il y a des baisses d'activité annoncé, des priorités données aux investissements et des moyens financiers dont...

12 août 2010
doc

L'employabilité - quelle finalité et comment la développer au profit de l'entreprise et dans l'intérêt du salarié ?

Mémoire - 66 pages - Ressources humaines

L'employabilité est un concept pour lequel les définitions se sont succédé. Le terme d'employabilité trouve son origine en Angleterre au XIXe siècle et s'inscrit dans le cadre de la mise en place d'une politique de prise en charge des basses classes de la société. Il s'agit alors de distinguer...

13 juin 2007
doc

Intégrer la dimension santé au marketing des produits alimentaires

Étude de marché - 35 pages - Marketing produit

« Que ton aliment soit ta première médecine » conseillait Hippocrate il y a quelques vingt-cinq siècles. L'utilisation des aliments dans le cadre de la médecine et de la prévention santé remonte à la plus Haute Antiquité. En 1919, Isaac Carasso fabrique à Barcelone des yaourts en pots de grès...

01 avril 2011
doc

L'application de la loi sur la réforme de la formation professionnelle continue de 2009 est-elle pertinente dans toutes les entreprises?

Mémoire - 45 pages - Ressources humaines

La formation continue est devenue un véritable enjeu de nos jours. En effet, qu'il s'agisse d'accroître la compétitivité des entreprises, d'accompagner les restructurations industrielles ou de lutter contre le chômage, la formation intervient pour répondre aux multiples problèmes engendrés par...

26 juil. 2021

Le digital augmente-t-il le potentiel de croissance pour la banque de détail ?

Mémoire - 14 pages - Marketing bancaire

Les nouvelles technologies ont profondément modifié les habitudes et les normes de comportement de la société, aussi bien sur le plan individuel que collectif. Google, Amazon, Facebook, Microsoft, Netflix, Uber et bien d'autres entreprises ont fondamentalement changé la manière dont les...

19 févr. 2010
doc

Les clauses du contrat de travail

Contrat type - 7 pages - Droit du travail

Ce document analyse les différentes clauses d'un contrat de travail. Pour chacune d'entre elles, un modèle de rédaction est proposé. Extrait : "La clause de mobilité consiste à prévoir contractuellement l'éventualité d'une modification du lieu de travail. Autrement dit, par...

22 Oct. 2010
doc

La clause de non-concurrence - publié le 22/10/2010

Étude de cas - 17 pages - Droit du travail

La clause de non-concurrence est une stipulation par laquelle un contractant se prive d'une part de sa liberté d'exercer une activité professionnelle susceptible de concurrencer celle d'un autre. En l'absence de clause, tout professionnel a toute liberté pour conquérir la...

07 Oct. 2008
doc

Les sanctions civiles en droit de la concurrence

Mémoire - 40 pages - Droit de la concurrence

A première vue, le droit de la concurrence n'a pas pour but la protection des opérateurs économiques ou des consommateurs, de sorte que certains auteurs tendent schématiquement à opposer au « grand droit de la concurrence » des pratiques anticoncurrentielles, le « petit droit de la concurrence »...

30 Sept. 2002
doc

Dossier : le e-learning

Étude de marché - 73 pages - Management organisation

Après une définition du e-learning, nous détaillerons ses marchés et les différents modèles économiques qui en découlent. Nous nous intéresserons ensuite à la méthodologie de conduite de projet, aux conséquences et impacts de ces évolutions sur les différents acteurs du marché de la formation en...

17 févr. 2010
pdf

Le tourisme sportif estival en montagne

Mémoire - 62 pages - Marketing tourisme

Votre nouvelle municipalité de montagne sous l'impulsion des commerçants a décidé de nous faire appel afin de dynamiser votre approche du tourisme estival et de développer de nouvelles activités. Cette volonté survient à la suite du constat que la fréquentation de la montagne l'été est en baisse...

09 juil. 2012
doc

Comment faire en sorte que le management stratégique joue un rôle primordial dans l'amélioration de l'adaptabilité d'une entreprise face aux changements qui interviennent sur son ou ses marché(s) ?

Mémoire - 41 pages - Stratégie

La motivation principale qui pousse une organisation à réaliser des spécialisations horizontales est d'ordre économique. En effet, il apparaît que la spécialisation horizontale est synonyme d'accroissement de la productivité. Néanmoins, cette spécialisation ne présente pas que des avantages....

03 août 2021

Quels sont les risques et opportunités des tests de personnalité dans le process de recrutement RH ?

Mémoire - 88 pages - Ressources humaines

La fonction de recrutement permet aux entreprises d'acquérir un portefeuille de compétences diversifié, de répondre à la demande opérationnelle et de construire une communauté de salariés, autour d'une culture d'entreprise forte. C'est en ce rôle d'acteur de la performance,...

22 Janv. 2007
doc

Le partenariat financier de l'entreprise avec son personnel

Mémoire - 23 pages - Droit du travail

Dans la conception traditionnelle du contrat de travail, le travailleur fournit ses services contre une rémunération forfaitaire, l'employeur conservant les profits ou supportant les pertes de l'entreprise. Tant que dure le contrat, le travailleur a la garantie d'un revenu régulier, mais il ne...