Contrat de travail CDD - Secrétaire sténodactylo (Architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Du fait de l'accroissement de l'activité du cabinet dû à la signature de nouveaux contrats, Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Entreprises d'Architecture et aux conditions particulières ci-après...
Contrat de travail CDD - Sténodactylo débutante (Cabinets d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Du fait de l'accroissement de l'activité du cabinet dû à la signature de nouveaux contrats, il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Entreprises d'Architecture et aux conditions particulières ci-après...
Contrat de travail CDD - Vérificateur (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de vérificateur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Aide comptable (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi d'aide comptable pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Commis de bureau (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de commis de bureau pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Commis de bureau avec diplôme (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de commis de bureau avec diplôme pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Commis principal d'agence (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de commis principal d'agence pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Comptable (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de comptable pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Décorateur (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de décorateur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Décorateur projeteur compositeur (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de décorateur projeteur compositeur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - dessinateur (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de dessinateur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Dessinateur débutant (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de dessinateur débutant pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - dessinateur débutant avec diplôme (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de dessinateur débutant avec diplôme pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Le coup d'accordéon comme mode de restructuration d'une société en difficulté, en droit comparé français et marocain
Mémoire - 106 pages - Droit des affaires
En France, le premier pas pris pour rompre avec ce passé sanctionnateur du débiteur se fait en 1967 avec la loi du 13 juillet qui, comme l'explique le Doyen Roger Houin, distingue le sort de l'homme du sort de l'entreprise, puisque la sanction est soumise à la commission de fautes de...
Contrat de travail CDI - dessinateur projeteur (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de dessinateur projeteur pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Documentaliste (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de documentaliste pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Employé de gérance (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un poste d'employé de gérance pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Inspecteur des travaux (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un poste d'inspecteur des travaux pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Maquettiste exécutant (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de maquettiste exécutant pour une entreprise ou un cabinet d'architecture, conformément à la convention collective des entreprises d'architecture et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Secrétaire de direction (cabinets d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
ARTICLE 1 - DUREE Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Madame YYY, au poste proposé et d'une période d'essai de 3 mois, qui pourra être renouvelée une fois, le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter du ... à ... heures...
Contrat de travail CDI - Secrétaire-sténodactylographe (cabinet d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Entreprises d'Architecture et aux conditions particulières ci-après (...)
Contrat de travail CDI - Secrétaire technique (cabinets d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
En contrepartie de ses services, Madame YYY percevra une rémunération forfaitaire mensuelle brute de ... euros pour un horaire forfaitaire mensuel de ... heures, soit une durée hebdomadaire de ... Heures de travail effectif (...)
Contrat de travail CDI - Sténodactylographe débutante (Entreprise d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de la Direction. En cas de maladie ou de force majeure, Madame YYY en informera la Société dans les meilleurs délais, afin que toute disposition utile puisse être prise. Elle justifiera ensuite de son absence dans les 48...
Contrat de travail CDI - Vérificateur (entreprises d'architecture)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
En contrepartie de ses services, Monsieur YYY percevra une rémunération forfaitaire mensuelle brute de ... euros pour un horaire forfaitaire mensuel de ... heures, soit une durée hebdomadaire de ... Heures de travail effectif. Il est expressément convenu que la répartition hebdomadaire ou...
Procédure de licenciement pour faute grave avec mise à pied conservatoire
Guide pratique - 2 pages - Droit du travail
Le but est de se séparer d'un de ses salariés. L'employé de la société a effectivement commis plusieurs fautes caractérisées. Depuis un certain temps, il accumulait des négligences dans son travail, entraînant à de nombreuses reprises des remarques de la part de clients insatisfaits. Le...
Contrat saisonnier - Serveuse en restaurant (HCR)
Contrat type - 4 pages - Management organisation
Le présent contrat est soumis aux dispositions étendues de la Convention Collective Nationale des Hôtels Cafés Restaurants ainsi qu'aux conditions particulières énoncées ci-après (...)
Cas pratiques - le contrat de travail
Cas Pratique - 6 pages - Droit du travail
Cas pratique n°1 : En l'espèce, un CDD est conclu entre une société spécialisée dans le tourisme et un accompagnateur de tourisme en raison de l'accroissement de l'activité pendant les vacances. Le salarié avait mentionné dans son contrat qu'il était titulaire d'une licence de...
Contrat de travail CDD - Secrétaire (cabinets d'avocats)
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions étendues de la convention collective nationale du personnel des cabinets d'avocats et aux conditions particulières ci-après (...)
Contrat de travail CDD - Gestionnaire d'immeubles (Immobilier)
Contrat type - 5 pages - Ressources humaines
Mlle YYY s'engage à réserver l'exclusivité de ses services à la société pendant la durée du présent contrat, et s'interdit en particulier de travailler pour le compte d'un autre employeur, même si ce dernier n'est pas un concurrent de la société. Mlle YYY ne devra faire...
Contrat de travail CDI - Gestionnaire d'immeubles (Immobilier)
Contrat type - 5 pages - Ressources humaines
Mlle YYY s'engage à réserver l'exclusivité de ses services à la société pendant la durée du présent contrat, et s'interdit en particulier de travailler pour le compte d'un autre employeur, même si ce dernier n'est pas un concurrent de la société. Mlle YYY ne devra faire...
