Le harcèlement moral au travail et les lois de protection
Mémoire - 34 pages - Droit du travail
Inconnu ou presque il y a seulement 9 ans, la notion de harcèlement psychologique sur le lieu de travail a été introduite en France en 1996 grâce à la publication du livre de Heintz Leymann, "Mobbing, la persécution au travail". Cependant à l'époque le livre n'est peu...
Le bien-être au travail au sein du centre commercial Géant Casino
Étude de cas - 70 pages - Ressources humaines
« La Poste crée des inaptes physiques et psychologiques » : la déclaration du syndicat professionnel des médecins de prévention de l'entreprise publique est catégorique. Cette déclaration fait partie du constat alarmant, transmis par courrier au président du groupe, ainsi qu'à plusieurs...
Cas pratique - le cumul d'un mandat de travail et d'un mandat social
Cas Pratique - 5 pages - Droit des affaires
Nous sommes consultés par M. Trouvetou qui a été nommé en 2005 PDG de la SA dont il détient 10% du capital. Cet ingénieur qui est devenu PDG, a conservé ses anciennes attributions et cumule son mandat social et son contrat de travail. Outre sa rémunération de PDG, M. Trouvetou perçoit...
Le management : source de mal-être au travail ?
Mémoire - 60 pages - Ressources humaines
Même si nous passons les trois quarts de notre vie active éveillée au travail, et ce malgré de nombreuses réformes, comme celle des 35 heures, il garde une connotation négative. Paradoxalement, travailler reste pourtant indispensable à l'individu, à sa socialisation mais aussi à sa...
Cas pratiques - la loi applicable au contrat de travail international
Cas Pratique - 9 pages - Droit du travail
Cas pratique nº 1 - Un salarié de nationalité serbe exerce en France depuis 6 ans une activité salariée au profit de la Société Aviron, qui est la société mère. Il y a un an, son employeur lui propose de prendre la direction d'une filiale de cette société mère, située aux États-Unis, pour une...
Trois cas pratiques - le droit des obligations au travail
Cas Pratique - 6 pages - Droit du travail
Cas pratique n°1 - M. Taddéï travaille tous les étés depuis cinq années dans une exploitation agricole en tant que castreur de maïs. Il est employé en contrat à durée déterminée les mois de juillet et d'août le temps de terminer toute la parcelle où sont cultivés les maïs. Cet été, il se...
Rupture du mandat de travail d'une SARL avec lien de subordination
Étude de cas - 3 pages - Droit des affaires
En l'espèce, le gérant d'une SARL est tenu d'une mission donnant lieu à la facturation d'honoraires visant à réaliser un audit des forces de vente et à proposer des actions d'amélioration en conséquence au profit d'une chaîne de magasins d'ameublement. Au terme de cette mission, le gérant de la...
L'inclusion des publics atypiques au travail
Mémoire - 27 pages - Ressources humaines
S'agissant des particularités de la génération Y, les avis sont partagés. Pour certains, les membres de la génération Y, également connus sous le nom de Millennials, sont des personnes libérales, bien férues de technologie, elles sont auto-expressives, confiantes et ouvertes aux nouvelles...
Modèle de contrat de travail pour un intermittent
Contrat type - 4 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat pour intermittent en parfaite conformité avec le droit du travail, et possibilité d'heures supplémentaires.
Travail salarié + travail au noir: quelles motivations et quelles perceptions face à ce cumul ?
Mémoire - 26 pages - Ressources humaines
Ce travail de mémoire s'intéresse à comprendre les raisons et/ou motivations des individus à recourir à un travail au noir en plus de leur activité officielle et d'apprécier la sensibilité des comportements individuels aux normes sociales prévalant dans l'économie et à l'idée que...
Remise à jour des fiches de postes des entreprises utilisatrices chez Adecco et veille sur la sécurité des postes de travail pour la sécurité et le bien-être de nos intérimaires
Mémoire - 27 pages - Ressources humaines
Le Groupe Adecco, leader mondial des solutions en ressources humaines, est présent sur les cinq continents et sur plus de 60 pays et territoires. Son siège mondial est situé à Zurich. Ses principaux marchés sont la France, les USA, le Royaume-Uni et le Japon. Le Groupe Adecco figure sur la...
La gestion des accidents du travail
Guide pratique - 5 pages - Ressources humaines
Tous les accidents occasionnant des blessures ou des dommages doivent faire l'objet d'une enquête. Les accidents qui auraient pu causer blessures ou dommages doivent aussi être enquêtés. Chaque cas étant spécifique, il appartient au responsable, à un membre du CHSCT et/ou à...
Contrat de travail VRP exclusif
Contrat type - 21 pages - Droit du travail
Les sociétés utilisent pour leur force de vente le statut de VRP exclusif, c'est-à-dire n'ayant pas la possibilité de représenter plusieurs entreprises mais uniquement l'entreprise contractante pour commercialiser auprès des particuliers ou des professionnels leurs produits ou...
Droit britannique du travail et protection sociale comparée
Mémoire - 53 pages - Droit du travail
La comparaison de droit envisageait dans les diversités géographiques est aussi ancienne que la science du droit elle-même. L'étude des 153 constitutions résultant des cités grecques ou barbares est à la base du traité d'Aristote sur la politique. Au Moyen Age on a le droit commun et le droit...
Contrat de travail CDD - Employé d'atelier (Ameublement négoce)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée déterminée pour un employé d'atelier au sein d'une entreprise, conforme à la convention collective en vigueur (ici, convention de l'ameublement). Peut s'adapter facilement à une autre convention.
Contrat de travail de conducteur de travaux
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Mr ................. sera chargé de : - Diriger les agents de maitrise et les ouvriers. - Mettre en oeuvre toute l'organisation physique du chantier : emplacement des engins, hygiène, sécurité... - Informer les clients, les fournisseurs, les services financiers....de l'avancement du...
Contrat de travail CDI - Assistante éditoriale (Edition)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi d'assistante éditoriale en maison d'édition, conformément à la convention collective de l'Edition et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDI - Technicien de laboratoire (Laboratoires d'analyses médicales)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de technicien en laboratoire pour un laboratoire, conformément à la convention collective des laboratoires d'analyse et de la législation en vigueur.
Contrat de travail CDD - Femme de ménage (Coiffure)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
Madame YYY est engagée le ...... en qualité de femme de ménage, sous réserve de la visite médicale d'embauche. Ces fonctions seront exercées au siège social du salon de coiffure, situé au ...... La déclaration préalable à l'embauche a été remise à l'URSSAF. Conformément à la loi du...
Contrat de travail CDD - Agent administratif et comptable (vétérinaires - personnel salarié)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
ARTICLE 1 - ENGAGEMENT - OBJET Mademoiselle YYY est engagée à compter du ... à durée déterminée, en qualité d'Agent administratif et comptable, coefficient 105 - Echelon II (suivant nouvelle classification et avenant n°19 du 1-3-2005), sous réserve de la visite médicale d'embauche. (...)
Contrat de travail CDD - Agent d'accueil (vétérinaires - personnel salarié)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
ARTICLE 1 - ENGAGEMENT - OBJET Mademoiselle YYY est engagée à compter du ... à durée déterminée, en qualité de Personnel d'accueil, coefficient 105 - Echelon II (suivant nouvelle classification et avenant n°19 du 1-3-2005), sous réserve de la visite médicale d'embauche. (...)
Contrat de travail CDD - Auxiliaire vétérinaire (vétérinaires - personnel salarié)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
ARTICLE 1 - ENGAGEMENT - OBJET Mademoiselle YYY est engagée à compter du ... à durée déterminée, en qualité d'Auxiliaire Vétérinaire, coefficient 107 - Echelon III (suivant nouvelle classification et avenant n°19 du 1-3-2005), sous réserve de la visite médicale d'embauche. (...)
Modélisation d'un système de sécurité de la santé au travail
Mémoire - 17 pages - Ressources humaines
Ce rapport comprend des études réalisées sur les modèles des accidents et des systèmes de sécurité de la santé existants.
Contrat de travail CDD - Secrétaire (vétérinaires - personnel salarié)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
ARTICLE 1 - ENGAGEMENT - OBJET Mademoiselle YYY est engagée à compter du ... à durée déterminée, en qualité de Secrétaire, coefficient 105 - Echelon II (suivant nouvelle classification et avenant n°19 du 1-3-2005), sous réserve de la visite médicale d'embauche (...)
Contrat de travail CDI - Agent administratif et comptable (vétérinaires - personnel salarié)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
ARTICLE 1 - ENGAGEMENT - OBJET Mademoiselle YYY est engagée à compter du ... à durée indéterminée, en qualité d'Agent administratif et comptable, coefficient 105 - Echelon II (suivant nouvelle classification et avenant n°19 du 1-3-2005), sous réserve de la visite médicale d'embauche....
Contrat de travail avec un employé autonome
Contrat type - 7 pages - Ressources humaines
En considération des conventions et accords contenus dans le présent contrat et de la contrepartie à payer dans le cadre du présent contrat, la Société emploie l'Employé et l'Employé accepte de travailler en tant qu'Employé de la Société pour une durée indéterminée conformément aux...
Etude de droit comparé sur la flexibilité des contrats de travail en France et au Royaume-Uni
Mémoire - 60 pages - Droit du travail
Cette question doit donc être abordée à travers l'étude du contrat de travail dans ces deux systèmes. Leur confrontation permettra de les étudier, de voir comment s'exprime la flexibilité dans chacun d'eux mais également la protection dont les salariés bénéficient. Il convient...
Contrat de travail CDI - Agent d'accueil (vétérinaires - personnel salarié)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
ARTICLE 1 - ENGAGEMENT - OBJET Mademoiselle YYY est engagée à compter du ... à durée indéterminée, en qualité de Personnel d'accueil, coefficient 105 - Echelon II (suivant nouvelle classification et avenant n°19 du 1-3-2005), sous réserve de la visite médicale d'embauche. (...)
Contrat de travail CDI - Auxiliaire vétérinaire (vétérinaires - personnel salarié)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
ARTICLE 1 - ENGAGEMENT - OBJET Mademoiselle YYY est engagée à compter du ... à durée indéterminée, en qualité d'Auxiliaire Vétérinaire, coefficient 107 - Echelon III (suivant nouvelle classification et avenant n°19 du 1-3-2005), sous réserve de la visite médicale d'embauche (...)
Contrat de travail CDI - Secrétaire (vétérinaires - personnel salarié)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines
ARTICLE 1 - ENGAGEMENT - OBJET Mademoiselle YYY est engagée à compter du ... à durée indéterminée, en qualité de Secrétaire, coefficient 105 - Echelon II (suivant nouvelle classification et avenant n°19 du 1-3-2005), sous réserve de la visite médicale d'embauche. (...)
