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Thème économique : TVA

TVA

Nos documents

Filtrer par :

07 Sept. 2023

Les principes de la TVA : mise en place et évolution en France et en Europe

Étude de cas - 5 pages - Finances publiques

Plus de 168 pays dans le monde appliquent aujourd'hui la TVA, dont 35 États membres de l'OCDE sur 36 (la seule exception étant les États-Unis, même si certains États fédéraux ont introduit une certaine forme de taxe sur les ventes au détail). La TVA (Taxe sur la Valeur...

06 mai 2008
pdf

L'instauration de la TVA en République Démocratique du Congo

Mémoire - 61 pages - Finances publiques

Dans ce mémoire, j'ai fait le point sur la TVA, taxe sur la valeur ajoutée, et les possibilités de l'appliquer à l'économie congolaise. Après analyse, il s'avère que la TVA présente plus d'avantage surtout en termes de rendement fiscal que la CCA (contribution...

02 Nov. 2023

Commercialisation des boissons : la solution de la franchise

Étude de cas - 5 pages - Stratégie

Le terme « taxes » revêt deux acceptions en droit fiscal. En premier lieu, il désigne tout prélèvement fiscal obligatoire servant à financer un service public déterminé, dû par les usagers de ce service public. En second lieu, les taxes sont assimilées à de vrais impôts. Tel sera le cas notamment...

22 avril 2024

Comment la transition vers la facturation électronique peut-elle être exploitée par les PME ou TPE et quelle est la vision des experts sur l'impact de la réforme ?

Mémoire - 17 pages - Comptabilité

La réforme de la facturation électronique en France suscite des changements significatifs tant dans les cabinets d'expertise comptable que dans les entreprises. Avec une transition vers la dématérialisation de la facturation, il est impératif de s'adapter à de nouveaux défis et...

31 juil. 2015
doc

Etude de faisabilité d'un projet à travers la modélisation financière - publié le 21/05/2010

Analyse financière - 53 pages - Finance

L'analyse de la rentabilité financière d'un projet vise à déterminer les conditions dans lesquelles le projet envisagé peut répondre aux exigences du marché, exigences généralement variables dans le temps. C'est ce qu'on sous-entend dans le jargon financier lorsqu'on parle de...

17 Oct. 2023

Comment le commerce électronique impacte le secteur des douanes et notamment, son impact sur les procédures de dédouanement ?

Mémoire - 14 pages - Digital & e-marketing

Le commerce électronique a cependant bouleversé la donne dans plusieurs secteurs d'activité, en ayant un fort impact sur les pratiques séculaires des organisations commerciales, en transformant radicalement l'expérience des acheteurs, des clients et de l'ensemble des parties...

03 juil. 2015
doc

Les opérations d'achats

Étude de cas - 11 pages - Comptabilité

La facture "Doit" est la facture envoyée par le fournisseur à son client dans le cas d'une vente classique. La facture "d'Avoir" est établit par le fournisseur en cas de retour de marchandises par le client où pour le retour d'emballage ou pour des réductions diverses accordées après...

05 mai 2008
doc

Rapport de projet entreprise Cabinet Geslin Conseils & Expertise

Étude de cas - 19 pages - Management organisation

Le cabinet d'expertise comptable GESLIN CONSEILS & EXPERTISE a débuté son activité durant le mois d'octobre 2007. L'activité du cabinet concerne l'ensemble des tâches comptables et fiscales nécessaires aux entreprises. Le cabinet détient à ce jour une vingtaine de clients, cela compte tenu du...

15 déc. 2009
doc

La douane : éléments essentiels d'une déclaration et procédures de dédouanement

Étude de marché - 13 pages - Marketing produit

En France l'Administration des Douanes est représentée par la la DGDDI (Direction Générale des Douanes et des Droits Indirects) qui dépend du Ministère de l'Economie et des Finances. La douane a trois missions essentielles : - Mission fiscale : percevoir les droits et taxes exigibles à...

28 juil. 2015
doc

Le budget de trésorerie : cas corrigés

Analyse financière - 5 pages - Finance

Informations relatives à l'exercice N (bilan du 31/12/N) ? Les clients règleront la totalité en janvier : 15 000 ? ; ? Les clients effets à recevoir seront encaissés en mars : 5 000 ? ; ? Les fournisseurs d'exploitation seront payés : 1/4 en janvier, le reste en mars : 3 500 ? ; ? (...)

06 Janv. 2023

Quels sont les changements provoqués par la crise de la COVID-19 au niveau de l'organisation des entreprises ?

Mémoire - 42 pages - Tpe et pme

Le confinement provoqué par la crise du COVID-19 a favorisé l'émergence de nouvelles pratiques organisationnelles. Ainsi, dès le mois de mars 2020, les entreprises et plus particulièrement les entrepreneurs ont mesuré de plein fouet les impacts forts de la crise sanitaire. Ces bouleversements...

03 juil. 2015
doc

Le travail en cabinet d'expertise comptable

Mémoire - 9 pages - Comptabilité

Le cabinet possède un logiciel de comptabilité « Coala » qui se décompose en trois parties : immobilisation, gestion du personnel, comptabilité. Ainsi que les logiciels Word et Excel en version 2007. Chaque ordinateur est connecté à Internet grâce au routeur qui assure la connexion de...

19 déc. 2011
doc

Les charges déductibles : cas pratique

Cas Pratique - 17 pages - Comptabilité

Mr Bertier exploite une entreprise de transport routier. Avec son épouse, ils sont mariés sous le régime de la communauté et au sein de l'entreprise, celle-ci a la qualité de salariée. De même ; l'entrepreneur individuel n'a pas adhéré à un CGA. Aussi, l'exercice comptable...

21 Mars 2020
doc

Analyse du risque de crédit-bail : le cas de Natixis Lease

Mémoire - 39 pages - Finance

Le crédit-bail offre de nombreux d'avantages aussi bien pour le crédit bailleur que pour le crédit-preneur. Ces avantages ont fait du crédit-bail une technique de financement très attrayante qui représente aujourd'hui 63% de l'investissement total des entreprises. Néanmoins, cette opération de...

03 juil. 2015
doc

Activité Professionnelle de Synthèse (APS 2) : Nett84, enregistrement d'opérations commerciales et facturation

Étude de cas - 12 pages - Comptabilité

Activité Professionnelle de Synthèse : enregistrement d'opérations commerciales et facturation.

21 avril 2010
doc

Prévision financière d'un projet de création d'entreprise dans le domaine des services à la personne

Analyse financière - 18 pages - Marketing produit

Dans ce contexte pessimiste, il y aura trois associés au démarrage du projet. La première année, on a estimé que l'on pouvait réaliser 12 aides à l'orientation soit une par mois pour l'ensemble des collaborateurs. Pour le soutien scolaire, nous prévoyons un nombre total de 192...

27 Sept. 2012
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Le régime fiscal de la Côte d'Ivoire et ses conséquences sur les investissements canadiens

Mémoire - 50 pages - Finance

La Côte d'ivoire traverse actuellement une crise économique due à des tensions politico-militaires qui ont commencé le 19 septembre 2002. Ainsi, plusieurs accords de paix ont été signés afin d'arrêter les effets dévastateurs de cette crise sur l'économie ivoirienne. En dépit de cette crise, le...

17 Oct. 2023

Culture économique, juridique et managériale : l'influence de l'environnement sur l'entreprise - IKEA

Étude de cas - 4 pages - Management organisation

Comme l'évoquait Joseph Schumpeter en 1942 dans son ouvrage Capitalisme, Socialisme et Démocratie, l'innovation est à son sens la force motrice de la croissance économique sur le long terme. En effet, la destruction est créatrice dans le sens où elle permet un transfert des positions...

16 Nov. 2023

Suite à la réforme du commissariat aux comptes induite par la loi PACTE, vers quelles missions les CAC doivent-ils se tourner ?

Mémoire - 24 pages - Comptabilité

La vérification de la régularité des comptes d'une entreprise à un moment donné est l'essence même du commissariat aux comptes. Son but est d'auditer l'entreprise à travers sa comptabilité et sa gestion financière afin de déceler s'il y a des irrégularités dans la gestion des...

17 Sept. 2015
doc

Exportation de biscuits issus du commerce équitable en Angleterre

Étude de marché - 15 pages - Marketing produit

Depuis 2005, le marché connaît des changements importants. En effet les consommateurs anglais sont de plus en plus soucieux de leur alimentation. Poussés par les actions de sensibilisations du gouvernement et des évolutions des modes de consommations, les acheteurs de biscuits consomment de moins...

03 juil. 2023

Risques comptables et évasion fiscale - Le cas des GAFA

Mémoire - 39 pages - Comptabilité

La comptabilité est une discipline vouée à appréhender la vie d'une entreprise. C'est elle qui permet de communiquer, d'identifier et d'évaluer l'information économique des sociétés. Or, l'information économique est cruciale pour de nombreux acteurs : dirigeants,...

30 Nov. 2010
doc

Contrôle de gestion et pilotage d'entreprise : Velgea (fabrication de pulls)

Étude de cas - 20 pages - Contrôle de gestion

La filière de l'habillement regroupe tous les acteurs qui contribuent à la transformation du tissu en vêtement, soit plus de 5000 entreprises en France. La Supply Chain ou chaîne logistique de cette industrie comprend les filateurs, les tisseurs, les fabricants, les distributeurs pour...

30 déc. 2020
doc

Cas pratique en comptabilité sur les fusions

Cas Pratique - 2 pages - Comptabilité

Lorsque la fusion concerne des sociétés liées, les actifs et passifs sont évalués à leur valeur comptable. À l'inverse lorsque les sociétés ne sont pas des sociétés liées, la valorisation est réalisée par rapport à leur valeur réelle. En l'espèce, les sociétés n'étaient pas liées, il...

26 Nov. 2013
doc

L'impact des mesures fiscales relatives aux voitures de société sur l'intention d'achat de voitures "vertes" en Belgique

Mémoire - 47 pages - Finance

Selon une étude récente de KPMG, les voitures de société représentent environ 15 % de l'ensemble du parc automobile belge. Étant donné le coût salarial élevé en Belgique, la voiture de société est souvent utilisée comme rémunération alternative. En effet, il est fréquent qu'un dirigeant...

23 avril 2024

5 comptes rendus d'activité : Prévision d'activité et budget prévisionnel, Analyse du bilan et du compte de résultat, Analyse financière, Actions de communication, Mise en place d'une démarche qualité et RSE

Étude de cas - 29 pages - Comptabilité

Monsieur ROUSSEAU a élaboré une stratégie prévisionnelle qui implique une gestion rigoureuse des flux financiers, notamment en matière de TVA, d'achats de marchandises, de charges externes, de salaires, d'immobilisations et d'emprunts. L'objectif est de garantir une gestion...

07 Janv. 2010
doc

Création et gestion d'un espace de loisirs autour de l'équitation

Étude de cas - 14 pages - Management organisation

Le concept d'Equi'Land est un parc de loisir autour du cheval et des principales disciplines pratiquées en équitation. Ce parc aura pour objectif de faire découvrir le milieu du cheval au plus grand nombre à travers des démonstrations et des initiations des principales disciplines équestres. En...

22 Nov. 2011
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Analyse détaillée du marketing mix de Nespresso (2011)

Étude de cas - 10 pages - Marketing produit

Depuis sa création, Nespresso cible principalement les hommes et femmes âgés entre 25 et 55 ans, issus de CSP +. Comme l'atteste la campagne de publicité avec l'acteur George Clooney, la marque cherche à toucher des consommateurs urbains, raffinés, hédonistes et qui expriment leur statut social à...

14 Janv. 2010
doc

Opportunité pour un fabricant de vêtements de haute qualité de s'implanter de la Finlande

Étude de marché - 4 pages - Marketing international

En tant que manager d'une société qui produit et vend des vêtements de haute qualité, nous avons pour mission de trouver un nouveau marché à l'étranger. Dans cette optique, nous avons retenu la Finlande, qui offrirait à la société de nombreuses opportunités de croissance. Afin de justifier ce...

03 juil. 2015
doc

Travaux de synthèse (BTS) : cas La Bricoloise

Étude de cas - 10 pages - Comptabilité

La S.A.R.L. LA BRICOLOISE est une société de famille au capital de 100 000 ? (1 000 parts de 100 ?) créée en 1961 dans la région de Chablis (département de l'Yonne). Elle n'a pas exercé d'option pour le régime de l'impôt sur le revenu. La société est spécialisée dans l'achat...

21 Sept. 2015
pdf

Etablissement d'un budget et gestion de la trésorerie

Étude de cas - 10 pages - Comptabilité

On distinguera 3 catégories successivement détaillées (notons dans la présente étude de cas l'absence d'encaissements hors exploitation) : - encaissements d'exploitation - décaissements d'exploitation - décaissements hors exploitation Les encaissements d'exploitation, provenant des ventes, sont...