Création d'une entreprise
Guide pratique - 11 pages - Management organisation
Le présent dossier envisage le cas d'une personne qui crée une entreprise industrielle, commerciale ou artisanale sans acheter une exploitation existante....
Les principales caractéristiques du contrat de Crédit-Bail
Mémoire - 26 pages - Droit des affaires
C'est la question à laquelle nous allons tenter de répondre tout au long de ce dossier. Le crédit-bail international est un instrument complexe à mettre en oeuvre à cause de la grande diversité des législations fiscales en la matière. Ces différences de qualification peuvent faire risquer aux...
La comptabilité des sociétés selon le SYStème Comptable Ouest Africain (SYSCOA)
Étude de cas - 67 pages - Comptabilité
La comptabilité consiste en un ensemble d'instruments et de procédures qui permettent de saisir, d'enregistrer et de traiter des informations chiffrées relatives à l'archiviste et au patrimoine d'une entité ou d'une unité économique quelconque : l'entreprise, la famille,...
Évaluation d'un système comptable : cas d'une SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée) marocaine
Mémoire - 29 pages - Comptabilité
Dans le but de clôturer la formation du cycle normal dispensée à l'ISCAE, il nous est demandé de rédiger un mémoire de fin de formation. Un travail qui a pour objectif de mesurer nos compétences à communiquer, d'apprécier notre sens de l'organisation et surtout de vérifier notre...
Les actes anormaux de gestion dans les sociétés commerciales
Mémoire - 30 pages - Droit des affaires
La notion d'entreprise revêt une réalité économique indéniable que le droit français ne peut ignorer. Cependant, il n'en donne aucune définition, mais y fait souvent référence au travers de différents textes de loi. D'un point de vue économique, l'entreprise est clairement définie. Il s'agit d'un...
Le logement et la fiscalité des particuliers
Mémoire - 46 pages - Droit fiscal
L'objet du présent mémoire étant de montrer le déséquilibre entre les incitations fiscales en droit interne et le caractère répressif contenu dans la matière fiscale internationale, nous étudierons successivement les dispositifs fiscaux relatifs au logement concernant les particuliers tant...
Le régime des plus et moins-values
Mémoire - 35 pages - Droit fiscal
Le terme de plus ou moins-value désigne, en général, un écart entre la valeur réelle d'un élément de l'actif d'une entreprise et sa valeur au bilan. Il conviendra d'étudier, dans un premier temps, le domaine d'application et la détermination des plus ou moins-values (I), suivi...
La société civile immobilière : instrument de gestion et de transmission de patrimoine
Mémoire - 54 pages - Droit des affaires
La société civile immobilière permet tout d'abord d'éviter les risques d'une indivision. En outre, elle peut constituer un outil de gestion du patrimoine (familial ou professionnel) très utile. Elle peut permettre, par exemple, d'associer les enfants et les parents dans un achat...
Mémoire optimisation fiscale via les paradis fiscaux
Mémoire - 120 pages - Finance
Mémoire traitant de la recherche de l'optimisation fiscale via les paradis fiscaux. Ce mémoire se compose d'une description de certains paradis fiscaux et d'une seconde partie traitant de l'évasion fiscale. Vous trouverez des réponses aux questions suivantes : Comment les...
Aspects juridiques, comptables et fiscaux d'une opération de fusion au Maroc
Étude de cas - 36 pages - Finance
Face à un environnement externe en pleine mutation (libéralisation, globalisation et compétitivité accrue), l'entreprise se trouve généralement dans l'obligation de procéder à sa mise à niveau, ce qui nécessite, quelques fois, des restructurations pouvant prendre différentes formes :...
Paradis fiscaux et évasion fiscale
Mémoire - 171 pages - Droit fiscal
Alexis de Tocqueville considérait que liberté et égalité étaient deux concepts amenés, à terme, à se détruire l'un l'autre, la recherche d'égalité à tout prix pouvant se traduire par un abandon corrélatif d'un certain nombre de libertés, ou au contraire la liberté absolue révélant les inégalités...
Méthodologie de mise en oeuvre des travaux d'inventaire des sociétés
Mémoire - 30 pages - Comptabilité
Le bilan est un document de synthèse qui a pour but de représenter le patrimoine, c'est-à-dire l'actif et le passif de l'entité. Il sert entre autre de justificatif lorsqu'une entreprise souhaite contracter un prêt, cela souligne alors l'importance de l'exactitude de ce document. La...
La transmission d'entreprise à un membre de la famille
Mémoire - 51 pages - Droit des affaires
Aujourd'hui, le vieillissement de la population et l'arrivée à l'âge de la retraite des entrepreneurs issus du baby-boom impliquent une hausse des départs à la retraite, faisant de la transmission d'entreprise un véritable enjeu économique. Si l'âge est le principal facteur déclenchant la...
Le financement des entreprises privées par la fiscalité en France
Mémoire - 46 pages - Finances publiques
Les impôts ont deux fonctions essentielles : ils permettent non seulement d'apporter les ressources nécessaires pour financer les dépenses publiques et sociales via l'imposition des contribuables, mais ils permettent également de structurer les comportements, incitant au travail et à...
Business plan : implantation de chambres d'hôtes en milieu urbain (Bruxelles)
Business plan - 49 pages - Marketing tourisme
Depuis une vingtaine d'années, le concept des chambres d'hôtes rencontre de plus en plus d'adeptes. Il s'agit dune manière de voyager authentique et conviviale, à la portée de tous et qui permet aux voyageurs qui veulent sortir d'une certaine standardisation de découvrir une...
La reconnaissance de la notion de groupe de sociétés en droit fiscal
Mémoire - 85 pages - Droit des affaires
Le nombre de groupes de sociétés ayant une activité en France a considérablement augmenté depuis une quinzaine d'année. A l'heure de la mondialisation, la reconnaissance de la notion de « groupe de société » et l'élaboration de dispositions spécifiques à ces structures semble être une évolution...
Dans le contexte fiscal en perpétuel changement, quelles sont les possibilités d'investissement immobilier pour un particulier et leurs incidences fiscales ?
Mémoire - 21 pages - Finance
« L'utilisation répétée de mesures fiscales pour remplir les objectifs budgétaires n'a pas seulement augmenté la pression fiscale jusqu'à un niveau excessif, mais aussi entamé la confiance des entreprises et des ménages », explique le FMI (Fonds Monétaire International) au sujet de la France, en...
Activité professionnelle de synthèse : Sarl Music d'Alès
Étude de cas - 35 pages - Comptabilité
L'état des stocks tel qu'il ressort dans le fichier de gestion commerciale (en quantités) est le suivant, en appliquant le prix unitaire d'achat. La valeur du stock est de 9 610 ? (...)
Activité professionnelle de synthèse sur la société Sud-Alu
Étude de cas - 14 pages - Comptabilité
Activité professionnelle de synthèse sur l'inventaire et les schémas LCD. Elle utilise beaucoup le processus 10 de Nathan sur le schéma SQL, les formulaires et les tables.
Fiscalité du patrimoine et croissance économique
Mémoire - 67 pages - Droit fiscal
On semble, aujourd'hui, ne même plus se questionner sur l'existence même d'une taxation du patrimoine. En effet, ce dernier fait l'objet depuis longtemps, en France, d'une imposition à différents niveaux. Cette imposition s'applique aux biens, droits et valeurs détenus par les contribuables...
Optimisation fiscale pour les entreprises françaises via les paradis fiscaux
Mémoire - 112 pages - Finance
D'un côté, aussi vieux qu'est l'impôt, les contribuables ont donc cherché à optimiser leur charge fiscale en mettant leur revenu à l'abri du fisc. D'un autre côté, pour aider les contribuables dans cette démarche, des Etats ont proposé des incitations fiscales, ceci dans le but de développer...
Les missions de l'avocat spécialisé en droit fiscal
Mémoire - 49 pages - Droit fiscal
Le monde de l'entreprise, tout comme les particuliers, ne peut vivre sans des experts à ses côtés. C'est ainsi que l'avocat conseille ses clients dans les grands domaines de gestion d'une entreprise : droit fiscal, droit social, droit douanier, droit des sociétés, droit de la distribution, droit...
Le mécénat culturel : une stratégie de communication ?
Thèse - 186 pages - Marketing produit
Notre problématique, celle du mécénat culturel des entreprises et de l'art contemporain a fait apparaître quelques problèmes de sens, notamment en ce qui concerne la définition du mécénat et sa transposition en tant qu'élément pertinent au sein d'une stratégie de communication. La...
Enquête auprès d'auto-entrepreneurs dans le domaine sportif : avantages et limites de ce statut
Mémoire - 32 pages - Management organisation
On peut diviser le secteur sport en trois grandes familles. - Les salariés qui par définition sont des personnes physiques et s'engagent par un contrat à réaliser un travail pour le compte d'un employeur. Le salarié reçoit un salaire ou une rétribution équivalente à son travail. - Les bénévoles...
Les contrats de location face aux normes IAS/IFRS
Mémoire - 42 pages - Comptabilité
Une entreprise a besoin d'investir c'est-à-dire acquérir des immobilisations nécessaires à son fonctionnement. Ces biens, notamment les bâtiments, les machines, les installations et outillages, le matériel roulant, etc. sont censés rester durablement dans l'entreprise.
Les stratégies des grandes entreprises en communication évènementielle
Mémoire - 79 pages - Communication
La communication événementielle se greffe sur des événements existants ou crée des événements spécifiques propres à une entreprise afin de faire parler d'une marque ou d'un produit. Il semblerait que l'homme ait de tout temps ressenti la nécessité du spectacle qui lui permettait de rompre avec le...
Cas pratique sur le statut d'une société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Cas Pratique - 4 pages - Droit des affaires
Monsieur Paul Berny, 55 ans, marié et père de deux enfants exerce une activité de jardinier-paysagiste-élagueur-vendeur de plantes. Il vous demande de lui établir une note répondant aux questions suivantes : pour quelle raison le choix d'une société serait-il plus opportun que celui d'auto...
Le processus d'internationalisation d'une PME vers la Chine, doit-il répondre à une stratégie de croissance spécifique ?
Mémoire - 96 pages - Tpe et pme
Depuis les vingt dernières années, le taux de croissance économique de la Chine, frôle avec les 10%. Ce chiffre considérable est le fruit d'une mise en place d'une stratégie économique rigoureuse, basé sur la formidable capacité de travail de la force ouvrière chinoise. L'ère...
Comment les entreprises françaises peuvent-elles s'implanter et pérenniser en Chine? (2007)
Mémoire - 35 pages - Marketing international
Beaucoup de personnes considèrent la chine uniquement comme un pays lointain aux mœurs étranges et exotiques. Ce pays fascine, mais inquiète, car on ne le connaît que peu. D'autre part la Chine a longtemps joué un rôle économique de second plan, s'autosuffisant et étant en retrait...
Manuel de procédures comptables
Guide pratique - 8 pages - Comptabilité
Le manuel de procédures comptables décrit les procédures mises en place dans la société C.NET en matière d'organisation comptable, de codification des comptes (plan comptable), de traitement de l'information, de production des états financiers et des modes de classement des pièces et...
