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Thème économique : TVA immobilière

TVA immobilière

Nos documents

Filtrer par :

13 juil. 2007
doc

Projet de développement: Square Habitat Toulon Littoral

Étude de cas - 17 pages - Management organisation

Depuis plusieurs années, le marché de l'immobilier est en plein essor : double baisse des droits de mutations, baisse de la TVA sur les travaux d'aménagement, suppression de la contribution de droit au bail, etc.…. Il convient cependant de noter qu'actuellement, en France, selon la...

01 avril 2010
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Le marché immobilier français et ses perspectives (2009)

Étude de marché - 15 pages - Achats

Ne se limitant pas au secteur de l'immobilier, la crise a touché les marchés financiers dans leur ensemble, et s'est également propagée au reste de l'économie. La mondialisation a entraîné une forte interdépendance entre les pays, notamment dans le domaine immobilier. L'Organisation de...

09 Oct. 2006
doc

Fiscalité des scissions et apports partiels d'actifs : la notion de branche complète et autonome d'activité

Thèse - 98 pages - Droit fiscal

Les contours de la notion de branche complète et autonome d'activité sont d'autant plus imprécis que, du fait de son caractère stratégique, son contenu donne lieu en permanence à diverses précisions administratives et jurisprudentielles en sus des définitions successives dont il fait l'objet ;...

02 avril 2008
doc

Spir communication

Étude de cas - 53 pages - Finance

En 2006, SPIR COMMUNICATION s'associe avec le groupe belge ROULARTA pour développer en province le réseau des city magazines A NOUS et obtient l'autorisation du Ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie pour le rapprochement dans le Sud-ouest de la France de ses...

06 juil. 2007
doc

Maîtrise et optimisation de l'Impôt de Solidarité sur la Fortune

Mémoire - 51 pages - Droit fiscal

L'impôt de Solidarité sur la Fortune, qui est spécifique à la France, succédait à l'Impôt sur les Grandes Fortunes (IGF) et a été créé par la loi de finances 1989. L'ISF est un impôt progressif sur le capital et concerne le patrimoine des personnes physiques (à l'exclusion de celui des personnes...

06 déc. 2012
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Les différents impacts d'une opération de crédit-bail

Mémoire - 43 pages - Comptabilité

En matière d'investissement immobilier, les contraintes sont d'autant plus lourdes que les montants en jeu sont importants, les obligations nombreuses, et donc les impacts sur les comptes significatifs. Ainsi, la question du financement des biens immobiliers nécessaires à l'exploitation est...

07 juil. 2015
doc

La société par actions simplifiée (SAS)

Mémoire - 90 pages - Droit des affaires

Mémoire traitant des S.A.S, sociétés par actions simplifiées. Ces sociétés, de plus en plus nombreuses de nos jours, ont pour but de faciliter les droits des associés, mais enlèvent-elles vraiment toutes les contraintes ?

18 août 2008
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Dossier d'analyse financière du groupe Vinci

Étude de cas - 53 pages - Finance

Nous avons choisi de procéder à l'analyse financière du groupe Vinci. Vinci est un groupe industriel français qui est, en 2007, le premier groupe mondial de construction et de services associés. Vinci construit des bâtiments, des grands ouvrages, des parkings, des infrastructures de transport,...

22 août 2009
doc

La transmission d'entreprise à un membre de la famille

Mémoire - 51 pages - Droit des affaires

Aujourd'hui, le vieillissement de la population et l'arrivée à l'âge de la retraite des entrepreneurs issus du baby-boom impliquent une hausse des départs à la retraite, faisant de la transmission d'entreprise un véritable enjeu économique. Si l'âge est le principal facteur déclenchant la...

03 juil. 2015
doc

Les contrats de location face aux normes IAS/IFRS

Mémoire - 42 pages - Comptabilité

Une entreprise a besoin d'investir c'est-à-dire acquérir des immobilisations nécessaires à son fonctionnement. Ces biens, notamment les bâtiments, les machines, les installations et outillages, le matériel roulant, etc. sont censés rester durablement dans l'entreprise.

09 févr. 2006
doc

Bail commercial - modèle et rédaction de clauses particulières

Contrat type - 9 pages - Droit des affaires

Contrat type pour les baux dont le preneur est un commerçant ou assimilé. Un grand soin doit être pris dans la rédaction des clauses, en particulier : - L'option pour la TVA, d'où l'importance de libeller loyer hors taxe (la TVA revient à l'Etat, le loyer HT au...

03 mai 2010
doc

Cas pratique - la vente d'immeuble à rénover

Cas Pratique - 4 pages - Droit fiscal

Vous recevez la visite de Monsieur Bob Lebricoleur, qui a décidé de vendre un appartement, hérité de son grand-père. Cet appartement à usage d'habitation et d'une superficie de 100 m² est situé dans un immeuble du début du XIXe siècle sur la Commune d'Annecy. Il a trouvé en la...

27 août 2007
doc

Création d'une entreprise

Guide pratique - 11 pages - Management organisation

Le présent dossier envisage le cas d'une personne qui crée une entreprise industrielle, commerciale ou artisanale sans acheter une exploitation existante....

28 Oct. 2015
doc

Le marché de la construction neuve en France (2005)

Mémoire - 63 pages - Marketing produit

Mémoire (Bac + 3) consistant en une étude concurrentielle de la construction neuve en France en 2005.

26 Oct. 2015
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Quels sont les impacts de la financiarisation de l'immobilier sur le marché parisien ?

Mémoire - 35 pages - Finance

Apparue à la fin des années soixante-dix, la financiarisation de l'immobilier s'explique largement par la désinflation et a été encouragée par l'intervention massive des investisseurs anglo-saxons dès 1975. Ce n'est pas tant la théorie financière qui est nouvelle, mais sa...

22 Oct. 2007
doc

L'essaimage : Cadre juridique, social et fiscal

Étude de cas - 9 pages - Stratégie

L'essaimage est un ensemble de mesures et de comportements par lesquels les entreprises (dites entreprises essaimantes) encouragent et facilitent la démarche de leurs salariés (essaimés) qui souhaitent faire évoluer leur carrière en créant ou reprenant une société, ou en s'associant à un projet...

29 Nov. 2011
doc

Pratique de la gestion et de l'audit fiscal pour les PME marocaines

Mémoire - 550 pages - Audit

Le Maroc, depuis l'indépendance, n'a cessé d'entreprendre des réformes économiques et institutionnelles appelées à développer un environnement juridique empreint de transparence, de concurrence loyale et de respect des règles du jeu entre les acteurs de la vie économique et sociale. Des réformes...

18 août 2008
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Fiscalité du patrimoine et croissance économique

Mémoire - 67 pages - Droit fiscal

On semble, aujourd'hui, ne même plus se questionner sur l'existence même d'une taxation du patrimoine. En effet, ce dernier fait l'objet depuis longtemps, en France, d'une imposition à différents niveaux. Cette imposition s'applique aux biens, droits et valeurs détenus par les contribuables...

09 juil. 2009
doc

Etude de faisabilité d'un projet à travers la modélisation financière

Mémoire - 53 pages - Finance

Chaque projet nécessite des réflexions spécifiques sur tel ou tel point afin de représenter le plus possible la réalité. Pour cela, la modélisation financière propose un service flexible, du « sur mesure », afin de mieux s'adapter aux spécificités de chaque projet. La modélisation financière...

09 Oct. 2009
doc

Paradis fiscaux et évasion fiscale

Mémoire - 171 pages - Droit fiscal

Alexis de Tocqueville considérait que liberté et égalité étaient deux concepts amenés, à terme, à se détruire l'un l'autre, la recherche d'égalité à tout prix pouvant se traduire par un abandon corrélatif d'un certain nombre de libertés, ou au contraire la liberté absolue révélant les inégalités...

10 Oct. 2000
doc

Le logement et la fiscalité des particuliers

Mémoire - 46 pages - Droit fiscal

L'objet du présent mémoire étant de montrer le déséquilibre entre les incitations fiscales en droit interne et le caractère répressif contenu dans la matière fiscale internationale, nous étudierons successivement les dispositifs fiscaux relatifs au logement concernant les particuliers tant...

03 juil. 2007
doc

La théorie de l'acte normal de gestion en droit fiscal

Mémoire - 50 pages - Droit des affaires

Le droit fiscal intervient fréquemment dans les choix de gestion, tant au niveau du patrimoine individuel qu'au niveau de l'entreprise. Il peut en effet encourager des choix, en attachant des avantages particuliers à certaines situations ou, au contraire, imposer une certaine rationalité, en...

13 Janv. 2009
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Le développement durable, source de multiples avantages concurrentiels pour les entreprises

Mémoire - 189 pages - Logistique

De nombreux spécialistes tirent pourtant la sonnette d'alerte depuis déjà fort longtemps et dénoncent les risques liés à notre mode de vie. Ainsi Lester Brown souligne dans son ouvrage, « Le Plan B », qu'« il n'y a pas assez de ressources dans le monde pour permettre aux Chinois d'atteindre le...

21 Janv. 2024

Business Plan de Maison Salix, hébergement touristique à Vallabrègues

Business plan - 55 pages - Marketing tourisme

Ce travail de fin d'études est le business plan d'un projet d'entreprise. Il est présenté dans le cadre d'un « mémoire projet » avec l'ambition d'utiliser les outils théoriques relatifs à la création d'entreprise pour les appliquer au cas concret de la « Maison Salix...

07 juil. 2015
doc

La création d'un restaurant à thèmes

Mémoire - 105 pages - Marketing produit

Projet de création fictive d'entreprise : restaurant à thèmes alliant nourriture, spectacle voire du dating mais avec le repas compris. Thèmes variants selon le soir de la semaine. Concept mettant en oeuvre toutes les démarches nécessaires à la création d'une entreprise : analyse de...

13 Nov. 2007
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Transmission d'entreprises à titre onéreux

Mémoire - 46 pages - Droit des affaires

Dans les prochaines années, la transmission d'entreprise va devenir un véritable enjeu économique. Les experts estiment à environ 500.000 le nombre d'entreprises qui changeront de mains dans les dix années à venir. Les entreprises concernées sont essentiellement des PME dans la mesure où...

25 févr. 2008
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Dossier projet : melt ' in pot (power point 2007)

Mémoire - 223 pages - Marketing produit

MELT'IN POT est un mix entre la restauration à thèmes et le principe de self service. Restaurant à thèmes: Depuis 1992, la restauration à thème connaît une croissance constante. On dénombre en 2004 plus de 26000 restaurants à thème, 20% d'entre eux appartiennent à des chaînes. Le succès des...

07 juil. 2015
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Mémoire sur la promotion des investissements

Mémoire - 85 pages - Management organisation

L'objectif de notre Projet de Fin d'Etudes est, d'une part, de présenter les différents promoteurs d'investissements dans chaque région du royaume, d'analyser et d'étudier l'environnement du future entreprise, et de présenter un modèle à suivre pour toute Future création, afin de faciliter le...

28 août 2015
doc

Dans le contexte fiscal en perpétuel changement, quelles sont les possibilités d'investissement immobilier pour un particulier et leurs incidences fiscales ?

Mémoire - 21 pages - Finance

« L'utilisation répétée de mesures fiscales pour remplir les objectifs budgétaires n'a pas seulement augmenté la pression fiscale jusqu'à un niveau excessif, mais aussi entamé la confiance des entreprises et des ménages », explique le FMI (Fonds Monétaire International) au sujet de la France, en...

21 mai 2011
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Les produits financiers alternatifs au Maroc : cas Dar Assafaa

Mémoire - 80 pages - Finance

Lorsque le concept de banque islamique avec ses valeurs éthiques a vu le jour, le monde financier n'y a pas cru. Tout le monde se demandait ce que les valeurs ou l'éthique avait avoir avec la finance. Cependant, les attitudes sont entrain de changer et le concept de banque islamique gagne...