Consultez plus de 19778 documents en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement >

Thème économique : TVA

TVA

Nos documents

Filtrer par :

31 août 2011
doc

Rapport de stage au sein d'un cabinet d'expertise comptable dans le cadre d'un BTS (2006)

Étude de cas - 5 pages - Comptabilité

Le ….. (nom du cabinet) est une SARL ( Société à Responsabilité Limitée ) qui a été créée en 2004. L'activité de cette société est l'expertise comptable. Son siège social est situé au…... Le responsable M. X est expert comptable et exerce son métier depuis plus de vingt ans. Le...

03 juil. 2015
doc

Etude de cas autocorrigée de Comptabilité (BTS) : société d'expertise comptable JMA

Étude de cas - 10 pages - Comptabilité

La société d'expertise comptable JMA et associés vient de vous engager à l'essai. Pour contrôler vos connaissances, Monsieur Teddy, chef de mission, vous confie l'étude de quatre dossiers, relevant de trois entreprises différentes. L'exercice comptable de chaque entreprise...

09 Oct. 2006
doc

Fiscalité des scissions et apports partiels d'actifs : la notion de branche complète et autonome d'activité

Thèse - 98 pages - Droit fiscal

Les contours de la notion de branche complète et autonome d'activité sont d'autant plus imprécis que, du fait de son caractère stratégique, son contenu donne lieu en permanence à diverses précisions administratives et jurisprudentielles en sus des définitions successives dont il fait l'objet ;...

10 Sept. 2007
doc

la taxe sur les opérations bancaires:régime juridique et approche fiscale de l'impact sur l'activité au sénégal

Étude de cas - 49 pages - Droit des affaires

La taxe s'applique aux intérêts, commissions et autres rémunérations perçues par les banques et établissements financiers agréés au Sénégal sur les crédits, prêts, avances, engagements par signature et opérations de service réalisées avec des personnes physiques ou morales, quelque soit leur...

01 avril 2008
doc

Le marché français du leasing mobilier aux entreprises

Mémoire - 110 pages - Finance

L'objet de ce mémoire est d'examiner la tendance actuelle du marché du financement locatif aux entreprises, en vue d'en dégager les principales caractéristiques (techniques et conjoncturelles) et d'aboutir in fine sur une approche des perspectives à venir du secteur. Il sera par ailleurs...

26 Mars 2009
doc

La révision comptable par cycles

Guide pratique - 18 pages - Comptabilité

Avant de procéder à la révision comptable ainsi qu'à l'édition et l'analyse des documents de synthèse, un important travail de fond doit être effectué, il s'agit de la tenue du dossier comptable du dossier client. Avant toute chose, la phase de préparation de cette tenue comptable est à la...

04 Oct. 2007
doc

Etudes de cas portant sur des problèmes de fiscalité

Étude de cas - 15 pages - Finance

Ce document propose un ensemble d'exercices sur les problèmes de fiscalité. Ces entraînements permettent de faire le point sur des thèmes précis (BIC-IR; TVA, détermination du résultat fiscal, écarts de conversion, amortissement dégressif et plus-value de cession, etc.). Ils sont...

07 août 2023

Profilage de l'entrepreneur belge - Étude qualitative auprès d'entrepreneurs qui ont échoué avec et sans redémarrage entrepreneurial

Mémoire - 48 pages - Tpe et pme

La situation de l'entrepreneuriat en Belgique est marquée par une croissance modérée, mais constante ces dernières années. Selon les statistiques gouvernementales belges, entre 2015 et 2019, il y a eu une augmentation annuelle du nombre d'entreprises créées de 3 à 4%, que ce soit en tant...

31 juil. 2015
ppt

Cas Sanofi-Aventis : fusions et business model

Étude de cas - 44 pages - Marketing produit

Raison économique de la fusion - En délocalisant leurs entreprises = l'étranger : main-d'oeuvre moins coûteuse et avantages fiscaux non négligeables (taux de TVA plus faible, réduction d'impôts, etc.). Logique de diminution des coûts. - Au niveau de la capitalisation...

25 juil. 2007
doc

Instauration du service comptable et proposition d'un Manuel de Procédures Comptables

Mémoire - 77 pages - Comptabilité

La comptabilité est sans aucun doute la plus ancienne, la plus universelle des disciplines économiques : toute civilisation pratiquant le commerce s'est vue dans l'obligation de concevoir un système comptable permettant à chaque agent de connaître sa position vis à vis de ses partenaires....

03 Mars 2008
doc

La société d'exercice libéral pluripersonnelle ou les structures pour l'exercice libéral d'une activité médicale en groupe

Mémoire - 40 pages - Droit du travail

En l'espèce, nous limiterons notre étude aux structures juridiques pouvant être choisies par les médecins exerçant en libéral et plus spécifiquement en cabinet privé. Toutefois, nous restreindrons le sujet à l'exercice en groupe. Ainsi, le médecin exerçant individuellement ne fera pas l'objet de...

02 Nov. 2023

Étude de faisabilité portant sur la création d'un établissement de restauration rapide ayant le Ceviche comme produit « phare »

Étude de cas - 5 pages - Marketing de la restauration

La restauration en Belgique est soumise à un grand nombre d'obligations légales et réglementaires que le restaurant devra appliquer. Plusieurs facteurs réglementaires doivent ainsi être pris en compte à la fois de fait des trois caractéristiques juridiques principales de ce projet à savoir le...

10 Nov. 2023

Défendre la valeur ajoutée d'un produit dans un contexte industriel concurrentiel

Mémoire - 23 pages - Stratégie

Il devient difficile de défendre la valeur ajoutée d'un produit dans un contexte de mondialisation où la pression sur les prix est très forte même dans le domaine industriel avec la concurrence de nouveaux entrants dans certains secteurs d'activité. Même si tout le monde voit sur ses...

25 avril 2008
doc

La fiscalité des brevets : apports et limites de la loi de finances pour 2008

Mémoire - 37 pages - Droit des affaires

Depuis 1958, les brevets sont soumis en France à un régime fiscal largement dérogatoire du droit commun. C'est en matière de fiscalité directe que cela apparaît le plus clairement. Les entreprises titulaires de brevets bénéficient d'un traitement de faveur en matière de dépenses de recherche et...

05 Nov. 2014
doc

Etude de cas en droit fiscal des affaires sur la plus-value de cession d'immobilisations et l'amortissement des véhicules

Étude de cas - 7 pages - Droit fiscal

Les plus-value ou moins-value de cession d'immobilisations corporelles, amortissables ou non, détenues depuis plus ou moins de deux ans sont réputées à court terme. Vente d'immeuble le 01/10/2010 à 950 000 € Prix d'acquisition : 670 000 € (non soumis à la TVA)...

16 déc. 2008
doc

Fiche d'instruction n°1 Activité Professionnelle de Synthèse (APS) : EURL Bégo Flore

Étude de cas - 2 pages - Comptabilité

L'entreprise BEGO FLORE soumise au régime du réel simplifié n'est tenu d'établir qu'une seule déclaration par an (CA12); la TVA nette due n'est donc calculée qu'une fois lors de la (...)

25 Mars 2009
doc

Projet de création d'un service de ramassage et de lavage de couches

Étude de cas - 44 pages - Stratégie

Le Grenelle de l'environnement a mis en place le principe du bonus-malus écologique qui va toucher 19 produits. Le principe est d'augmenter le prix des biens les plus polluants par une taxe et de réduire le prix des biens écologiques par une prime lors de l'achat. Ce malus écologique va...

26 Mars 2008
doc

S'implanter à l'étranger: Restaurant International « L'Oranger »

Étude de marché - 37 pages - Marketing international

Parler de la restauration en tant que service client de qualité, vecteur de prestige, n'est pas à la portée du premier venu. La gastronomie est un art et son aboutissement implique une organisation, un environnement, un plasma culturel. La réussite d'une cuisine et, par dimension commerciale, de...

02 Nov. 2015
doc

Etude du marché de la restauration rapide en France

Analyse sectorielle - 18 pages - Marketing produit

Étude de marché portant sur la restauration rapide en France. La réduction du temps de travail hebdomadaire « les 35 heures » (loi appliquée en 2002 dans la restauration) a obligé les restaurateurs à réorganiser les plannings des salariés. La hausse des prix est de plus en plus critiquée par les...

05 Oct. 2007
doc

Effets d'un apport partiel d'actif soumis au régime des scissions sur les obligations fiscales de l'apporteuse: CE, 9e et 10e s.-sect., 4 août 2006, req. n° 260436, SA Financière de l'érable, RJF 11/06, n° 1331

Étude de cas - 4 pages - Droit fiscal

Une société avait été soumise à un rappel de TVA se rapportant à l'activité de la branche qu'elle avait apportée à une autre société. Cet apport partiel d'actifs avait été soumis, d'un commun accord entre les parties, au régime des scissions par application des dispositions...

25 août 2014
doc

Cas pratique sur les BIC

Cas Pratique - 2 pages - Comptabilité

Une entreprise individuelle établie à Evreux, spécialisé dans le secteur des ventes, clos son exercice le 31 décembre 2013. Elle a réalisé au cours de l'exercice un chiffre d'affaires de 1 580 000 euros HT et un bénéfice net comptable de 375 000 euros. L'exercice ayant été chargé d'opérations...

10 Janv. 2007
doc

L'entreprise face aux différences culturelles : l'exemple de Disneyland Resort Paris

Étude de cas - 97 pages - Marketing international

Certaines entreprises sont de plus en plus confrontées aux cultures étrangères, et ceci d'autant plus lorsqu'elles désirent s'implanter dans un autre pays. A l'heure de la mondialisation, on pourrait penser que les différences culturelles ne constituent plus un obstacle à la mise en place d'une...

22 Janv. 2008
doc

Vendre un voyage en France aux chinois

Étude de cas - 14 pages - Marketing tourisme

Voyagiste français, nous souhaitons nous attaquer au marché chinois et leur proposer un voyage dans notre pays. Nous proposons un circuit de 15 jours sur la totalité de la France, qui incluerait des séjours sur la côte d'Azur, les bords de la Loire, la visite du Mont Saint-Michel, de la ville de...

13 juil. 2007
doc

Projet de développement: Square Habitat Toulon Littoral

Étude de cas - 17 pages - Management organisation

Depuis plusieurs années, le marché de l'immobilier est en plein essor : double baisse des droits de mutations, baisse de la TVA sur les travaux d'aménagement, suppression de la contribution de droit au bail, etc.…. Il convient cependant de noter qu'actuellement, en France, selon la...

03 Mars 2008
doc

Analyse du comportement des consommateurs envers les magasins de bricolage (2007)

Étude de marché - 27 pages - Marketing consommateur

Les grandes surfaces de bricolage sont des magasins de libre service de plus de 400 m². Ainsi le quincaillier des années soixante a fait place à ces surfaces géantes où l'on trouve une grande diversité de produits et de prix. Elles offrent tout le nécessaire à celui qui souhaite aménager son...

02 mai 2017
doc

Stratégie fiscale dans l'investissement immobilier d'entreprise

Mémoire - 40 pages - Stratégie

L'immobilier d'entreprise représente un élément important, qui est bien trop souvent négligé dans la gestion d'une entreprise. En effet, les prises de position liées à la composition de l'immobilier d'entreprise sont chargées de conséquences et ne peuvent être rectifiées...

29 Nov. 2011
doc

Pratique de la gestion et de l'audit fiscal pour les PME marocaines

Mémoire - 550 pages - Audit

Le Maroc, depuis l'indépendance, n'a cessé d'entreprendre des réformes économiques et institutionnelles appelées à développer un environnement juridique empreint de transparence, de concurrence loyale et de respect des règles du jeu entre les acteurs de la vie économique et sociale. Des réformes...

01 Oct. 2015
doc

La gestion des stocks en fleuristerie

Mémoire - 89 pages - Logistique

Un excès de stock a des nombreuses contraintes pour l'entreprise, dont voici les principales : - Le stockage des marchandises demande des investissements parfois lourds en bâtiment et en matériel - chambre froide, aménagement et matériel divers. - Il augmente les charges de fonctionnement...

09 juil. 2009
doc

Etude de faisabilité d'un projet à travers la modélisation financière

Mémoire - 53 pages - Finance

Chaque projet nécessite des réflexions spécifiques sur tel ou tel point afin de représenter le plus possible la réalité. Pour cela, la modélisation financière propose un service flexible, du « sur mesure », afin de mieux s'adapter aux spécificités de chaque projet. La modélisation financière...

09 févr. 2006
doc

Bail commercial - modèle et rédaction de clauses particulières

Contrat type - 9 pages - Droit des affaires

Contrat type pour les baux dont le preneur est un commerçant ou assimilé. Un grand soin doit être pris dans la rédaction des clauses, en particulier : - L'option pour la TVA, d'où l'importance de libeller loyer hors taxe (la TVA revient à l'Etat, le loyer HT au...